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Déliberation - DEL 10.12.2025 Convention pass culture
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 10.12.2025 Convention pass culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
VILLE DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le jeudi 11 décembre
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : vendredi 05 décembre 2025
Étaient présent(e)s : André MOLINO, Maire, Sophie CELTON, Première Adjointe Gérard GUERRERO, Louisa HAMMOUCHE, Arthur MELIS, Sylvie LAURENT, Christine ARNAUDO, Hocine BEN-SAÏD, Carole HALGAND, Adjoint(e)s
Patrick MAGRO, Denis CANI, Gérard ESCOFFIER, Patrick DUBESSE, Marie-Catherine BIANCO, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Manuel PINTO, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI(),
Audrey CERMOLACCE, Jérémy MARTINEZ, Carole ALBOREO, Paul BONZI, Maëva CHALLIES- SANCHEZ, Conseiller(e)}s municipaux(ales).
Étaient excusé(e)s et représenté(e)s : Emilien GOGUEL-MAZET par Louisa HAMMOUCHE, Djelloul OUARET par Patrick MAGRO, Ludovic DI MEO par Audrey CERMOLACCE, Gaëlle LECOQ par Roselyne MANDRAS
Étaient excusé(e)s et non représenté(e)s : Nathalie CIPRIANI, Thierry AUDIBERT,
Étaient absent(e)s : Anne OLIVERO, Bertrand CONNIN, Philippe REYNAUD
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
013-211301064-20251211-10-12-2025-AU
Accusé certifié exécutoire
Publication : 16/12/2025
(1) Arrivée après le vote de la 8°”° question Pour l'autorité compétente par délégation
Secrétaire de séance : Maëva CHALLIES-SANCHEZ
DELIBERATION N°10.12.2025
OBJET : CULTURE - Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :
« Le pass Culture est un dispositif d'intérêt général initié par le Ministère de la Culture, qui en a confié la gestion à la SAS pass Culture.
Le pass Culture est financé par l'État et destiné aux adolescents et très jeunes adultes. || a pour objet de favoriser l'accès à la culture, au moyen d’une application dédiée et géolocalisée permettant d'identifier les offres culturelles disponibles à proximité.
Cette application ouverte à tous, recense et valorise l'offre du territoire que les acteurs choisissent d'y renseigner, qu'il s'agisse d'offres gratuites ou payantes pour le public. Il s’agit donc d’un moyen de communication précieux, au travers d’un outil de plus en plus utilisé par les jeunes et régulièrement mis en valeur par les équipes des établissements du secondaire.
Le service Culture de la Ville souhaite donc établir une convention de partenariat avec le pass Culture afin de pouvoir communiquer sur ses événements gratuits par le biais de l'application.
La présente convention définit le contexte de ce partenariat et énonce les engagements des deux parties.
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025 — Délibération n°10.12.2025 Je vous prie de bien vouloir en délibérer. »
Le Conseil Municipal
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
APPROUVE la convention de partenariat ci-annexée.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la SAS Pass Culture.
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025 — Délibération n°10.12.2025