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Déliberation - 2025 11 29 delib
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 29 delib)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
RELEVE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 NOVEMBRE 2025
I FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
2025 I 31 Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
2025 I 32 Participation financière à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance au 1er janvier 2026
2025 I 33 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs
2025 I 34 Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel de la commune de Breuillet auprès de Cœur d’Essonne Agglomération pour l’année 2024 dans le cadre de la compétence voirie
II AMENAGEMENT DE LA VILLE ET COMMERCE DE PROXIMITE
2025 II 24 Approbation du compte-rendu d’activités 2024 de la convention d’intervention foncière entre l’EPFIF, Cœur d’Essonne Agglomération et la commune de Breuillet
2025 II 25 Approbation du rapport d’activités de Cœur d’Essonne Agglomération pour l’exercice 2024
2025 II 26 Lancement d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et l’aménagement du Parc de l’Orge
III CULTURE, EVENEMENTIEL, SPORTS ET ASSOCIATIONS
2025 III 08 Adoption de la charte du bénévole en médiathèque
IV INTERGENERATION ET SOLIDARITES
2025 IV 09 Avis préalable à la demande d’autorisation d’un projet de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant
2025 IV 10 Compte rendu d’activités : Délégation de Service Public pour la restauration collective de la commune de Breuillet – Juillet 2024 à juin 2025
2025 IV 11 Approbation de l’avenant n° 6 du Contrat de concession de service public pour la restauration collective municipale relatif à l’arrêt du portage de repas a domicile