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Procès Verbal - PV du CM du 17 avril 2023
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 17 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
s:,
RE PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Te Séance du lundi 17 avril 2023
Sous la présidence de Mme GARDES Elodie, Maire.
Présents :
Mme GARDES Elodie et Mrs SANNIÉ Maxime, BANES Walter, PÉGORIER Thierry, CALIXTE Alain,
SEPTFONDS Sébastien et DUPUY Serge et DELBOSC-NAUDAN Sabine (en fin de conseil)
Absents (excusés ayant donné pouvoir) : CABANETTES Isabelle (pouvoir à DUPUY Serge), FOURNIER Robert (pouvoir à GARDES Elodie)
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 7 (8 en fin de conseil)
En exercice : 10
Nombre de votants : 9 (10 en fin de conseil).
Nomination du secrétaire de séance
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des collectivités territoriales, il convient de
nommer un secrétaire de séance. Monsieur Serge DUPUY ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.
ORDRE DU JOUR :
- Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2023
- Organisation du temps de travail — régularisation
- Journée de la solidarité — régularisation
- Compte Epargne Temps.
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023 est validé.
Ajout d’un point à l’ordre du jour
Madame le Maire demande au Conseil Municipal son accord pour ajouter un point à l’ordre du jour. A
savoir, une délibération actualisant le plan de financement aux demandes de subventions déposées
auprès de l’Etat, la Région et le Département de l’Aveyron pour la restauration des vitraux de l’église
St Jacques.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, approuve l’ajout de ce point à l’ordre du jour.
Délibération n° 10-2023
Demandes de subventions Etat, Région, Département de l’Aveyron — Restauration des vitraux de l'église St-Jacques — actualisation du plan de financement
DECIDE, à l'unanimité des membres présents, d’actualiser le plan de financement, déjà voté lors de la
séance du Conseil Municipal du 30 mars dernier et ce, afin de compléter la demande de subvention
auprès du Département de l'Aveyron pour les travaux de restauration des vitraux de l’église Saint-
Jacques.
Délibération n° 11-2023
Organisation du temps de travail (1607 heures) - régularisation
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, valide la régularisation de l’organisation du temps de travail (1607 heures).
Délibération n° 12-2023
Journée de la Solidarité - régularisation
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, valide la régularisation de la mise en place
de la Journée de la Solidarité. Délibération n° 13-2023
Compte Epargne Temps
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents (dont le vote de Mme DELBOSC-NAUDAN
Sabine arrivée à ce moment-là), valide la régularisation de la mise en place du Compte Epargne Temps.
Fin de la séance à 21h.
Fait à Lassouts, le A+ ©S 2-25
Madame le Maire Le secrétaire de séance