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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 07.04docx
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 07.04docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Conseil de Communauté du 07 avril 2026
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-six, le sept avril à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Solre-le-Château sous la présidence de Monsieur Claude ROYAUX, doyen d’âge et de Monsieur Nicolas DOSEN, Président, en session ordinaire, dûment convoqué le 31 mars 2026.
DC_2026_016
Délibération portant sur l'élection du
Président de la Communauté de Communes
du Cœur de l'Avesnois
Approuvée
DC_2026_017
Délibération portant sur la détermination de la
composition du bureau communautaire
Approuvée
DC_2026_018
Délibération portant sur l'élection des vice-
présidents de la communauté de communes
Approuvée
DC_2026_019
Délibération portant sur les indemnités de
fonction du président et des vice-présidents
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN