Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 6 dec 21
Déliberation - delib cm 6 dec 22
Déliberation - delib 3 dec 24
Déliberation - liste delib 12 oct 21
Déliberation - delib examinees ok 27 sept
Déliberation - delib 14 dec 23
Déliberation - delibs 5 jan 21
Déliberation - delibs 30 mars 21
Déliberation - deliberations 21 mai 24
Déliberation - delib 30 juin 21
Déliberation - deliberations 6 dec 21
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 6 dec 21)
Thèmes du document : Sécurité publique, Consommateurs, PME, commerce et artisanat,
Liste des délibérations
examinées lors de la séance du conseil municipal
de Trans-en-Provence le 6 décembre 2021
Délégations accordées au Maire —- Compte rendu de M. le Maire
Direction générale des services :
1a) Ouverture des commerces de détail les dimanches — Dérogation municipale à la règle du repos dominical des salariés
1b) Motion de soutien pour les urgences de nuit du centre hospitalier de la Dracénie
Finances :
2a) Décision modificative n°3 - Exercice 2021 - Commune
Ressources humaines :
3a) Bons d’achat — Fêtes de Noël
3b) Modification du tableau des effectifs
3c) Présentation du rapport social unique (RSU) 2020
Jeunesse et sports :
4a) Convention Territoriale Globale (CTG)
4b) Modification du règlement intérieur de la section « randonnée pédestre »
Services techniques :
Sa) Projet de renouvellement d’une convention entre le Département du Var et la commune
de Trans-en-Provence pour la mise en œuvre et la gestion d’un Comité de Secteur.
5b) Chantiers d’insertion, convention avec l’association CLARISSE Environnement à
Fréjus dans le cadre des obligations légales de débroussaillage.
Sc) Polices d’assurance — Attribution des marchés
5d) Denrées alimentaires — Attribution des marchés
Police municipale :
6a) Panneaux d’affichage provisoires
6b} Fourrière animale - Convention