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Arrêté - ARRETE 2024 179
Arrêté - arrete 2024 89
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Tourbes.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 89)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
2024-89
Département
de
l’'HERAULT
COMMUNE
DE
TOURBES
Arrêté
municipal
du
21
juin
2024
Règlementation
de
la circulation
durant
la course
des
caisses
à savons
du
samedi
20
Juillet
2024
Le
Maire
de
TOURBES
34120
Objet
: Réglementation
de
la
circulation
durant
la
course
des
caisses
à
savons
du
samedi
20
juillet
2024.
Le
Maire
de
TOURBES,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L2211-
1, L2212-2
et L2213-1
et suivant.
Vu
l’article
1.131-1
du
code
de
la sécurité
intérieure
Vu
l'article
L.610-5
du
code
pénal.
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1
; R
110.2;
R
411.5:
R411.25
; R 417.4
; R
417.10
et R 417.11.
Considérant
qu'il
lui
appartient
d'assurer
le bon
déroulement
de
cette
manifestation,
il est nécessaire
de
réglementer
la circulation
des
véhicules.
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
sur
les
lieux
où
se
déroule
la
manifestation. Considérant
qu'il
appartient
à l'autorité
municipale
de
maintenir
le
bon
ordre
dans
les
réjouissances
et
cérémonies
publiques
et
de
prescrire
toutes
les
mesures
convenables
pour
prévenir
les
accidents.
Arrête
Article
1”
: La
circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
à
tous
véhicules
n’appartenant
pas
à
l’organisation
de
la
course
des
caisses
à
savon,
avenue
d’Alignan-du-vent
(du
chemin
du
PERUSSAS
jusqu’à
l’avenue
de
BEZIERS)
place
du
quai,
et avenue
de
la Gare
le samedi
20
juillet
2024
de
12"
à 21".
Article
2
: L'animation
musicale
est
autorisée
le
samedi
20
juillet
2024
de
12h
à
00h30. Article
3
: Toutes
personnes
étrangères
à l’organisation
de
la manifestation
doivent
rester
derrière
les
barrières
ou
les
protections
mises
en
place.
La
traversée
piétonne
de
l’avenue
d’Alignan-du-vent
et de
la place
du
quai
est
interdite
pendant
le passage
des
caisses
à savon.
Article
4
: Une
information
à l’ensemble
des
spectateurs
sera
donnée
lors
de
chaque
départ. Article
5
: La
circulation
avenue
d’Alignan
du
vent
est
déviée
à partir
du
chemin
du
pérussas
vers
la route
de
Saint
Roch.
Article
6
: La
circulation
rue
du
stade
est
déviée
vers
le
lotissement
le
clos
des
Fontaynelles
puis
avenue
de
Béziers.
Article
7:
La
circulation
vers
Tourbes
par
l’avenue
de
Béziers
est
déviée
par
le
chemin
des
Flabègues
et/ou
le
chemin
de
Nézignan
l’Evêque
puis
l’avenue
du
petit
train. Article
8
: La
circulation
venant
depuis
le rond-point
de
la gare
est
déviée
par
la rue
Nelson
Mandela
puis
par
le chemin
de
Laval.
Article
9
: Une
circulation
alternée
est
mise
en
place
de
la route
de
Caux
jusqu’à
la
rue
des
écoles. 2024-89
Article
10:
Des
pneus
pour
la
protection
des
participants,
sont
déposés
aux
différents
carrefour
et intersections
situés
sur
l’ensemble
du
parcours.
Article
11
: Des
véhicules
sont
positionnés
en
travers
des
chaussées
suivantes :
- Avenue
de
la Gare
- Avenue
de
Béziers
- Rue
du
Stade
- Avenue
d’Alignan
du
Vent
- Tour
des
caves
Article
12:
Toutes
les
dispositions
énumérées
dans
les
articles
précédents
sont
appliquées
à partir
de
16h00.
Article
13
: Le
présent
arrêté
peut
être
déféré
devant
le
tribunal
administratif
de
Montpellier,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
14
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Capitaine
commandant
la
brigade
de
Gendarmerie
de
PEZENAS
et la Police
Municipale
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
faire
respecter
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire,