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Déliberation - 27 sub inclusion
Déliberation - 14 sub soudans
Déliberation - 04 sub jardin cimes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 04 sub jardin cimes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
f%,
Passy
>
€
du
CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
ge
Mont-Blanc
Séance
du
1” février
2024
Jeudi
1°
février
2024
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
:vendredi
19
janvier
2024
Présents
(21)
:Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Jean-Yves-DEMELUN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-Anne-Marie
FONTAINE-
Patrick
AMADEI-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Liliane
DUVAL-Taouffig
DOUS
Fabrice
PAPET-Patrice
ATRUZ-
Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(11):
-Belgin
CETIN
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
André
THIMJO
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Bruno
VALENTIN
donne
pouvoir
à
Clément
VALENTIN
Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoir
à
Christèle
REBET
_Renée
TRACHEZ-GICQUEL
donne
pouvoir
à Annette
BORDON
- Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
_Gaël
ARMAND
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à
Patrick
AMADEI
-Fabrice
DUGERDIL
donne
pouvoir
à Patrice
ATRUZ
_Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents : (/) Secrétaire
de
séance:
Il a
été
procédé
à la nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L. 2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h15 ,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le
conseil
peut
donc
valablement
délibérer
(04)
Objet
|
Subvention
2024
à l'association
Jardin
des
Cimes
DEL2024-04 Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
82
Présents
;
21
Votants
:
32
Certifié
exécutoire
le
:
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du...
AU
uses Délibération
n°
04
(DEL2024-04)
- conseil
municipal
du
1°
février
2024
[ Subvention
2024
à l'association
Jardin
des
Cimes
1
ILest
proposé
d'attribuer
à
l'association
jardin
des
cimes
le
montant
de
subvention
cité
dans
le
tableau
suivant
:
TOTAL
SUBVENTIONS :
SUBVENTION
COMMUNALE
A
L'ASSOCIATION
JARDIN
DES
CIMES
Année
2024
Fonction
Organisme
subventionné
MONTANT
TOTAL
SUBVENTION
-
BP
2024
ACTIVITES
CULTURELLES
Exceptionnelle|
décidé
311
Jardin
des
cimes
32
150,00
32
150,00
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y
DECIDE
d'attribuer
à
l'association
Jardin
des
Cimes
la
subvention
2024
dont
le
montant
est
porté
ci-dessus.
——_—_—_——
Fait
à Passy,
le
1°
février
2024
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Jean
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
RA421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.