Déliberation - DEL2024 151 Dotation de solidarité communautaire adoption nouveaux critères

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Déliberation - DEL2024 151 Dotation de solidarité communautaire adoption nouveaux critères Document publié le Jeudi 7 décembre 2017 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 151 Dotation de solidarité communautaire adoption nouveaux critères)Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Ruralité, leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Envoyé en préfecture le 19/11/2024

Reçu en préfecture le 19/11/2024

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20241119-DEL2024_151-DE

PUBLIE LE 20/11/2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN

Délibération n° DEL2024_151

OBJET : Dotation de solidarité communautaire (DSC) : adoption des nouveaux critères

Exposé

La dotation de solidarité communautaire (DSC), a pour principal objectif d’assurer la répartition d’une partie de la croissance des ressources communautaires aux communes membres.

Le pacte financier et fiscal adopté en séance du 7 décembre 2017 définissait les conditions de mise en œuvre de cette solidarité financière avec les communes membres en proposant la création de deux enveloppes : une enveloppe « solidaire » destinée à organiser la péréquation financière entre communes et une enveloppe de « neutralité » visant à garantir la neutralité budgétaire de la création de la CA par un système de garantie ou d’écrêtement de l’enveloppe individuelle.

En 2019, une troisième enveloppe destinée à compenser les communes membres ayant institué un abattement de 15 % de la taxe sur le foncier bâti des surfaces commerciales de moins de 400 m² a été mise en place.

Le nouveau pacte financier et fiscal, adopté le 7 décembre 2021 et révisé le 7 décembre 2023, conforte la DSC en la plaçant au cœur du dispositif de solidarité financière locale et en la concentrant dorénavant à servir une péréquation financière ambitieuse. La DSC est l’instrument privilégié pour apporter une réponse efficace à la nécessaire péréquation financière entre les communes du territoire intercommunal. A partir de 2024, cette dernière sera entièrement dédiée à la péréquation financière. A cette fin, les deux enveloppes actuelles appelées « DSC Garantie » et « Compensation de l’abattement de 15% de la taxe foncière des petites surfaces commerciales » seront transférées sur les attributions de compensation.

Elles continueront d’être actualisées chaque année dans le cadre de la révision des AC libres afin que le principe de compensation intégrale des pertes de dotations s’applique lorsque la fiscalité de l’EPR viendra alimenter de façon artificielle les indicateurs financiers des communes, tant pour le FPIC, dont la compensation des prélèvements a été reprise depuis 2023, que pour la DGF et toutes ses composantes (Dotation forfaitaire, dotation nationale de péréquation, dotation de solidarité urbaine, dotation de solidarité rurale…).. Seul le montant affecté à l’enveloppe « DSC Solidaire » sera conservé à hauteur de 3 107 020 €. Ce montant sera progressivement abondé de 5 millions d’euros d’ici 2025 dont 2 millions d’euros en 2024 et 3 millions d’euros en 2025.

Le déploiement de cette nouvelle péréquation financière a pour ambition de soutenir le dynamisme de la ruralité, tout en reconnaissant les situations de centralité des villes et bourgs-centres. Aussi, cette DSC sera répartie suivant quatre enveloppes :

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1) La part forfaitaire

- Afin de renforcer la ruralité, une première enveloppe « forfaitaire » traitera à égalité toutes les communes du Cotentin, quelle que soit leur taille ou leur caractéristiques financières.

Afin de renforcer cette péréquation vers les communes les moins peuplées, un triplement de la part forfaitaire individuelle sera organisé en 2 ans.

- Trois autres enveloppes seront, conformément à la loi, réparties à partir de trois critères physico-financiers nationaux (population DGF, Potentiel fiscal, revenu par habitant), en fonction de la population de chaque commune, valorisée selon leur taille démographique respective. Cette méthode permettra d’assurer une péréquation incontestable et simplifiée pour reconnaître les charges de centralité pesant sur les communes en fonction de leur taille démographique.

Sur les 129 communes que compte le Cotentin, plus des trois quarts, soit 99 communes ont une population inférieure à 1 000 habitants. Ces 99 communes représentent 20% de la population (DGF 2023), soit 40 059 habitants sur une population DGF totale de 197 102 habitants sur le Cotentin. Parmi celles-ci, 68 comptent moins de 500 habitants pour un total de population de 17 793 habitants. A contrario, les 4 communes les plus peuplées (Cherbourg-en-Cotentin, La Hague, Valognes, Bricquebec-en-Cotentin) représentent 107 650 habitants soit 55% de la population du Cotentin.

Cette grande hétérogénéité de situations démographiques justifie une approche égalitaire de la solidarité financière de manière à éviter une distribution de la DSC au profit des seules communes les plus peuplées.

2) La création de trois enveloppes péréquatrices réparties en fonction de critères

nationaux :

L’article L5211-28-4 du Code Général des Collectivités Territoriales définit les bases de cette

enveloppe de péréquation. Elle est répartie librement par le conseil communautaire selon

des critères qui tiennent compte majoritairement :

1° De l'écart de revenu par habitant de la commune par rapport au revenu moyen par

habitant de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre;

2° De l'insuffisance du potentiel financier ou du potentiel fiscal par habitant de la commune

au regard du potentiel financier ou du potentiel fiscal moyen par habitant sur le territoire de

l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Ces deux critères sont pondérés de la part de la population communale dans la population

totale de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Ils doivent

justifier au moins 35 % de la répartition du montant total de la dotation de solidarité

communautaire entre les communes. Des critères complémentaires peuvent être choisis par

le conseil communautaire dans le cadre de la fixation annuelle de la DSC, à la majorité

qualifiée.

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Afin de rendre cette péréquation incontestable, il est proposé de retenir les critères de

répartition utilisés par l’Etat contenus notamment dans les fiches critères de la DGF.

A) La population de référence, gage de reconnaissance de la centralité.

La population de référence utilisée pour la répartition de ces trois enveloppes sera égale à la

population DGF affectée de coefficients de pondération visant à valoriser les charges de

centralité.

- La population DGF1 est égale à la population légale (ou population Insee2)

augmentée d’une personne par résidence secondaire.

- Le coefficient de pondération de la population DGF est égal au coefficient

logarithmique utilisé par la DGCL pour le calcul de la dotation forfaitaire des

communes3

Afin de tenir compte des charges de centralité pesant sur les communes les plus peuplées,

leur population de référence sera également majorée ainsi qu’il suit :

. Un coefficient supplémentaire « Bourgs de proximité » de 1,3 pour les communes dont la

population DGF est comprise entre 500 et 1 499 habitants,

. Un coefficient supplémentaire « Centre-Ville » de 1,5 appliqué à toutes les communes à

partir de 1 500 habitants.

B) Les critères de répartition des trois enveloppes péréquatrices.

Ces trois enveloppes seront réparties de la façon suivante :

Les enveloppes affectées aux parts « potentiel fiscal » et « revenu » sont chacune égales à 30 % de l’enveloppe globale, et l’enveloppe affectée à la part « population » est égale au solde disponible, soit après déduction de la part fixe, et des enveloppes « potentiel fiscal » et « revenu ».

a) L’enveloppe Potentiel Fiscal (30 %) sera répartie au prorata de la population de

référence, pondérée par l’indice d’écart au potentiel fiscal moyen par habitant de

l’EPCI.

Pour chaque commune cet indice est égal au rapport entre d’une part le potentiel

fiscal moyen par habitant de l’ensemble des communes de l’EPCI et d’autre part le

potentiel fiscal par habitant de la commune. La population utilisée pour pondérer le

potentiel fiscal est la population de référence. Si le potentiel fiscal par habitant est

supérieur à la moyenne de l’EPCI, l’indice est inférieur à 1, ce qui vient minorer le

montant de DSC par habitant (population de référence) de la commune, et

inversement si le potentiel fiscal par habitant est inférieur à la moyenne.

1Population utilisée par la DGCL pour le calcul de la DGF.

2Population « municipale » + population « comptée à part ».

3Le coefficient logarithmique vise à tenir compte des charges de centralité. Il repose sur le constat qu’il existe un lien statistique, suivant la forme d’une fonction logarithmique, entre le montant moyen des charges de fonctionnement par habitant et la taille des communes. Le coefficient logarithmique utilisé par la DGCL pour tenir compte des charges de centralité varie de 1 pour les communes de moins de 500 habitants à 2 pour les communes de plus de 200 000 habitants.

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b) L’enveloppe Revenu par habitant (30 %) sera répartie au prorata de la population

de référence pondérée par l’indice d’écart au revenu moyen par habitant de l’EPCI.

Pour chaque commune cet indice est égal au rapport entre d’une part le revenu

moyen par habitant de l’ensemble des communes de l’EPCI et d’autre part le revenu

par habitant de la commune. La population utilisée pour pondérer le revenu est la

population « Insee4». Si le revenu par habitant est supérieur à la moyenne de l’EPCI,

l’indice est inférieur à 1, ce qui vient minorer le montant de DSC par habitant

(population de référence) de la commune, et inversement si le revenu par habitant est

inférieur à la moyenne.

c) Une enveloppe Population (solde) sera répartie au prorata de la population de

référence, afin de reconnaître à chacune des communes du Cotentin une part relative

de centralité en dehors des critères de richesses que sont le potentiel fiscal et le

revenu moyen par habitant.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article L5211-28-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le pacte fiscal et financier révisé le 7 décembre 2023,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 168 - Contre : 0 - Abstentions : 12) pour :

- Adopter les principes de répartition de la DSC de la communauté d’agglomération du Cotentin tels qu’ils sont exposés ci-dessus,

- Autoriser le Président ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,

David MARGUERITTE Alexandrina LE GUILLOU

4Le revenu est rapporté à la population Insee et non pas à la population DGF pondérée car les résidences secondaires ne participent pas à la constitution du revenu.

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"4 Y w

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU |ftiiée

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14 NOVEMBRE 2024

Date d'envoi de la convocation : le 31/10/2024

Nombre de membres : 192

Nombre de présents : 159

Nombre de votants :180

A l'ouverture de la séance

Secrétaire de séance : LE GUILLOU Alexandrina

L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 14 novembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 18h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,

Etaient présents :

AMBROIS Anne, AMIOT André, AMIOT Guy, AMIOT Sylvie, ANNE Philippe, ANTOINE

Joanna, ARRIVÉ Benoît, ASSELINE Etienne, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUSSELMAME Noureddine, BRANTHOMME Nicole, BRIENS Eric, BRISSET Franck, BROQUAIRE Guy, BUHOT Sophie, BURNOUF Elisabeth, CAILLOT Annick, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Crhristèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean-Louis, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DE BOURSETTY Olivier, DENIS Daniel, DIGARD Antoine, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUBOST Nathalie, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, FAGNEN Sébastien, FAUDEMER Christian, MESNIL Catherine suppléante de FIDELIN Benoît, FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves, FRANCOISE Bruno, BUHOT Léopold suppléant de GANCEL Daniel, GENTILE Catherine, GERVAISE Thierry, MESNIL Thérèse suppléante de GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMEL Estelle, HAMON Myriam, HARDY René, HAYÉ Laurent, HEBERT Dominique, HEBERT Karine, HELAOUET Georges, HERVY Isabelle, HOULLEGATTE Valérie, HURLOT Juliette, BAUDE André suppléant de JOUANNEAULT Tony, JOZEAU-MARIGNE Muriel, HOSTINGUE Yveline suppléante de LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE CLECH Philippe, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LEBRETON Robert, LECHATREUX Jean-René, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAIX-VERON Odile, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEFRANC Bertrand, LEGOUET David, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph, LELONG Gilles, LELOUEY Dominique, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMOINE Morgan, LEMONNIER Charles suppléant de LEMONNIER Hubert, LEMONNIER Thierry, LEONARD Christine, LEPETIT Gilbert, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LEROSSIGNOL Françoise (jusqu'à 19h00), LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, LEVAVASSEUR Jocelyne, TRAVERT Henri suppléant de MABIRE Caroline, MADELEINE Anne, MAGHE Jean-Michel, MAHIER Manuela, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE Camille, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Patrice, MARTIN Serge, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Henri,

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Reçu en préfecture le 19/11/2024

MONTRIEUL-XAMENA Valérie, MORIN Daniel, MOUCHEL EM piéte ST

PARENT Gérard, PECORARO Yvonne, PERROTTE Thomas, FIQUOT Jean-LoUrs,

POIGNANT Jean-Pierre, POISSON Nicolas, PROVAUX Loic, RENARD Jean-Marie,

ROCQUES Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice, RONSIN Chantal, ROUELLÉ Maurice,

ROUSSEAU François, SIMONIN Philippe, SOINARD Philippe, SOURISSE Claudine (jusqu'à 19h30), TARIN Sandrine, TAVARD Agnès, THOMINET Odile, TINCELIN Christiane, TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VASSAL Emmanuel, VASSELIN Jean- Paul, VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VIVIER Nicolas, VIVIER Sylvain.

Ont donné procurations

AMIOT Florence à HAMEL Estelle, BERNARD Christian à BOUSSELMAME Noureddine, BRANTONNE Pascal à PECORARO Yvonne, DESTRES Henri à AMIOT Guy, DUVAL Karine

à ROUELLÉ Maurice, GASNIER Philippe à GUILLEMETTE Nathalie, HAMON-BARBÉ Françoise à MAGHE Jean-Michel, HERY Sophie à FRANCOISE Bruno, HULIN Bertrand à BERHAULT Bernard, LE POITTEVIN Lydie à GENTILE Catherine, LEJEUNE Pierre-François à MARTIN Patrice, LEMOIGNE Sophie à ARRIVÉ Benoît, LERENDU Patrick à MARGUERITTE David, LEROSSIGNOL Françoise à BRIENS Eric (à partir de 19h00), MABIRE Edouard à GIOT Gilbert, MARTIN-MORVAN Véronique à LEFER Denis, PERRIER Didier à MORIN Daniel, PLAINEAU Nadège à COUPÉ Stéphanie, SANSON Odile à MOUCHEL Jacky, SCHMITT Gilles à LEGOUPIL Jean-Claude, SOLIER Luc à GERVAISE Thierry, SOURISSE Claudine à LEPOITTEVIN Gilbert (à partir de 19h30), VARENNE Valérie à CATHERINE Arnaud.

Absents/Excusés :

BALDACCI Nathalie, BROQUET Patrick, FALAIZE Marie-Hélène, HUREL Karine, JEANNE

Dominique, LE PETIT Philippe, LECHEVALIER Isabelle, LEPLEY Bruno, MAUQUEST Jean-

Pierre, PELLERIN Jean-Luc, PIC Anna, SIMON François.

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