Arrêté - Préfecture - Ain - 20150602115616978

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Ain - TRIATHL AIN

Arrêté - Préfecture - Ain - TRIATHL AIN

Arrêté - Préfecture - Ain - A432

Arrêté - Préfecture - Ain - 1

Arrêté - Préfecture - Ain - 20210116arretelimitationvitesse

Arrêté - Préfecture - Ain - A432

Arrêté - Préfecture - Ain - 20151005083440092

Arrêté - Préfecture - Ain - 20151005083440092

Arrêté - Préfecture - Ain - A40 EXERCICES

Arrêté - Préfecture - Ain - RANDONNEES CARREFOUR

Arrêté - Préfecture - Ain - 20150602115616978 Document publié le Vendredi 19 décembre 2014 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - 20150602115616978)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, Liberté « Égalité + Praternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AIN

Direction de la réglementation et des libertés

publiques

Bureau de la circulation et des permis de conduire

Section Epreuves sportives

Arrêté préfectoral n° 74-15 autorisant l'épreuve pédestre dite

"40 km de MONTLUEL"

Le préfet de l'Ain,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier des Arts et Lettres,

Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2242-1 et suivants, L, 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;

VU le code de la route, notamment ses articles R. 411-5, R. 4171-10, R. 411-18, R. 411-29, R. 411-30, R, 411- 31etR.411-32;

VU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-6 à R. 331-17-2, À. 331-8, À. 331-4, À. 331-24, À. 331-25 et A. 331-37 à À. 331-42 ;

VU l'arrêté du 19 décembre 2014 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines périodes de l'année 2015 :

VU la demande du courir à MONTLUEL représentée par M. François CREVOLA, aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser les «10 km de MONTLUEL» le dimanche 7 juin 2015 de 09 h 30 à 11 h 30:

VU l'attestation de la police d'assurance n° 112.023.903/128.566.042 établie le 3 mars 2015 par M.M.A. pour l'épreuve des «10 km de MONTUEL», garantissant la responsabilité civile de l'organisateur ;

VU les avis émis par le maire de MONTLUEL, le commandant du groupement de gendarmerie de l'Ain, le directeur départemental des territoires de l'Ain, la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain et le président du conseil départemental de l'Ain :

Sur proposition de la secrétaire générale :

ARRÊTE

Article 1er : La manifestation sportive dénommée «10 km de MONTLUELY», organisée par Courir à MONTLUEL est autorisée à se dérouler le dimanche 7 juin 2015 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur le parcours dont le plan est annexé au présent arrêté,

45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSI CEDEX

Téléphone : 04.74.32.30.00

Site internet : wwnvain gouv.fr

Horaires d'ouverture de l'accueil général: 8h30 — 12h30Article 2 : Cette épreuve bénéficie d'une priorité de passage. Les participants au nombre de 100, ne devront emprunter que la partie droite de la chaussée (derni-chaussée).

Des signaleurs dont la liste est jointe en annexe, devront être positionnés à toutes les intersections de voies.

lis devront être vigilants quant à la circulation routière afin d'assurer la sécurité des usagers de la route notamment aux intersections avec les RD,

Les organisateurs devront s'assurer que les participants n'empruntent que par demi-chaussée les RD concernées par l'épreuve sportive, afin que les véhicules venant en sens inverse ne soient pas gênés.

Les organisateurs devront prévoir des panneaux de signalisation d'approche « course pédestre » de part et d'autre des carrefours avec les RD concernées par l'épreuve sportive, dans le but de prévenir les automobilistes de la présence des coureurs.

Article 3 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur prenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, le maire de MONTLUEL, ie commandant du groupement de gendarmerie de l'Ain, le président du conseil départemental de l'Ain, le directeur départemental des territoires de l'Ain, le pétitionnaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de l'Ain et dont copie sera adressée à la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain.

Bourg-en-Bresse, le 2 juin 2015

Le préfet,

Pour le préfet,

la secrétaire générale

signé

Caroline GADOU

Cette demande, ainsi que ses annexes ou ses modifications [en cas de changement de parcours et/ou de prescriptions compiémentaires] peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain - 45 avenue Alsace Lorraine - 01000 BOURG EN BRESSEES

Liberté » Égalité » Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AIN

Préfecture de l'Ain

Direction de la réglementation et des libertés

publiques

Bureau de la cireulation et des permis de conduire

Section Epreuves sportives

Arrêté préfectoral n° 90-15 autorisant l'épreuve pédestre dite

"23ème marathon relais des entreprises et associations

Le préfet de FPAin,

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier des Arts et Lettres

Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4etL. 3221-65;

Vu le code de la route, notamment ses articles R. 411-5, R. 411-10, R. 4114-18, R. 411-29, R. 411-30, R. 411- 31etR.411-32;

Vu le cade du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-6 à R. 331-17-2, À. 331-3, À. 331-4, À. 331-24, À 331-265 et À. 8331-37 à À. 331-42 ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2014 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines périodes de l'année 20168 ;

Vu la demande de VIRIAT marathon présentée par M. Didier BACON, aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser le "23ème marathon relais des entreprises et associations" le samedi 43 juin 2016 de 14 h 00 à 19h00;

Vu l'attestation d'assurance n° 3452982404 en date du 23 février 2015, souscrite par VIRIAT Marathon auprès de d'AXA pour l'épreuve "23ème marathon relais des entreprises et associations", garantissant la responsabilité civile de l'organisateur ;

Vu les avis émis par le directeur départemental des territoires de l'Ain, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Ain, le président du conseil départemental de l'Ain ;

VU l'avis réputé favorable de la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain ;

Vu l'arrêté du maire de VIRIAT, en date 15 avril 2015

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l'Ain ;

45, Avenue Alsace-Lorrainc - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX

Tétéphone : 04.74.32.30.00

Site internet : wwwain. gouv.fr

Horaires d'ouverture de l'accueil général: 8h30 — 12h30ARRÊTE

Article 1er : La manifestation sportive dénommée "23ème marathon relais des entreprises et associations", organisée par VIVIRAT Marathon est autorisée à se dérouler le samedi 13 juin 2015 de 14 h 00 à 19 h 00, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur le parcours dont le plan est annexé au présent arrêté.

Article 2 : Cette épreuve bénéficie d'une priorité de passage. Les concurrents, au nombre de 150, ne devront emprunter que la partie droite de la chaussée.

Des signaleurs dont la liste est jointe en annexe, devront être positionnés à toutes les intersections de voies.

Les organisateurs devront s'assurer que les participants n'empruntent que par demi-chaussée les RD concernées par l'épreuve sportive, afin que les véhicules venant en sens inverse ne soient pas gênés.

Les signaleurs prévus par l'organisateur de l'épreuve sportive devront être vigilants quant à la circulation routière afin d'assurer la sécurité des usagers de la route notamment aux intersections avec les routes départementales.

Les organisateurs devront prévoir des panneaux de signalisation d'approche « course pédestre » de part et d'autre des carrefours, dans le but de prévenir les automobilistes de la présence des coureurs.

Les organisateurs devront respecter les recommandations faites par le directeur départemental de la sécurité publique et dont ils ont attesté avoir pris connaissance.

Article 8 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur prenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, le maire de VIRIAT, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Ain, te président du conseil départemental de l'Ain, le directeur départemental des territoires de l'Ain, le pétitionnaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de l'Ain et dont copie sera adressée à la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain.

Bourg-en-Bresse, le 2 juin 2015

Le préfet,

pour le préfet,

la secrétaire générale,

signé

Caroline GADOU

Cette demande, ainsi que ses modifications [en cas de changement de parcours et/ou de prescriptions complémentaires] peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain - 45 avenue Alsace Lorraine - 01000 BOURG EN BRESSEES

Liberté » Égalité + Fraternit#

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AIN

Préfecture de l'Ain

Direction de la réglementation et des libertés

publiques

Bureau de la circulation et des permis de conduire

Section Epreuves sportives

Arrêté préfectoral n ° 97-15 autorisant l'épreuve cycliste dite

"grand prix de BOURG-EN-BRESSE"

Le préfet de l'Ain,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier des Arts et Lettres,

Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L, 3221-4 et L. 3221-65 ;

Vu le code de la route, notamment ses articles R. 411-5, R. 411-10, R. 411-18, R. 411-29, R. 4117-30, R. 411- 31etR. 411-32 ;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331.7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331.6 à R. 331-1 7-2, À. 331-3, À. 331-4, À. 3831-24, À. 331-25 et A. 331-37 à À. 3341-42 ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2014 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines périodes de l'année 2015 :

Vu la demande de l'Ecole de Cyclisme de Bourg-en-Bresse, présentée par M. Didier BUELLET, aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser le "grand prix de BOURG-EN-BRESSE" le dimanche 7 juin 2015 de 8 h 00 à20h00;

Vu l'attestation d'assurance n° 2401004 souscrite le 1er janvier 2015 par l'Ecole de Cyclisme de BOURG-EN- BRESSE auprès de Verspieren Conseil pour l'épreuve "grand prix de BOURG-EN-BRESSE", garantissant la responsabilité civile de l'organisateur ;

Vu les avis émis par le maire de VIRIAT, le président du conseil départemental de l'Ain, le directeur départemental des territoires de l'Ain, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Ain et la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain, :

VU l'avis réputé favorable du maire de BOURG-EN-BRESSE .

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l'Ain :

45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX

Téléphone : 04.74.32.30.00

Site internet : wwwain.gouv.fr

Horaires d'ouverure de l'aceucit général: 8h30 — 12h30ARRÊTE

Article 1er : La manifestation sportive dénommée "grand prix de BOURG-EN-BRESSE", organisée par l'Ecole de Cyclisme de BOURG-EN-BRESSE, est autorisée à se dérouler le dimanche 7 juin 2015, de 8 h O0 à 20 h 00 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée selon le parcours annexé au présent arrêté.

Article 2 : Cette épreuve bénéficie d'une priorité de passage. Les participants au nombre de 200, devront respecter le code de la route, en circulant sur la partie droite de la chaussée (2 chaussée) afin que les véhicules venant en sens inverse ne soient pas gênés.

Des signaleurs dont la liste est jointe en annexe, devront être positionnés à toutes les intersections de voies.

lis devront être vigilants quant à la circulation routière afin d'assurer la sécurité des usagers de la route

notamment aux intersections avec les RD.

Les organisateurs devront s'assurer que les participants n'empruntent que par demi-chaussée les RD concernées par l'épreuve sportive, afin que les véhicules venant en sens inverse ne soient pas gênés.

Les organisateurs devront prévoir des panneaux de signalisation d'approche « course cycliste » de part et d'autre des carrefours avec ies RD concernées par l'épreuve sportive, dans le but de prévenir les

automobilistes de la présence des coureurs.

Le port du casque rigide à coque rigide, homologué en conformité avec les différentes normes officielles de sécurité en vigueur, est obligatoire pour les compétiteurs.

Article 3 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur prenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, les maires de Bourg en Bresse et de Viriat, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Ain, le président du conseil départemental de l'Ain, le directeur départemental des territoires de l'Ain, le pétitionnaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de l'Ain et dont copie sera adressée à la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain.

Bourg-en-Bresse, le 2 juin 2015

Le préfet,

pour le préfet,

la secrétaire générale

signé

Caroline GADOU

Cette demande, ainsi que ses modifications et ses annexes (parcours, horaires, prescriptions complémentaires) peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain - 45 avenue Alsace Lorraine - 01000 BOURG EN BRESSEES

Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AIN

Préfecture de l'Ain

Direction de la réglementation et des tibertés

publiques

Bureau de la circulation et des permis de conduire

Section Epreuves sportives

Arrêté préfectoral n ° 109-15 autorisant l'épreuve cycliste dite

"prix cycliste de LESCHEROUX"

Le préfet de l'Ain,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier des Arts et Lettres,

Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-65;

Vu le code de la route, notamment ses articles R. 411-5, R. 411-10, R. 411-18, R. 411-29, R. 411-30, R. 411- 31etR.411-32;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-6 à R. 331-1 7-2, À. 331-3, À. 331-4, À. 331-24, À. 331-25 et À. 331-37 à À. 331-42 ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2014 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et

manifestations sportives à certaines périodes de l'année 2015 ;

Vu la demande du Saint-Denis Cyclisme présentée par M. Roger GRIMOUD aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser le “prix cycliste de LESCHEROUX" le dimanche 14 juin 2015 de 15 h 00

à 18h00;

Vu l'attestation d'assurance n° 2401007 souscrite le 1° janvier 2015 par Saint-Denis Cyclisme auprès de Verspieren pour l'épreuve "prix cycliste de LESCHEROUX", garantissant la responsabilité civile de l'organisateur ;

Vu les avis émis par le président du conseil départemental, le directeur départemental des territoires, le commandant du groupement de gendarmerie de l'Ain .

Vu l'avis réputé favorable de la directrice départementale de la cohésion sociale :

Vu l'arrêté du maire de LESCHEROUX en date du 23 avril 2015 ;

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l'Ain ;

45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX

Téléphone : 04.74.32.30.00

Site internet : wuwain gouv.fr

Horaires d'ouverture de l'accueil général: 8h30 — 12h30ARRÊTE

Article 1er : La manifestation sportive dénommée "prix cycliste de LESCHEROUX", organisée par Saint- Denis Cyclisme, est autorisée à se dérouler le dimanche 14 juin 2015, de 15 h 00 à 18 h 00 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée selon le parcours annexé au présent arrêté.

Article 2 : Cette épreuve bénéficie d'une priorité de passage. Les participants, au nombre de 100, devront respecter le code de la route, en circulant sur la partie droite de la chaussée (% chaussée).

Des signaleurs dont la liste est jointe en annexe, devront être positionnés à toutes les intersections de voies.

Le port du case à coque rigide, homologué en conformité avec les différentes normes officielles de sécurité en vigueur, est obligatoire pour les compétiteurs.

Les organisateurs devront s'assurer que les participants à l'épreuve sportive n'empruntent que par demi- chaussée la RD 1, afin que les véhicules venant en sens inverse ne soient pas gênés.

Les organisateurs devront prévoir des panneaux de signalisation d'approche « course cycliste » de part et d'autre des carrefours avec la RD 1, dans le but de prévenir les automobilistes de la présence des coureurs.

Article 3 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur prenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4 : La secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, le maire de LESCHEROUX, le président du conseil départemental de l'Ain, le directeur départemental des territoires de l'Ain, le commandant du groupement de gendarmerie de l'Ain, le pétitionnaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de l'Ain et dont copie sera adressée à la directrice départementale de la cohésion sociale de l'Ain.

Bourg-en-Bresse, le 2 juin 2015

Le Préfet,

pour le Préfet,

la Secrétaire Générale

signé

Caroline GADOU

Cette demande, ainsi que ses modifications et ses annexes (parcours, horaires, prescriptions complémentaires) peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain - 45 avenue Alsace Lorraine - 01000 BOURG EN BRESSE