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Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 16-2023 VILLE de COURSAN
is DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois
Le treize avril à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro
sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 7 avril 2023
ETAIENT PRESENTS : MM. ROCHER, HERAIL, PECH, LAMBERT, MARONDA, BREZET, LEFÈVRE, CALVO, GANDOLFO, BADIN, AGUZOU, DURAND, Mmes MATEILLE, BOUTIÉ, SAOULI-SUCHAIL, SAUNIERE, FARGUES, IZARD, BOUSQUET.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur OROZCO donne pouvoir à M. PECH
Monsieur RUIZ donne pouvoir à M. MARONDA
Monsieur PARACUELLOS donne pouvoir à M. HERAIL
Madame PE TREMANN DROUOT donne pouvoir à Mme SAOULI
Madame FEIT donne pouvoir à M. GANDOLFO
ABSENTS : Mme ALVAREZ, NAVARRO, POURTIER, M. IMBERNON, BRIQUÉ
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Thomas CALVO
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 20
Présents ou représentés : 24 Abstention : 0
Votants : 24 Contre : 4
Domaine : 7. Finances Locales
Sous domaine : 7.1 Décisions Budgétaires
Objet : Budget Primitif 2023
Monsieur le Maire présente à ses Collègues le Budget Primitif 2023 qui s'équilibre ainsi qu'il suit :
Section de Fonctionnement : 6 352 636 €
Section d'investissement : 5 040 978 €
Il précise que la proposition de budget telle que présentée, a été soumise à l'approbation de la Commission des Finances du 5 avril 2023.
Il demande donc à ses Collègues de bien vouloir se prononcer.
Le Conseil Municipal,
# #
Ouf l'exposé de son Président et après avoir délibéré,
Approuve le budget primitif 2023 tel que proposé par Monsieur Le Maire Dit que le budget primitif 2023 s'équilibre de la manière suivante :
Section de Fonctionnement : 6 352 636€
Section d'investissement : 5 040 978 €
Précise que le budget primitif est voté par chapitre tant en section de fonctionnement qu'en section d'investissement.
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix par 20 voix pour et 4 contre (Mmes Izard, Bousquet, MM. Aguzou, Durand).
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 14 avril 2023
LE MAIRE. nn @) SECRETAIRE DE SEANCE de Signé : Monsieur Thomas CALVO \ Signé : Edouard ROCHER: |
Cet acte est rendu exécutoire apré : 4 7
télétransmission en Préfectur N 5 NE en date du C 3 MAI 2023
et Publication sur le site iffernet de la ville | ère F x /
sur www.coursan.fr en date du € 3 MA] 2023 \/ 15 NS
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20230413-16-2023-BF
Date de télétransmission : 03/05/2023
Date de réception préfecture : 03/05/2023