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Déliberation - Liste des deliberations 28 novembre 2025
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28 novembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
+ %
SÉANCE
DU
VENDREDI
28 NOVEMBRE
2025
Délibération
n°143-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025 :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée Délibération
n°144-11
/
2025
examinée
le
28
Novembre
2025
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente Approuvée Délibération
n°145-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
: Décision
modificative
N°1
au
budget
principal
Approuvée Délibération
n°146-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
:
Autorisation
d'engager
des
dépenses
d'investis-
sement
avant
le
budget
2026
Approuvée Délibération
n°147-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
: Achat
de
terrain
lieu
dit
«
Romaingoutte
»
- De-
mande
de
particulier
Approuvée Délibération
n°148-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
: Révision
des
loyers
au
1°
Janvier
2026
Approuvée Délibération
n°149-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
: Demande
de
subvention
EMVK
—
revalorisation
de
la
subvention
Approuvée Délibération
n°150-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
: Demande
de
subvention
DETR
/ DSIL
: Travaux
du
périscolaire
Approuvée Délibération
n°151-11
/ 2025
examinée
le
28
Novembre
2025
: Communications
Sans
objet
Pour
extrait
conforme
LABAROCHE,
le
8
Décembre
2025
La
1e
Adjointe
au
Maire
Catherine
OLRY