Procès Verbal - 27 11 2025 1

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Procès Verbal - 27 11 2025 1 Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon. Lien du pdf (Procès Verbal - 27 11 2025 1)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, 1

COMPTE RENDU de la

SEANCE du 27 NOVEMBRE 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-sept novembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de DOEUIL-SUR-LE-MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques TROUVAT.

- Date de convocation du Conseil Municipal : le mercredi 21 novembre 2025

- Nombre de Conseillers en exercice : 9

PRESENTS : M. ARANA Yoan, M. BLUSSEAU Denis, M. GRELIER Dany, M. TROUVAT Jacques, Mme CREMADES Laurence, M. COUTON Thierry ; M. TOUTOUS Jean-Jacques

EXCUSE: Mme GRELIER Nadia (donne pouvoir à M. Dany GRELIER),

ABSENT: M. BLAY Mathieu,

M. Thierry COUTON a été élu secrétaire de séance.

PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIERE REUNION :

Après lecture du procès-verbal de la dernière réunion du 13 novembre 2025, le conseil municipal valide le compte rendu.

1 – PRÉSENTATION DES DEVIS POUR LA REFONTE DU SITE INTERNET :

M. le Maire présente au conseil municipal deux devis concernant la refonte de notre site internet qui est actuellement obsolète, ainsi que le devis du coût de maintenance annuelle : - devis pour la refonte : 792,00 €

- devis pour la maintenance annuelle : 576 €.

Après réflexion, et au vu du coût de la maintenance, le conseil municipal souhaite suspendre la réalisation de la refonte du site internet.

2 – DÉLIBÉRATION POUR LA SALLE DES FÊTES :

Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que suite aux désordres observés sur la toiture de la salle des fêtes en juillet 2024, le conseil, par délibération, avait retenu la proposition de la société ETIS pour une prestation de diagnostic sur la charpente de ce bâtiment.

Le 10 décembre dernier, le conseil a délibéré pour faire exécuter les travaux de sécurisation et de renforcement de la charpente et a retenu la société LB Maçonnerie.

Le 20 janvier, dans le cadre de la rénovation énergétique, le conseil a validé la réalisation d’un audit énergétique de la salle des fêtes. Suite à cet audit, le conseil a décidé de réaliser les travaux nécessaires et de les inscrire dans une opération intitulée « Rénovation de la salle des fêtes », comprenant :

• le remplacement de la charpente,

• le passage en LED,

• le renouvellement du chauffage,2

• le remplacement des menuiseries,

• le réaménagement du bar,

• les travaux de peinture,

• l’isolation et les menuiseries des vestiaires.

Le 20 mars, après délibération, le conseil a validé le plan de financement et autorisé le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil départemental et de la société Séolis dans le cadre du PAGR :

Dépenses Montant HT

Menuiseries extérieures 18 300 €

Isolation – plancher suspendu 7 200 €

Electricité chauffage 12 700 €

Peinture décoration 3 500 €

Aménagement du bar 6 000 €

Renforcement charpente 30 000 €

Audit énergétique 1 000 €

TOTAL COÛT 78 700 €

Le 11 juin, le conseil délibère pour choisir les entreprises et pour autoriser le Maire à signer les devis. Lorsque les autorisations administratives seront délivrées, il s’agira de fournir les documents nécessaires à la rédaction des notices de sécurité, pièces jointes à une demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public.

Il était prévu d’organiser les travaux pour une réalisation en septembre et octobre, de fermer la salle pendant cette période, et de retenir le bureau de contrôle APAVE pour la sécurité. Suite au dépôt de la notice descriptive de sécurité et le retour des services incendie, nous avons décidé d’arrêter la consultation pour l’autorisation de travaux AT 017 139 25 001. Le renouvellement du plafond à l’identique de l’existant ne répond plus aux normes actuelles. Pour répondre aux demandes de sécurité, un plafond coupe-feu de ½ heure sera mis en place.

M. le maire propose deux devis pour la réalisation du plafond coupe-feu :

- Société TCPI devis N° D-25092184 : pour un montant total de 35 935,00 € HT soit 43 122,00 TTC.

- Société PROTEAU RENOV’ devis N° D002144 : pour un montant total de 47 830,67 € HT soit 57 396,80 € TTC.

Le conseil décide de choisir la proposition de la société TPC SCPI pour un montant de 35 935 € HT, soit 43 122 € TTC.

Le conseil décide, du fait des coûts supplémentaires de ne réaliser que la mise en sécurité et la rénovation énergétique uniquement de la salle des fêtes.3

Ce qui nous amène à un nouveau plan de financement comme suit :

Après délibération, à l’unanimité, le conseil décide de :

- Retenir la proposition de la société TCPI pour un montant total de 35 935,00 € HT soit 43 122,00 € TTC ,

- Valider le plan de financement tel qu’il a été proposé ci-dessus,

- Prévoir ces crédits sur le budg 2026 sur l’opération salle des fêtes,

- Mandater le maire de déposer les différentes demandes de subventions auprès du département, de Séolis, ainsi que de l’État pour la DETR.

3 – QUESTIONS DIVERSES :

- Travaux de voirie : des devis ont été demandés auprès de la Société STAVA pour la rue du Vivier d’un montant de 32 503,00 € HT et rue de la Brousse pour 20 531,00 €. Ces travaux seront à prévoir pour le budget 2026.

- Agent d’entretien des locaux : le conseil décide de procéder au recrutement de Mme Karine PROUTEAU par le biais du service remplacement du centre de gestion à compter du 1er décembre 2025, jusqu’au 31 mars 2025.

- Mur du cimetière : monsieur le maire rappelle au conseil municipal que l’opération N° 154 avait été ouverte lors du vote du BP 2025 pour effectuer des travaux sur le mur du cimetière. L’entreprise LB Maçonnerie nous a fait parvenir un nouveau devis d’un montant de 378,00 € afin de crépir la partie Ouest du mur du cimetière. L’ensemble du conseil municipal valide le devis de la société LB Maçonnerie.

La séance est levée à 22h00