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Procès Verbal - PV 20 01 2024
Conseil Municipal - 090520251554049187 240118 cm 18 01 24
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 14 decembre
Procès Verbal - n8prq9pztev32f
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - n8prq9pztev32f)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Justice et droit,
Commune de Lézigneux
Procès-Verbal
du CONSEIL MUNICPAL
q | du 02 Septembre 2024
Le deux septembre deux mille vingt-quatre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick ROMESTAING, Maire.
Etaient présents
M. le Maire ! Patrick ROMESTAING
Mme la 1ère Adjointe : Martine FONT
M. le 2ème Adjoint : Pascal BOUCHET
Mme la 3ème Adjointe : Véronique GEROSSIER
M. le 4ème Adjoint : Richard MASSON
Les conseillers municipaux : Claire TISSIER
Marielle BOUCHET
Laurent COUILLOT
Laetitia FALGON
Stéphane ROUX
Angélique TOINON
Nicolas NIGON
Aurélie BOUCHET-VIALLON
Bruno COUZON
Ludovic GACHET
Absents excusés | Joël GUILLOT (donne pouvoir à Patrick ROMESTAING)
Dominique MAISON (donne pouvoir à Claire TISSIER)
Nathalie BOUTRAND (donne pouvoir à Richard MASSON)
Michel CHARNAY (donne pouvoir à Martine FONT)
Secrétaire de séance : Richard MASSON
Monsieur le Maire demande de bien vouloir rajouter à l'ordre du jour
*’ Approbation de la convention pour la mise à disposition d'un local à titre gratuit auprès du Comité
des Fêtes - Approuvé à l'unanimité.
02 septembre 2024 ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024...
2. APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHESION A LA PRESTATION « MEDECINE DU TRAVAIL »
AUPRES DU CENTRE DE GESTION de la LOIRE... ses
3. APPROBATION DE LA CONVENTION ET DU BAIL AVEC L'ASSOCIATION DE PECHE « L’'HAMECON DE
VIDRIEUX D mssnnrrssssersasnnnessseenenenmerenennesesnnnenesseeenensnenescsennenaneneenenenen eee neneeeeeenseceseseentee teens eee neneese one
4. APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT
AUPRES D’'ASSOCIATIONS LEZIGNOISES ne srrnrrennrrnrrrenernssenssneesenennenesenrenenneeesenneee
5, APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL A TITRE GRATUIT
AUPRES DU COMITE DES FETES... neennrnneeeeenesseeneseeenereeneenenenenneneneeennnee
6. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION COMMUNALE AUPRES DE L’A.P.E. (Association des Parents
d'EIèVeS).. nn rrrnneirienenneeneeeeenesnseneenieeneeneneneneenneeeneneneeeneneeeee
7. BUGET COMMUNE — DECISION MODIFCATIVE N°1 ssssssneesessnmsenenneneneereennses
8. QUESTIONS DIVERSES nn nnresesesrsseessrsesnreeeenneeennecnnneseneosseneesnesesneeeeneeenneneneeeeeeeeneeneneee
02 septembre 2024 1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
Aucune remarque n'étant apportée, le procès-verbal du Conseil Municipal en date du 23 Mai 2024
est adopté à l'unanimité.
Vote: 19 Pour : 19 Contre : 00 Abstention : 00
|
2. APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHESION A LA PRESTATION « MEDECINE DU
TRAVAIL » AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée les dispositions de la nouvelle convention d'adhésion
au Pôle Santé au Travail du CDG42, dont les objectifs principaux sont :
- D'apporter plus de lisibilité à l’action complémentaire des deux services qui constituent ce
pôle de Santé au Travail: «Médecine du Travail» et «Prévention des risques
professionnels » ;
- De simplifier la gestion administrative : cette convention n’est plus limitée à 3 années mais
peut être renouvelée jusqu’à 12 ans par période de trois années ;
- De simplifier la gestion financière : la contribution prend la forme d'une cotisation
additionnelle s'appliquant sur la même base et selon les mêmes modalités que la cotisation
obligatoire versée au CDG ;
- De responsabiliser les agents et les collectivités dans la lutte contre l’absentéisme aux
visites médicales en instaurant une pénalité pour les absences non justifiées.
Monsieur le Maire propose de retenir l'option n°1 de la convention avec l'adhésion à la prestation
« Médecine du Travail » afin d'assurer le suivi médical et infirmier des agents de la collectivité.
Le tarif, pour l’année 2024, est fixé à 0.45% de la masse salariale.
Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
*Approuve la convention entre la Commune et le Centre de Gestion de la Loire en retenant la prestation « Médecine du Travail » - option n°1;
Ÿ Autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
Vote : 19 Pour : 19 Contre : 00 Abstention :00
3. APPROBATION DE LA CONVENTION ET DU BAIL AVEC L'ASSOCIATION DE PECHE
« L'HAMECON DE VIDRIEUX »
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler la convention et le bail triennal,
avec l’association « l'Hameçon de Vidrieux » arrivant à échéance le 31 décembre 2024.
Au vu des importants travaux d'entretien de l'étang et du bief effectués par cette association,
Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter le loyer actuellement fixé à 515 euros annuels.
Ce renouvellement est prévu pour une durée de 3 ans.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
*D'approuver la convention et le bail de gré à gré entre la commune de Lézigneux et l'association « l'Hameçon de Vidrieux » pour une durée de 3 ans à compter du 1° janvier
2025;
* De fixer le loyer à 515 € par an;
Ÿ D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et le bail.
Vote : 19 Pour :19 Contre : 00 Abstention :00
02 septembre 2024 4, APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A TITRE
GRATUIT AUPRES D'ASSOCIATIONS LEZIGNOISES
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention pour la mise à disposition
d’un local à titre gratuit auprès des association lézignoises du Comité des Fêtes et de l'A.PE.
(Association des parents d'élèves).
Ce bien d’une superficie de 66m, sis Route des Plaines, servira de local de rangement.
La convention vise à déterminer les obligations des parties pour l'occupation et l’utilisation du
local. Elle est conclue pour une durée de 3 ans.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
Ÿ D'approuver la convention entre la Commune et les associations lézignoises du Comité
des Fêtes et de l’A.P.E. pour la mise à disposition d’un local à titre gratuit ;
Ÿ Autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
Vote : 19 Pour :19 Contre : 00 Abstention : 00
5. APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A TITRE
GRATUIT AUPRES DU COMITE DES FETES
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention pour la mise à disposition d’une partie du bâtiment des services techniques à titre gratuit auprès du Comité des Fêtes.
Ce bien d’une superficie de 60m, sis 6 Rue de la Conche, servira de local de rangement.
La convention vise à déterminer les obligations des parties pour l'occupation et l’utilisation du
local. Elle est conclue pour une durée de 3 ans.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
Y D’approuver la convention entre la Commune et le Comité des Fêtes pour la mise à
disposition d’un local à titre gratuit ;
* Autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
Vote : 19 Pour : 19 Contre : 00 Abstention : 00
6. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION COMMUNALE AUPRES DE L’A.P.E. (Association des
Parents d’Elèves)
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de verser comme chaque année une subvention
à l'A.P.E pour l'aider à financer les actions organisées.
Monsieur le Maire propose de maintenir le montant alloué précédemment soit 11€ par élève.
Ainsi pour l’année 2023, 138 élèves étaient scolarisés soit une subvention d'un montant de 1 518.00 € et pour 2024, 130 élèves donc une subvention de 1 430.00 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité : Ÿ De verser d’une subvention de 1 518.00 € à l'A.P.E pour l’année 2023 et de 1 430.00 €
pour l’année 2024
Ÿ Précise que les crédits seront prévus au Budget 2024 de la Commune.
Vote : 19 Pour : 19 Contre : 00 Abstention : 00
02 septembre 2024 7. BUGET COMMUNE - DECISION MODIFCATIVE N°1
Monsieur Richard MASSON, Adjoint en charge des finances, présente au Conseil Municipal la
décision modificative n°1 avec les écritures suivantes :
SECTION D'INVESTISSEMENT
Imputation Nature Débit Crédit
021 / 021 / OPFI Virement de la section d'exploitation 22 917,00
21 / 2151 / 20 Réseaux de voirie 22 917,00
Total 22 917,00 22 917,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Imputation Nature Débit Crédit
73 / 732221 Fonds de péréquation des ressources 22 917,00
023 / 023 Virement à la section d'investissement 22 917,00
Total 22 917,00 22 917,00
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité : Ÿ D’approuver la DM n°1 telle que présentée ci-dessus.
Vote : 19 Pour : 19 Contre : 00 Abstention : 00
| 8. QUESTIONS DIVERSES
Rentrée scolaire : 130 élèves pour l'année scolaire 2024-2025.
Nouveaux horaires d'ouverture du secrétariat de Mairie :
À compter du Lundi 09 Septembre :
“ Lundi de 9h à 18h
« Mardi de 9h à 13h
=“ Mercredi de 9h à 12h
#“ Jeudi de 9h à 18h
= Vendredi de 12h à 18h
Centre Bourg : les travaux sont finis. Des travaux de reprise, de nettoyage et de signalisation
seront réalisés après la fête patronale.
æ Médiathèque : le planning des travaux est respecté : les travaux de plâtrerie se poursuivent,
80% du carrelage est posé, les travaux de façade seront normalement finis fin septembre.
Terrain de foot : les travaux de réfection de la pelouse démarrent le 09 Septembre. Le terrain sera indisponible jusqu’à la fin de l’année.
Problème de sécurité routière: deux sollicitations reçues pour des demandes de limitation de
vitesse à 30km/h sur les secteurs de Mérigneux et Vallenssanges. La commission « Sécurité » se réunira prochainement.
Rétrocession à la Commune de l'allée des Ecoliers.
m Association ALU: association dissoute car il n’y a plus de ressortissant ukrainien sur la
Commune.
02 septembre 2024 | © ZA du Cluzel : 2 nouvelles arrivées : le garage BRM et la menuiserie Tronel.
Cantine: les élus déplorent des impayés à hauteur de 3 900.00 € à ce jour. Les demandes de recouvrement correspondantes vont être effectuées.
Aucune autre question n'étant soulevée, et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
à 21h25.
Signature du Maire Signature dw$ecrétaire de séance
02 septembre 2024