Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2017 11 15 pv
Déliberation - 2019 11 13 delib
Déliberation - 2018 11 14 delib
Déliberation - 2021 11 20 delib
Déliberation - 2020 11 28 delib
Procès Verbal - 2017 06 30 pv
Déliberation - 2017 06 30 delib
Déliberation - 2017 12 20 delib
Déliberation - 2024 01 11 delib
Déliberation - 2025 11 29 delib
Déliberation - 2017 11 15 delib
Document publié le Mercredi 15 novembre 2017 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 11 15 delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Relevé des délibérations du Conseil municipal
du mercredi 15 novembre 2017
INTERCOMMUNALITE – AFFAIRES GENERALES, ECONOMIQUES ET FINANCIERES
Budget Ville 2017 – Décision modificative n°3 (Approuvé 24 pour et 3 contre) Débat d’Orientation Budgétaire (Approuvé 24 pour et abstentions)
ZAC du Buisson Rondeau : Approbation de l’avenant n°3 au traité de concession (Approuvé à l’unanimité) Rapport de la CLECT – Evaluation des transferts de charges Approuvé à l’unanimité) Présentation du rapport d’activité 2016 – Cœur d’Essonne Agglomération (donné acte au Maire)
AMENAGEMENT DE LA VILLE
Convention de mise à disposition avec EFIDIS du terrain cadastré AA 218p (pour partie) avant cession (approuvé à l’unanimité)
Convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels pour l’exploitation d’un parc de stationnement en gare de Breuillet/Bruyères-le-Châtel (approuvé à l’unanimité)
Acquisition de la parcelle AM 145 appartenant à Mesdames PUCCI Christine et DOUDARD Liliane (approuvé à l’unanimité)
Demande d’aide au Conseil Départemental de l’Essonne au titre du PASR - Aménagement de sécurité depuis le carrefour entre les rues du Buisson Rondeau et de la Boissière jusqu’au carrefour entre les rues de Courte Pluche et de Malassis (approuvé à l’unanimité)
Syndicat Intercommunal d’Aménagement, des Rivières et du Cycle de l’Eau (SIARCE) - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable (donné acte au Maire) Syndicat Mixte du Bassin Supérieur de l’Orge (SIBSO) – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de d’assainissement – Exercice 2016 (donné acte au Maire)
Syndicat Mixte du Bassin Supérieur de l’Orge (SIBSO) - Rapport d’activité-Exercice 2016 (donné acte au Maire)
III ANIMATION DE LA VILLE
Demande de subvention dans le cadre des contrats culturels de territoires du Conseil départemental (approuvé à l’unanimité)
Subvention exceptionnelle à l’association « Comité, Animation, Culture de Saint-Chéron » (approuvé à l’unanimité)
Demande de subvention du Fond d’Aide au Football amateur (F.A.F.A) sur divers travaux d’aménagement sportif (approuvé à l’unanimité)
INTERGENERATION
CAF – Conventions d’objectifs et de financement 2018/2020 (approuvé à l’unanimité)