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Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 22 novembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LABAROCHE % SÉANCE DU VENDRE 6 SEPTEMBRE 2024 Délibération n°67-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Désignation du secrétaire de séance Approuvée Délibération n°68-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024: Approbation du compte-rendu de la séance précédente Approuvée Délibération n°69-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Présentation du rapport d'activité du SIENOC Approuvée Délibération n°70-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Convention de mise à disposition de la nacelle CCVK Approuvée Délibération n°71-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Projet d'élargissement et sécurisation du chemin de la mairie vers Faîte Approuvée Délibération n°72-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Convention de participation à la protection sociale complémentaire risque « prévoyance » : augmentation des taux à compter du 1° janvier 2025 Approuvée Délibération n°73-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Assurance pécuniaire individuelle des comptables publics et des ordonnateurs Approuvée Délibération n°74-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Création de deux postes d’agent contractuel à temps complet et non complet (grade : adjoint administratif) Approuvée Délibération n°75-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Demande de subvention : EMVK + Association Théatrale Approuvée Délibération n°76-09 / 2024 examinée le 6 septembre 2024 : Autorisation de signature des marchés des Genêts : commerce de proximité & aménagement extérieur Approuvée Pour extrait conforme LABAROCHE, le 11 Septembre 2024 Le Mai Bernayd RUFFIO