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Ordre du Jour - cms du jour CM 2422026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 2422026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Institutions publiques,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ne
Le
18
février
2026
er
Rieres
de
Le
Maire
de Lézignan-Corbières
Aux
membres
du
Conseil
municipal
des
Corbières,
Porte
du
Minervois
ASS/GF/I/MG Chers
Collègues,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
:
Le
mardi
24
février
2026
à 18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
Vous
trouverez
ci-dessous
les
questions
portées
à
l’ordre
du
jour,
accompagnées
en
pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles L.
2121-10
et L. 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
1. Installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
— Annexe
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du 26
janvier
2026
3. Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du
Conseil
municipal
Développement
durable
et environnement
4, Information
du
Conseil
municipal
relativement
à une
autorisation
d'installation
classée
— Annexe
Affaires
juridiques
5. Avis
de
la commission
d’indemnisation
des
commerçants
dans
le cadre
des
travaux
du
Cours
de
la
République
— Deuxième
phase
6.
Convention
de
mise
à disposition
d’un
bien
communal
au
bénéfice
de
la CCRLCM
— Annexe
Gestion
des
services
publics
7. Rapport
d’activités
du
service
public
du
camping
municipal
— Annexe
Gestion
du
domaine
foncier
communal
8.
Convention
de
servitude
de
passage
— Parcelle
BD
44
— Annexe
Gestion
des
ressources
humaines
9. Fixation
des
taux
de promotion
2026
relatifs
aux
avancements
de
grade
10.
Modification
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et d'engagement
à la filière
police
municipale
—
Part fixe 11.
Créations
de postes
dans
le cadre
des
avancements
de
grade
pour
l'année 2026
— Annexe
Culture
et patrimoine
12.
Avenant
à
la
convention
avec
le
Centre
Départemental
de
Gestion
de
l’Aude
relative
à
la
documentation
et à l'archivage
Habitat
et politique
de
la ville
13.
Avenant
n°1
à la
convention
"Petites
Villes
de
Demain"
valant
Opération
de
Revitalisation
du
Territoire
de
Lézignan-Corbières
Mairie
- 42,
Cours
de
la
République
- 11200
Lézignan-Corbières
7
F
Tél.
04682710
32
- Fax
0468276638
wWww.lezignan-corbieres:fr
Li
.
F
mairie@lezignan-corbieres.fr 14.
Convention
"Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l'Habitat
Renouvellement
Urbain"
—
Annexe 15.
Financement
de
projets
retenus
dans
le cadre
de
l'appel
à projets
2026
"Politique
de
la ville — Cité
éducative" Prévention
et sécurité
civile
16.
Création
d'une
FATO
et
d’une
station
d'avitaillement
au
sein
de
l’aérodrome
Pierre-Georges
Latécoère Santé
publique
17.
Convention
entre
la
commune
et
la
Fondation
30
Millions
d’amis
pour
la
stérilisation
et
Pidentification
des
chats
libres
sauvages
— Annexe
18.
Convention
entre
la
commune,
l'association
« Lézi’chat
—
Protection
féline
de
Lézignan
»
et
la
clinique
FamilyVets
— Annexe
Éducation,
animation
et jeunesse
19.
Création
d’un
restaurant
scolaire
à
l’école
Mistral
—
Approbation
du
projet
et
demande
de
subventions 20.
Demande
de
subventions
pour
la modernisation
du
restaurant
scolaire
de
l'école
Frédéric
Mistral
situé
rue
Marceau
21. Demande
de
subventions
pour
le programme
de pose
de
systèmes
de climatisation
dans
les
écoles
de
la collectivité
Économie
et commerce
de
proximité
22.
Aides
à l'économie.
Soutien à l'installation
pérenne
d'entreprises
commerciales
ou
artisanales
en
centre-ville Marchés
publics
23.
Adhésion
l’association
Réseau
des
achats
responsables
en
Occitanie
(RES'OCC)
— Annexes
Finances 24,
Acompte
de
subventions
aux
associations
sur
le budget
2026
25.
Sollicitation
d'un financement
auprès
de la CCRLCM
pour
le projet de rénovation
de la rue Gérard
Philippe 26.
Débat
d’orientation
budgétaire
2026
— Annexe
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
chers
collègues,
à l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.