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Ordre du Jour - CM 2024 11 13 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pluneret.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 1
Conseil Municipal du 13 Novembre 2024
ORDRE DU JOUR
Intervention de Mathilde LE MAUR, adjudant référent sureté – Présentation de la
vidéoprotection sur la voie publique
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Séance du conseil municipal du 18 septembre 2024 : approbation du procès-verbal
2/ Jardins de mémoires : modification du règlement intérieur et de la convention d’occupation du
domaine public
3/ Ouverture des commerces le dimanche en 2025
4/ AQTA : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la prévention et la valorisation
des déchets ménagers et assimilés
5/ AQTA : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l’assainissement
6/ Office du tourisme Baie de Quiberon : rapport de mandataire 2023
7/ Commission sécurité routière : nouveau membre
FINANCES
8/ Décision modificative n°2024/2 – inscription de crédits supplémentaires pour les écritures
d’amortissements
9/ Kenleur : subvention exceptionnelle
URBANISME
10/ Rétrocession de la voirie du Verger de Kerizan
ENVIRONNEMENT
11/ Eau du Morbihan – rapport d’activité 2023
12/ Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan – rapport d’activités 2023
CULTURE
13/ Charte de coopération du bibliothécaire volontaire
TRAVAUX
14/ Morbihan Energie – rapport d’activité 2023
MARCHES PUBLICS
15/ Travaux de réhabilitation d’un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle -
Avenants généraux n°6 et n°7
16/ Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2024-140 à 2024- 162 inclus
17/ Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte rendu des
décisions