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Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Mainzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil du 13 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
République française
MAINZAC DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
PROCES VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAINZAC
Séance du mardi 13 juin 2023
vwvww.mainzacl6.fr
mairie@mainzac 16.fr
Tél/Fax:05.45.23.00.03
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Date de la convocation: 06/06/2023
L'an deux mille vingt-trois et le treize juin l'assemblée
régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de
Membres en exercice : 7
Présents : 6 Monsieur Patrice DOMINICI (Maire),
Votants: 6 Présents : Régine DELAGE, Patrice DOMINICI, Jean-Luc GERVAIS, Eileen HAMMOND, Romain LABICHE, Annette
Secrétaire de sé . DELAGE ecretaire de seance: Représentation:
Régine DELAGE Excusés: Alexandre GERVAIS, Absents:
Approbation du compte rendu du 11 avril 2023
Monsieur le maire demande aux Conseil Municipal l'approbation du dernier compte rendu. Le compte rendu est approuvé à l'unanimité des membres du Conseil Municipal.
DM n°1 : Travaux Église
Le Maire expose au Conseil Municipal que le moteur de volée de la cloche de l'église ne
fonctionne plus. Un devis a été réaliser pour ces travaux auprès de l'entreprise Bodet qui est d'un montant de 2801.40 €. Validation du devis à l'unanimité.
Par conséquent, les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2023, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2313-77 Constructions -3000.00
2313 - 95 Constructions 3000.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus. Travaux voirie
Monsieur le Maire expose au conseil municipal la nécessité de demander la subvention FDAC (Fonds d'aide aux communes).
Les travaux consistent à la réparation de la chaussée sur voie communale :
- VC N°6 Faurias - Le Maine au Clair
- VC N°4 Ferdinas
- VC N°305 Route de Labadias
Le devis sélectionné par le conseil est de 12 375 € HT
La subvention du Département au tire du FDAC 2023 représente 30% du montant des travaux soit la somme d'environ 2 550 €.
Le reste à charge de la collectivité est de 9 825 € HT.
Le conseil municipal de Mainzac, à l'unanimité, charge le Maire d'effectuer toutes les démarches nécessaires pour l'obtention des subventions.
Cimetière
Monsieur le Maire demande au conseil leur avis pour enlever les poubelles au cimetière, comme on fait les communes voisines. Les gens devront rapporter tout leur détritus chez
eux.
Le conseil décide d'enlever les bacs au cimetière.
Règlement intérieur du cimetière
Monsieur le maire a reporté au prochain conseil la présentation du règlement intérieur du
cimetière pour validation.
Questions diverses
PLUI : Monsieur le maire n'a pas pu obtenir de la chambre d'agriculture la liste des agriculteurs de la commune par conséquence il annule la réunion avec les agriculteurs pour connaitre leur projet.
Clôture de la séance à 21h30
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Patrice DOMINICI, Régine DELAGE
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