Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20250129 03 PR Fin Budget2025 DOB
Déliberation - DCM 20251202 05 PR Fin Ville BP2025 DM1
Déliberation - DCM 20251202 04 PR Fin Ville BP2026 Depenses Inves
Déliberation - BU DCM 20260203 03 PR Fin Ville BP2026
Déliberation - DCM 20240402 07 PR Fin Ville BudgetPrimitif2024
Déliberation - DCM 20250408 06 PR Fin Ville BP2025
Déliberation - DCM 20251202 06 PR RH MAJ RIFSEEP
Déliberation - DCM 20251202 08 PR RH MAJ Tableaux Effectifs
Déliberation - DCM 20250129 39 PR Fin DETR Ecole du Mas Vegetalis
Déliberation - DE DCM 20260203 04 PR Fin Autorisations Programme
Déliberation - DCM 20251202 03 PR Fin Budget2026 DOB
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h03 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20251202 03 PR Fin Budget2026 DOB)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
1042-21 4200958-20251202-DCM 20251202 03-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/12/2025
Publication : 05/12/2025
COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n° DCM_20251202_03
Référence Nomenclature n°7.1
Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels Service en charge : Finances et prospective budgétaire
OBJET: Débat sur les Orientations Budgétaire (DOB) de l'exercice 2026 — Rapport |
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.5217-10-4,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2312-1,
Considérant que le débat d'orientation budgétaire doit se dérouler dans les 10 semaines qui précèdent l'examen du budget,
Considérant que le Maire présente au Conseil Municipal, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Le rapport comporte aussi une présentation de la structure et de l'évolution des dépenses et des effectifs du personnel. Ce rapport donne lieu à un débat et le Conseil Municipal prend acte de ce débat par une délibération spécifique.
Considérant le rapport tel qu'exposé en annexe et faisant partie intégrante de la présente délibération, développe une synthèse sur la situation financière de la Commune (), la structure et l'évolution des dépenses de personnel (Il) et enfin les orientations budgétaires 2026 (111).
Il est proposé au Conseil Municipal après en avoir débattu, de bien vouloir :
- Prendre acte de la communication du rapport et du Débat des Orientations Budgétaires (DOB) pour l'exercice 2026,
- Approuver le Débat des Orientations Budgétaires (DOB) sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires présenté en séance du Conseil Municipal comme en dispose l'article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, .
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Page | 1 Ÿ \ N A ANR
AN
À N AN gum 7 Er RS Le nent 2Z
atrimoine mondia
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_ 20251202 _ 03
Référence Nomenclature n°7.1
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix, 26 Voix Pour,
7 Contre,
- PREND ACTE de la communication du rapport et de la tenue du Débat des Orientations Budgétaires (DOB) pour l'exercice 2026,
- APPROUVE le Débat des Orientations Budgétaires (DOB) sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2026 présenté en séance du Conseil Municipal comme en dispose l’article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 décembre 2026
ÿ |
Le Secrétaire de Séance,
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du 05.Décembre 2025.
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
DT LIT
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours..fr.
Page | 2 UNESCO . COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20251202_03
Référence Nomenclature n°7.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
SEANCE DU MARDI 2 DECEMBRE 2025
Débat sur les Orientations Budgétaire (DOB) de l'exercice 2026 - Rapport |
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 25 Novembre 2025, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 2 Décembre 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien. M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme FILOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à Mme SUZAT GIULIANI Eveline.
SECRETAIRE DE SEANCE : Loïc ROBERT.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACE M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
€
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33
Page | 3