Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20240528 12 PRCAT Culture Subvention fest 7col
Déliberation - DCM 20240528 11 PRCAT Culture Convention coopcult
Déliberation - DCM 20240528 07 PRCAT Sports subventions 40eme ann
Déliberation - DCM 20240528 05 PRCAT Sports Conventions clubs
Déliberation - DE DCM 20260203 14 PRCAT Sports Subv Fonct coupons
Déliberation - DCM 20250129 17 PRCAT Culture Subventions 2025
Déliberation - DE DCM 20260203 12 PRCAT Sports Subvention Fonct
Déliberation - 2023 122 32 PRCAT Subvention fonctionnement Matam
Déliberation - DCM 20240402 22 PRCAT Culture Subventions fonct202
Déliberation - DCM 20240206 32 PRCAT Culture Subventions fonction
Déliberation - DCM 20240528 14 PRCAT Subvention fonct MATAM A COEUR
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240528 14 PRCAT Subvention fonct MATAM A COEUR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-21 4200958-20240528-DCM_20240528_14-DE)
vi
lr o mir 5 Accusé certifié exécutoire
Si IPN NU Réception par le préfet : 03/06/2024 Le C . buste Publication : 04/06/2024 e Corou
HIHI
Patrimoine mondial
BNESEO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240528_14
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Relations citoyennes et attractivité territoriale Service en charge : Animation sociale
Objet : Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 à l'Association « MATAM A CŒUR »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12-10è"e alinéa,
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget,
Considérant que l'association « MATAM À CŒUR », dont le siège social est situé au 32 rue Dorian à Firminy, sollicite pour 2024 une subvention de fonctionnement auprès de la
Ville de Firminy,
Considérant qu’il s’agit de lui apporter un appui en fonctionnement, dans le prolongement de la convention de coopération décentralisée signée le 27 mai 2011, entre l'association et la Ville de Matam au Sénégal,
Considérant que les actions à caractère social de MATAM A COEUR favorisent la coopération et les échanges solidaires entre les deux Communes, à travers un soutien logistique et financier,
Ilest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement de 713,00 €, au titre de l’année 2024, à l'association « MATAM A COEUR »,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération. Firmin a vvveville-tieminy.tr
Le Corbusier
HEIN H Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240528_14
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- _ APPROUVE l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement de 713,00 €, au titre de l’année 2024, à l'association « MATAM A COEUR »,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 Mai 2024
Le Secrétaire de Séance,
CA
Christophe CHALAND
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du ...............................
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. AU D6E a vrve vie -fieminy.fr
Le Corbusier
HEHLOUHHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240528 14
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DÜ CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 28 MAI 2024
Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 à l’Association « MATAM À CŒUR »
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mai 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mai 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI
Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 19), Mme DREVET Leslie (à partir de 19 h 29), Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 20), M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel (jusqu’à 20 h), Mme BERTOLETTI Christiane, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme DREVET Leslie (jusqu'à 19 h 29) à Mme GIL Nathalie, Mme COLOMBET Lyla {jusqu'à 18 h 20) à M. MAZARI Nabil, M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. VALLER Daniel (à partir de 20 h) à M. ROBERT Loïc, M. LEVET Vincent à M. CELLE Denis, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, M. DUMOND Jean-Claude à M. CHALAND Christophe, Mme PORTAILLER Chantal à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. MENDES José à M. PETIT Marc.
ABSENT : M. ROBERT Loïc (jusqu'à 18 h 19)
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CHALAND Christophe
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACE M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33