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Déliberation - 2026.089 Attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation La Foulee des 3 Quilles
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.089 Attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation La Foulee des 3 Quilles)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1 Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 25
Dont pouvoirs : 8
Votes pour : 25
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation : 01/06/2026
Date d'affichage : 10/06/2026
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt six, le cinq juin, à 18h00, le Conseil Municipal de la
commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Stéphane PEILLE, Maire.
Étaient présents : M. Stéphane PEILLE, M. Jean-Michel FOSSET, M. Yves
RAYNAUD, Mme Malika GIMENEZ, M. Eric BRETON, Mme Françoise CATHIARD,
M. Claude BORDES, Mme Lisette CHAUBET, Mme Muriel SCANDOLERA, M.
Gérard STOQUERT, M. Benjamin HILLÉ-SCHWAB, Mme Claudine KOTTEN, Mme
Carole OLEKHNOVITCH, M. Boris HUG, M. Thierry CAUSSE, M. Marco
. ns JUIN 2076 CABALLERO, Mme Manon LUCASSON.
'
Étaient absents excusés : Mme Rose-Marie POUS-ODDOS, M. Sébastien
MARRONCLES, Mme Sylviane JARDIN, Mme Laétitia SAPLANA, Mme Marion
DAIGNEAU, M. Mohammed EL HABCHI, M. Derrick CAMPBELL, Mme Céline
SANCHEZ, Mme Marie-Isabelle SALAS, M. Christophe DUVERGE.
Étaient absents non excusés :-
Procurations : Mme Rose-Marie POUS-ODDOS en faveur de M. Stéphane PEILLE, M. Sébastien MARRONCLES en faveur
de Mme Malika GIMENEZ, Mme Sylviane JARDIN en faveur de Mme Lisette CHAUBET, Mme Laétitia SAPLANA en faveur
de M. Yves RAYNAUD, Mme Marion DAIGNEAU en faveur de Mme Muriel SCANDOLERA, M. Derrick CAMPBELL en
faveur de M. Benjamin HILLÉ-SCHWAB, Mme Céline SANCHEZ en faveur de M. Eric BRETON, Mme Marie-Isabelle SALAS
en faveur de Mme Carole OLEKHNOVITCH.
Secrétaire : M. Thierry CAUSSE.
Délibération n° : MA-DEL-2026-089
Domaine : 7.5 - Subventions
OBJET : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « La Foulée des 3 Quilles »
Vu la délibération n° MA-DEL-2026-073 en date du 27 Avril 2026 portant approbation du budget primitif 2026 de la
Commune ;
Vu la délibération n° MA-DEL-2026-075 en date du 27 avril 2026 portant approbation des subventions aux associations
au titre du budget 2026;
Vu la délibération n° MA-DEL-2023-075 en date du 20 juin 2023 portant approbation du règlement d'attribution des
subventions aux associations ;
Vu la demande de l'Association « La Foulée des 3 Quilles » sollicitant une subvention exceptionnelle ;
Considérant qu'une enveloppe de subvention exceptionnelle sur délibération spécifique est prévue ;Considérant que l'Association « La Foulée des 3 Quilles » a organisé les 25 et 26 avril 2026 le trail de Quillan,
manifestation sportive d'envergure participant activement au rayonnement et à l'attractivité de la commune de
Quillan ;
Considérant que l'association a investi dans du matériel spécifique et durable, notamment l'acquisition d’une arche gonflable destinée aux départs et arrivées des courses ;
Considérant que cet évènement rassemble chaque année un public nombreux et génère une fréquentation importante
sur le territoire communal durant le week-end de la manifestation ;
Considérant l'intérêt communal que représente cette manifestation tant sur le plan sportif, touristique
qu'économique ;
Considérant la volonté de la commune de soutenir les initiatives associatives participant au dynamisme local ;
A cet effet, M. Le Président propose au conseil municipal :
1. D'approuver le principe d'attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association « La Foulée des 3 Quilles »
d’un montant de 4.000 €.
2. D'imputer la dépense en section de fonctionnement du budget primitif 2026.
3. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d'en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Ouiï l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 25 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait certifié conforme Le Maire,
M. Stéphane PEILLE DEA2026-089
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Préparé
Transmis
Accusé de réception
ASCL_2_2026-06-09T08-34-32.00 ( MI270307595 )
011-200059418-20260609-2026-089-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
SIÉ - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Associa
" La Foulée des 3 Quilles "
Jun 9, 2026 12:00:00 AM U\ Certifié ° Conforme
Délibération
7. Finances locales
7.5. Subventions
MA-DEL-2026-089.PDF
Par TRICOIRE Muriel
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Date 09/06/26 à 08:34
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