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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 11 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20241113/01 Séance du conseil municipal du 18 Septembre 2024 : approbation du procès-verbal Approuvé à l’unanimité
20241113/02 Jardins de mémoires : modification du règlement intérieur et de la convention d’occupation du domaine public
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20241113/03 Ouverture des commerces le dimanche en 2025 Approuvé à l’unanimité 20241113/04 AQTA : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la prévention et la valorisation des déchets ménagers et assimilés
Approuvé à l’unanimité
20241113/05 AQTA : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l’assainissement Approuvé à l’unanimité 20241113/06 Office du tourisme Baie de Quiberon : rapport de mandataire 2023 Approuvé à l’unanimité 20241113/07 Commission sécurité routière : nouveau membre Approuvé à l’unanimité 20241113/08 Décision modificative n°2024/2 – inscription de crédits supplémentaires pour les écritures
d’amortissements
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