Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 034 recueil des actes administratifs(5)

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 032 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 031 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 146 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 146 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2023 042 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2019 015 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2021 048 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2025 232 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 074 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 067 recueil

Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 034 recueil des actes administratifs(5) Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cantal - recueil 15 2026 034 recueil des actes administratifs(5))Thèmes du document : Santé, Fin de vie, Travail et emploi, CANTAL

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°15-2026-034

PUBLIÉ LE 3 MARS 2026Sommaire

Préfecture du Cantal / Direction Services du Cabinet

15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de

personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au

05 mars 2026 (6 pages) Page 3

2Préfecture du Cantal

15-2026-03-02-00003

Arrêté préfectoral portant réquisition de

personnel du Centre Médico-Chirurgical de

Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 3Arrêté n° 2026- 0264

Portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières

Le préfet du Cantal,

Officier de l’ordre national du mérite

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 2215-1 ;

Vu le code de sante publique et notamment les articles L 6112-1 et suivants ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets et notamment son

article 11 ;

Vu le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Philippe LOOS en qualité

de préfet du Cantal ;

Vu le décret du 22 septembre 2023 portant nomination de Monsieur Hervé DEMAI en qualité

de secrétaire général de la préfecture du Cantal, sous-préfet d’Aurillac ;

Vu l’arrêté du 23 janvier 2026 portant délégation de signature à Monsieur Hervé DEMAI en

qualité de secrétaire général de la préfecture du Cantal, sous-préfet d’Aurillac ;

Vu l’arrêté n° 2025-22-0057 portant adoption du Schéma régional de santé 2023-2028 révisé

du Projet régional de santé Auvergne Rhône-Alpes 2018-2028 ;

Considérant qu’en application de l’article L.2215-1 du code général des collectivités

territoriales, « En cas d'urgence, lorsque l'atteinte constatée ou prévisible au bon ordre, à la

salubrité, à la tranquillité et à la sécurité publiques l'exige et que les moyens dont dispose le

préfet ne permettent plus de poursuivre les objectifs pour lesquels il détient des pouvoirs de

police, celui-ci peut, par arrêté motivé, pour toutes les communes du département ou

plusieurs ou une seule d'entre elles, réquisitionner tout bien ou service, requérir toute

personne nécessaire au fonctionnement de ce service ou à l'usage de ce bien et prescrire

toute mesure utile jusqu'à ce que l'atteinte à l'ordre public ait pris fin ou que les conditions

de son maintien soient assurées » ;

Considérant la déclaration de grève générale du personnel non médical au Centre médico-

chirurgical de Tronquières pour l’ensemble de ses services, déposée le 26 février 2026 pour la

journée du 27 février 2026 et son caractère reconductible ;

Considérant que ce mouvement de grève porte sur les modalités de restitution au personnel

du rapport sur les risques psychosociaux au sein de l’établissement ainsi que sur des

revendications salariales et des revendications liées aux conditions de travail (augmentation

de salaire et revalorisation des heures de nuit, nécessité de recrutement, demande de

renégociation des vacances d’ancienneté et des congés obligatoires) ;

Considérant que le Centre médico-chirurgical de Tronquières est autorisé à exercer les

activités de médecine, de chirurgie et de soins médicaux et de réadaptation ;

Considérant que l’établissement a procédé à la déprogrammation des interventions ne

relevant pas des situations d’urgences vitales et non vitales ;

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 4Considérant que la continuité des soins des patients pris en charge dans les services de

chirurgie, de médecine et de soins médicaux et de réadaptation ne peut être redéployée vers

les autres établissements du territoire compte tenu des contraintes capacitaires et des

ressources médicales et paramédicales de ces établissements ;

Considérant que le Centre médico-chirurgical de Tronquières est autorisé à exercer les

activités de soins critiques, de soins intensifs, de surveillance continue, de traitement de

l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale (dialyse) et de traitement du cancer,

et que les soins qui y sont pratiqués ne peuvent pas être déprogrammés ;

Considérant que la direction du Centre médico-chirurgicale de Tronquières a recherché par

tous les moyens possibles de maintenir ces activités, notamment en faisant appel à son

personnel non-gréviste, en congés et en repos ;

Considérant la demande de réquisition en date du 26 février 2026 de la direction de

l’établissement de santé, faisant état de l’impossibilité d’assurer le service nécessaire à la

sécurité des soins et sollicitant le recours à une réquisition préfectorale des personnels de

l’établissement ;

Considérant que la prise en charge de l'ensemble des urgences vitales et non vitales du fait

de l’arrêt de des activités précitées ne peut être redéployée vers les autres établissements du

territoire compte tenu de l’afflux des patients, des contraintes capacitaires et des ressources

médicales et paramédicales de ces établissements ;

Considérant l’urgence et la nécessité d’assurer le maintien d’un effectif suffisant pour

garantir la continuité des soins ;

Considérant l’impossibilité pour l’administration de faire face aux risques subséquents

autrement qu’en utilisant la réquisition de personnes pour maintenir le fonctionnement et la

sécurité des soins, nécessaires afin d’éviter tout risque de perte de chance et d’évènement

indésirable grave pour les patients ;

Sur proposition de la Directrice générale de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-

Alpes,

ARRÊTE

Article 1 : Mesdames et messieurs les professionnels de santé dont les noms figurent dans le

document en annexe sont réquisitionnés aux dates et horaires précisés en annexe, au sein du

Centre médico-chirurgicale de Tronquières, n° FINESS 150000271, pour assurer la continuité

des soins aux patients hospitalisés, la mise en œuvre des activités de soins critiques, de soins

intensifs, de surveillance continue, de traitement de l’insuffisance rénale chronique par

épuration extrarénale (dialyse) et de traitement du cancer.

Article 2 : La présente réquisition est une réquisition de personnes.

Article 3 : Le présent arrêté sera notifié individuellement aux professionnels.

Article 4 : Le refus d’exécuter les mesures prescrites par l’autorité requérante constitue un

délit passible de six mois d’emprisonnement et de 10 000 euros d’amende, en application de

l’article L 2215-1 du code général des collectivités territoriales.

Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de la

date de notification à l’intéressé, d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif

de Clermont-Ferrand, pouvant être introduit par l’application informatique ‘’Télérecours

citoyens’’ sur le site internet www.telerecours.fr.

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 5Article 6 : Madame la directrice de cabinet de la préfecture du Cantal et madame la

directrice générale de l’Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes sont chargés,

chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Aurillac, 02 mars 2026

Pour le préfet par délégation,

Le secrétaire général ,

Signé

Hervé DEMAI

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 6Données réquisition Adresse postale

Nom Prénom Horaires Numéro Voie Lieu dit Code postal Ville

NUIT DE LUNDI à MARDI SECTEUR d'HOSPITALISATION

CASSAN PATRICIA 02/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 19h-7h AS 7 Chemin du Paturel 15130 SANSAC DE MARMIES

GABIN KYLIAN 02/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 19h-7h IDE 11 Chemin de L'Escudillers 15130 YTRAC

NUIT DE LUNDI à MARDI SOINS CRITIQUES

GARCIA ESTELLE 02/03/2026 USIP 19h-7h AS 5 Cité du Puy Marot 15150 LAROQUEBROU

AUTHEMAYOU EMILIE 02/03/2026 USIP 19h-7h IDE 7 Rue des Cerisiers 15130 ARPAJON / CERE

REGIMBAL VIRGINIE 02/03/2026 USIP 19h-7h IDE 45 Boulevard du Pont Rouge 15000 AURILLAC

TERRISSE OLIVIA 02/03/2026 USCC 19h-7h IDE 7 Rue du Lac de Vassiviere 15130 YTRAC

FAYON LAURA 02/03/2026 USCC 19h-7h AS 1 Rue d'Illzach 15000 AURILLAC

MARDI SOINS CRITIQUES

JEAN MARIE 03/03/2026 USCC 6h45-19h15 AS 2 La Vente 15130 LABROUSSE

PLAZE SYLVIE 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 AS 13 rue Benjamin Franklin 15000 AURILLAC

DURAND MARION 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 19 avenue des pupilles 15000 AURILLAC

GRENIER THEO 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 22 rue des Carmes 15000 AURILLAC

GUILLAUME AURORE 03/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 27 avenue du 4 septembre 15000 AURILLAC

NIGOU MEVA 03/03/2026 USCC 6h45-19h15 IDE 1 rue de la Bertrande 15250 JUSSAC

MARDI DIALYSE

LIAUBET OCEANE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 AS 20 Citée du garric 15120 MONTSALVY

MICHEL VERONIQUE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 AS 15 rue Charle DARWIN Plein Soleil 1 15000 AURILLAC

ISSERTE MARINE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 410 Chemin des baudieres 15130 ARPAJON/ CERE

KOCH MARIE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 6 Impasse de Verniols 15250 NAUCELLES

LAFON MAELIA 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 2574 route de Noailhac 12300 ALMONT LES JUNIES

LARROUMETS FABIENNE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 14 Route de la Limagne Carnejac 15130 GIOU DE MAMOU

LOUSTALNEAU ELODIE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 9 Autrieres 15140 SAINT CHAMANT

TARDIEU OPHELIE 03/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 2 Impasse du lac du Bourget 15130 YTRAC

MARDI MEDECINE/ SMR POLYVALENT

CONDAMINE MARINE 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS Route de plaisance 15220 SAINT MAMET LA SALVETAT

DIAZ SANDRA 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS Le Bourg Le Marchand 15250 AYRENS

MORZIERES CALVIN 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE Salus 15320 RUYNES EN MARGERIDE

PAILHAS LAURIE 03/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE 11 Route de la caze 12520 PAULHE

BRESSAC DORIAN 03/03/2026 MEDECINE 6h45-15h15 AS 28 Avenue des Pupilles 15000 AURILLAC

ANNEXE à l'arrêté préfectoral n°2026 – 0264

Date de

planification

Structure planning

(service)

Poste

(IDE, AS, etc)

C

o

m

m

e

n

t

a

i

r

e

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 7MARDI ONCOLOGIE

MARTINET CARINE 03/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 AS 9 Route d'Aurillac 15130 SANSAC DE MARMIES

LAMENIE MARLENE 03/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 19 Rue de Madunhac 15220 ROANNES St MARY

ULRICH STEPHANIE 03/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 210 Chemin des Baudiere 15130 ARPAJON/ CERE

PRAT CHLOE 03/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 IDE 12B Rue Raymond Cortat 15000 AURILLAC

MARDI SMR LOCOMOTEUR

BOUSQUET MEGANE 03/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 12 Impasse de Marignan 15130 YTRAC

CLERMONT LAURA 03/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 5 IMPASSE COURBEBAISSE 15130 GIOU DE MAMOU

MALBOS NATHALIE 02/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 IDE 35 RUE DU GENERAL LACOSTE 15130 VEZAC

NUIT DE MARDI à MECREDI SECTEUR d'HOSPITALISATION

CASSAN PATRICIA 03/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 19h-7h AS 7 Chemin du Paturel 15130 SANSAC DE MARMIES

DIANE SANDRINE 03/03/2026 MEDECINE 19h-7h AS 26 Place de l'église 15130 SAINT SIMON

DANY MAE 03/03/2026 ONCOLOGIE 19h-7h IDE 6 Enclos de Pradel 15130 SAINT ETIENNE DE CARLAT

NUIT DE MARDI à MERCREDI SOINS CRITIQUES

GARCIA ESTELLE 03/03/2026 USIP 19h-7h AS 5 Cité du Puy Marot 15150 LAROQUEBROU

AUTHEMAYOU EMILIE 03/03/2026 USIP 19h-7h IDE 7 Rue des Cerisiers 15130 ARPAJON / CERE

REGIMBAL VIRGINIE 03/03/2026 USIP 19h-7h IDE 45 Boulevard du Pont Rouge 15000 AURILLAC

TERRISSE OLIVIA 03/03/2026 USCC 19h-7h IDE 7 Rue du Lac de Vassiviere 15130 YTRAC

FAYON LAURA 03/03/2026 USCC 19h-7h AS 1 Rue d'Illzach 15000 AURILLAC

MERCREDI SOINS CRITIQUES

BESOMBES MARIELLE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 AS 14 impasse des Gentianes Les Crozes 15130 ARPAJON/ CERE

PRAT SYLVIE 04/03/2026 USCC 6h45-19h15 AS 6 rue Jacques Prevert 15000 AURILLAC

ANDRIEU MELANIE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 28 Chemin des Rives 15130 ARPAJON/ CERE

DOUILLARD ANTOINE 04/03/2026 USCC 6h45-19h15 IDE 71 Boulevarc Anthony Joly 15000 AURILLAC

FERNANDES SOLENE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE 34 Rue de l'Abbé de Pradt 15000 AURILLAC

SHERPA MORGANE 04/03/2026 USIP 6h45-19h15 IDE Rue des Artisans 15130 SANSAC DE MARMIESSE

MERCREDI DIALYSE

MICHEL VERONIQUE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 AS 15 rue Charle DARWIN Plein Soleil 1 15000 AURILLAC

HOULIE MARYLINE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 5 Hameau de Sedeyrac 15250 NAUCELLES

ISSERTE MARINE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 410 Chemin des baudieres 15130 ARPAJON/ CERE

KOCH MARIE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 6 Impasse de Verniols 15250 NAUCELLES

LAFON MAELIA 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 2574 route de Noailhac 12300 ALMONT LES JUNIES

LALO MARION 04/03/2026 DIALYSE site Mauriac 6h-17h30 IDE 5 Les Andieu 15200 ARCHES

LARROUMETS FABIENNE 04/03/2026 DIALYSE site Mauriac 6h-17h30 IDE 14 Route de la Limagne Carnejac 15130 GIOU DE MAMOU

LOUSTALNEAU ELODIE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 9 Autrieres 15140 SAINT CHAMANT

MONANGE MELANIE 04/03/2026 DIALYSE site Aurillac 6h-17h30 IDE 1 AIGUEPARSE 15120 LEUCAMP

MERCREDI MEDECINE/ SMR POLYVALENT

PIGANIOL CLARISSE 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS 1 rue de L'Impradine 15130 YTRAC

DIAZ SANDRA 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 AS Le Bourg Le Marchand 15250 AYRENS

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 8VAURS EMMA 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE LACHENS 15150 SIRAN

PAILHAS LAURIE 04/03/2026 MEDECINE 6h45-19h15 IDE 11 Route de la caze 12520 PAULHE

LECHARLIER VALERIANE 04/03/2026 MEDECINE 6h45-15h15 AS 19 Rue du Doc Louis MALLET 15000 AURILLAC

MERCREDI ONCOLOGIE

JOURDE AMELIE 04/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 AS 2 Rue de la Reyne 15250 REILHAC

LAMENIE MARLENE 04/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 19 Rue de Madunhac 15220 ROANNES St MARY

ULRICH STEPHANIE 04/03/2026 CHIMIOTHERAPIE 8h-15h30 IDE 210 Chemin des Baudiere 15130 ARPAJON/ CERE

PRAT CHLOE 04/03/2026 ONCOLOGIE 6h45-19h15 IDE 12B Rue Raymond Cortat 15000 AURILLAC

MERCREDI SMR LOCOMOTEUR

BOUSQUET MEGANE 04/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 12 Impasse de Marignan 15130 YTRAC

LAROCHE VERONIQUE 04/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 AS 21 B Avenue de la Paix MASSIGOUX 15130 YTRAC

HOURTOULE MARGAUX 04/03/2026 SMR LOCOMOTEUR 6h45-19h15 IDE 15 Rue Saint Laurent 15150 ARNAC

Préfecture du Cantal - 15-2026-03-02-00003 - Arrêté préfectoral portant réquisition de personnel du Centre Médico-Chirurgical de Tronquières du 02 mars au 05 mars 2026 9