Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation CM 05 07 2024
unknown - liste délibération 05 07 2024
Déliberation - liste deliberation CM 07 06 2024
Déliberation - liste deliberation CM 05 12 2025
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 06 05 2025
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 06 05 2025
Déliberation - liste des délibérations du CM du 07 04 23
Procès Verbal - Liste des délibérations du 06 12 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations du 06 12 2024
Déliberation - liste deliberation CM 03 05 2024 1
Déliberation - liste délibération 05 07 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibération 05 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
2024-79
Numéro de délibération Objet
Contribution au fond de solidarité pour le logement (FSL)
Résultat du vote
Délibération 2024-35 et le fond d’aide aux accédants à la propriété en difficulté Approuvé (FAAD)
TA, Î icipati | à | , Délibération 2024-36 Augmentation de la participation employeur à la Approuvé complémentaire santé et à la prévoyance des agents
Délibération 2024-37
Débat sur les orientations général du RLPI Approuvé
Délibération 2024-38
Création d’un poste d’adjoint technique permanent Approuvé
Délibération 2024-39 Attribution marché de désimperméabilisation des cours ’ | Approuve du groupe scolaire Delavaux
Délibération 2024-40 Plan de Financement prévisionnel désimperméabilisation A bprouve des cours d'écoles et préau
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée
en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du
conseil municipal du 3 mai 2024 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire
Yves GUYEN