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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 09 octobre2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 9 octobre 2023
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2023/014 Contrat GED
D/2023/015 Contrôle des aires de jeux et équipements sportifs
Délibérations :
Numéro Objet
2023-10-01 CCAS : désignation des représentants (collège des élus) Adopté à l’unanimité
2023-10-02
Convention Partelios : Règles applicables aux réservations de
logements sociaux du bus scolaire
Adopté à l’unanimité
2023-10-03 S.A.E.P.B. désignation des délégués Adopté à l’unanimité
2023-10-04
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de
l’eau
Adopté à l’unanimité
2023-10-05
SDEC : acte d’engagement Extension réseau lotissement Le
Relais
Adopté à l’unanimité
2023-10-06 Urbanisme : Dénomination des rues – lotissement Le Relais Adopté à l’unanimité
2023-10-07 Personnel : création emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité) – service administratif Adopté à l’unanimité
Le projet de délibération sur le point inscrit à l’ordre du jour « Bail emphytéotique administratif –
Panneaux Photovoltaïques » n’a pas été soumis au vote faute d’élément suffisants.