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Compte-Rendu - cr seance du 09 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 09 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 09 mars 2026
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D2026-004 Activité roller
D2026-005 Réfection de la voirie à Villondon
D2026-006 Division de propriété parcelle 432C
D2026-007 Pavoisement des mairies
D2026-008 Entretien espaces verts
D2026-009 Equipements informatiques
Délibérations :
Numéro Objet
2026-03-01 Compte de gestion 2025- Transport Adopté à l’unanimité
2026-03-02 Compte administratif 2025 – Budget Transport Adopté à la majorité
2026-03-03 Affectation du résultat 2023 pour 2024 – Budget Transport Adopté à l’unanimité
2026-03-04 Compte de gestion 2025 – Budget Assainissement Adopté à l’unanimité 2026-03-05 Compte administratif 2025 – Budget Assainissement Adopté à la majorité
2026-03-06 Compte de gestion 2025 – Budget Principal
Adopté à l’unanimité
2026-03-07 Compte administratif 2024 – Budget Principal Adopté à la majorité
2026-03-08 Affectation du résultat 2025 pour 2026 – Budget Principal Adopté à la majorité
2026-03-09 Budget Primitif 2025 – Budget Transport
DELIBERATION AJOURNEE
2026-03-10 Taux de fiscalité directe 2026
DELIBERATION REJETTEE
2026-03-11 Budget Primitif 2025 – Budget Principal
DELIBERATION AJOURNEE
2026-03-12 Subventions aux organismes 2026
DELIBERATION AJOURNEE
2026-03-13
Approbation de la phase PROJET du projet d’extension de
la médiathèque
Adopté à la majorité
2026-03-14
Avis du conseil municipal dans le cadre de la consultation
du public organisée du 16 mars 2026 au 13 avril 2026 sur
une demande d’enregistrement présentée par la SCEA
SAINT BAZILE
Adopté à l’unanimité
2026-03-15
Cession de la parcelle AB343 par acte notarié au profit de
Pré-Bocage Intercom
Adopté à l’unanimité
2026-03-16
Exonération exceptionnelle de loyer d’habitation du
logement 2 impasse de l’étang le Locheur
DELIBERATION REJETTEE