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Arrêté - AR 2025 11
Arrêté - AR 2025 36 CONSTRUCTEL Rue des Pres
Arrêté - AR 2025 39 CONSTRUCTEL Rue de lEglise
Arrêté - AR 2025 322 ENEDIS Rue de la Balme
Arrêté - AR 2025 40 BASSO Rue Paul Proust
Arrêté - AR 2025 70
unknown - AR 2025 296 Ceremonie 11 novembre Rue de la Mairie
Arrêté - AR 2025 326 SSC Rue du 11 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 326 SSC Rue du 11 novembre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
L_
VILLE D’UGINE
|
ARRETE
MUNICIPAL
N°
2025-32
ES
UNIC
025-326
Services
Techniques
Administratifs
Objet
: Rue
du
11
Novembre
Le
Maire
de
la
Ville
d'Ugine,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié,
Vu
l'arrêté
municipal
n°2025-324
du
18/11/2025,
Vu
la demande
de
modification
de
date
de
SS
Construction
pour
SSC
Ulysse
le
19/11/2025,
Vu
la nécessité
de
réguler
la circulation
pour
garantir
la sécurité
des
usagers
et
le bon
déroulement
des
travaux,
Vu
lavis
favorable
de
la
Police
Municipale,
Vu
l'avis
favorable
du
service
Cadre
de
Vie,
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
le
bon
déroulement
des
travaux
de
pose
de
la
partie
hydraulique
pour
le branchement
d'eau
au
niveau
de
la rue
du
11
Novembre,
ARRETE
:
Article
1er
:
L'arrêté
municipal
n°2025-324
du
18/11/2025
est
abrogé.
Article
2 :
Pour
permettre
le
bon
déroulement
des
travaux
cités
ci-dessus,
la
circulation
de
tout
véhicule
à
moteur
et
sans
moteur
se
fera
sur
2
chaussée
avec
alternat
entre
le
n°
101
et
le
n°59
de
la
rue
du
11
Novembre
dans
le
sens
descendant,
le jeudi
20
et
le
vendredi
21
novembre
2025
inclus.
Article
3 :
La
circulation
sera
réglée
par
feux
tricolores
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
et
par
panneaux
conformes
à
la
réglementation
en
vigueur.
La
pré-signalisation
devra
être
mise
en
place
de
part
et
d'autre
du
chantier.
L'entreprise
assurera
un
balisage
conforme
à
la règlementation
(fléchage,
etc.….).
La
vitesse
des
véhicules
aux
abords
des
travaux
sera
limitée
à trente
(30)
kms/h.
Le
barriérage
devra
être
maintenu
et sécurisé
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
Article
4 :
Cette
réglementation
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
utilisés
par
ce
chantier
et
aux
véhicules
de
secours. Aticle
5 :
La
protection
des
usagers
de
la
voie
publique
devra
être
assurée;
un
passage
sécurisé
pour
les
piétons
devra
être
mise
en
place.
Si
la
libre
circulation
des
piétons
sur
le
trottoir
ne
peut
être
maintenue,
un
changement
de
trottoir
devra
être
matérialisé.
Toutes
les
mesures
seront
prises
pour
assurer
la
sécurité
des
riverains
et
des
usagers. Article
6 :
Les
conditions
normales
de
circulation
seront
rétablies
à
la
diligence
de
l’entreprise
dès
la
fin
des
travaux. Article
7 :
Dès
la
fin
des
travaux,
les
lieux
devront
être
rendus
dans
leur
état
initial,
nettoyé
et
les
enrobés
correctement
effectués
avant
la
viabilité
hivernale.
Article 8
:
La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
présence
du
chantier
ou
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté,
sera
conforme
à
l'instruction
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
15
juillet
1974.
SS
Construction
et
SSC
Ulysse
seront
tenus
d'assurer
la fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation
et
le
maintien
des
accès
piétons
et
leur
protection.
ILS
GARDERONT
LA
RESPONSABILITE
DE
CETTE
SIGNALISATION
PENDANT
TOUTE
LA
DUREE
DES
TRAVAUX
AINSI
QUE
LA
REMISE
EN
ETAT
DES
LIEUX,
ET
SA
RESPONSABILITE
DE
LA
SECURITE
TANT
DES
USAGERS
QUE
DU
CHANTIER
LUI-MEME.
LEUR
RESPONSABILITE
SERA
SUBSTITUEE
A
CELLE
DE
LA
COMMUNE
D'UGINE,
SI
CELLE-CI
VENAIT
A
ETRE
RECHERCHEE
POUR
TOUT
ACCIDENT
QUI
SERAIT
LA
CONSEQUENCE
DE
LA
PRESENTE
REGLEMENTATION.
LE
PRESENT
ARRETE
SERA
PUBLIE
ET
AFFICHE
CONFORMEMENT
A
LA
REGLEMENTATION
EN
VIGUEUR,
À
CHAQUE
EXTREMITE
DE
L'EMPRISE
DES
TRAVAUX.
Article
9
: Exemplaire
du
présent
Arrêté
sera
transmis
à :
. SS
Construction
. SSC
Ulysse,
. Services
des
Eaux
et
de
l'Assainissement
d’Arlysère,
. La
Brigade
de
Gendarmerie,
. Le
Centre
de
Secours,
. Le
Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville ;
. l'Agglomération
d’Arlysère ;
. La
Police
Municipale,
. Les
Services
Techniques
Municipaux,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le Maire
Fait
à
Ugine,
le
19
novembre
2025
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
:
-
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d'un
Pour
le
Maire,
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
Michel
CHEVALLIER
compter
de
la
présente
notification.
Maire-Adioi
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
js
aire-Adjoint
biais
du
portail
« Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
Notifié le 2.
il
Zee ST