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Déliberation - 2026.090 Attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation Lions CLub
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 10h59 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.090 Attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation Lions CLub)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
À Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 25
Dont pouvoirs : 8
Votes pour : 25
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation : 01/06/2026
Date d'affichage : 10/06/2026
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
=, 9 JUN 2076
Étaient absents non excusés : -
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt six, le cinq juin, à 18h00, le Conseil Municipal de la
commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Stéphane PEILLE, Maire.
Étaient présents : M. Stéphane PEILLE, M. Jean-Michel FOSSET, M. Yves
RAYNAUD, Mme Malika GIMENEZ, M. Eric BRETON, Mme Françoise CATHIARD,
M. Claude BORDES, Mme Lisette CHAUBET, Mme Muriel SCANDOLERA, M.
Gérard STOQUERT, M. Benjamin HILLÉ-SCHWAB, Mme Claudine KOTTEN, Mme
Carole OLEKHNOVITCH, M. Boris HUG, M. Thierry CAUSSE, M. Marco
CABALLERO, Mme Manon LUCASSON.
Étaient absents excusés : Mme Rose-Marie POUS-ODDOS, M. Sébastien
MARRONCLES, Mme Sylviane JARDIN, Mme Laétitia SAPLANA, Mme Marion
DAIGNEAU, M. Mohammed EL HABCHI, M. Derrick CAMPBELL, Mme Céline
SANCHEZ, Mme Marie-Isabelle SALAS, M. Christophe DUVERGE.
Procurations : Mme Rose-Marie POUS-ODDOS en faveur de M. Stéphane PEILLE, M. Sébastien MARRONCLES en faveur
de Mme Malika GIMENEZ, Mme Sylviane JARDIN en faveur de Mme Lisette CHAUBET, Mme Laétitia SAPLANA en faveur
de M. Yves RAYNAUD, Mme Marion DAIGNEAU en faveur de Mme Muriel SCANDOLERA, M. Derrick CAMPBELL en
faveur de M. Benjamin HILLÉ-SCHWAB, Mme Céline SANCHEZ en faveur de M. Eric BRETON, Mme Marie-Isabelle SALAS
en faveur de Mme Carole OLEKHNOVITCH.
Secrétaire : M. Thierry CAUSSE.
Domaine : 7.5 - Subventions
Délibération n° : MA-DEL-2026-090
OBJET : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association « Lions Club Doyen »
Vu la délibération n° MA-DEL-2026-073 en date du 27 Avril 2026 portant approbation du budget primitif 2026 de la
Commune;
Vu la délibération n° MA-DEL-2026-075 en date du 27 avril 2026 portant approbation des subventions aux associations
au titre du budget 2026;
Vu la délibération n° MA-DEL-2023-075 en date du 20 juin 2023 portant approbation du règlement d'attribution des
subventions aux associations ;
Considérant qu'une enveloppe de subvention exceptionnelle sur délibération spécifique est prévue : Considérant la demande formulée par l'Association « Lions Club Doyen » dans le cadre de l’organisation d'une marche
destinée à récolter des fonds afin d’aider de jeunes enfants souffrant de maladies graves nécessitant des équipements
spécifiques, ainsi que des adultes en situation de handicap ;
Considérant l'intérêt social, solidaire et humanitaire de cette action destinée à soutenir les personnes en situation de
handicap ;
Considérant qu’il convient de soutenir financièrement cette initiative portée par le tissu associatif local ;
A cet effet, M. Le Président propose au conseil municipal :
1. D'approuver l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association « Lions Club Doyen" d'un montant de
200 euros.
2. D'imputer la dépense en section de fonctionnement du budget primitif 2026.
3. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d'en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Oui l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 25 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait certifié conforme Le Maire,
{À
M. Thierry CAUSSE. M. Stéphane FELET, À 2026-090
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Acte :
Préparé
Transmis
Accusé de réception
ASCL_2_2026-06-09T08-35-15.00 ( MI270307642 )
011-200059418-20260609-2026-090-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
LÉ - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Associa
"Lions Club Doyen " Lj
Jun 9, 2026 12:00:00 AM VA, Cerins
° Conforme
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7.5. Subventions
MA-DEL-2026-090.PDF
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