Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026.087 Atribution dune subvention exceptionnelle
Déliberation - 2026.088 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2026.092 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2026.091 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2026.089 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2026.090 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2024.128 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2026.093 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2023.137 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2024.084 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2026.085 Attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation Comite des Fetes de Brenac
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 10h59 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.085 Attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation Comite des Fetes de Brenac)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
À Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 25
Dont pouvoirs : 8
Votes pour : 25
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation : 01/06/2026
Date d'affichage : 10/06/2026
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
5 8 JUIN 2076
Étaient absents non excusés : -
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt six, le cinq juin, à 18h00, le Conseil Municipal de la
commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Stéphane PEILLE, Maire.
Étaient présents : M. Stéphane PEILLE, M. Jean-Michel FOSSET, M. Yves
RAYNAUD, Mme Malika GIMENEZ, M. Eric BRETON, Mme Françoise CATHIARD,
M. Claude BORDES, Mme Lisette CHAUBET, Mme Muriel SCANDOLERA, M.
Gérard STOQUERT, M. Benjamin HILLÉ-SCHWAB, Mme Claudine KOTTEN, Mme
Carole OLEKHNOVITCH, M. Boris HUG, M. Thierry CAUSSE, M. Marco
CABALLERO, Mme Manon LUCASSON.
Étaient absents excusés : Mme Rose-Marie POUS-ODDOS, M. Sébastien
MARRONCLES, Mme Sylviane JARDIN, Mme Laétitia SAPLANA, Mme Marion
DAIGNEAU, M. Mohammed EL HABCHI, M. Derrick CAMPBELL, Mme Céline
SANCHEZ, Mme Marie-lsabelle SALAS, M. Christophe DUVERGE.
Procurations : Mme Rose-Marie POUS-ODDOS en faveur de M. Stéphane PEILLE, M. Sébastien MARRONCLES en faveur
de Mme Malika GIMENEZ, Mme Sylviane JARDIN en faveur de Mme Lisette CHAUBET, Mme Laétitia SAPLANA en faveur
de M. Yves RAYNAUD, Mme Marion DAIGNEAU en faveur de Mme Muriel SCANDOLERA, M. Derrick CAMPBELL en
faveur de M. Benjamin HILLÉ-SCHWAB, Mme Céline SANCHEZ en faveur de M. Eric BRETON, Mme Marie-Isabelle SALAS
en faveur de Mme Carole OLEKHNOVITCH.
Secrétaire : M. Thierry CAUSSE.
Domaine : 7.5 - Subventions
Délibération n° : MA-DEL-2026-085
OBJET : Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Brenac.
Vu la délibération n° MA-DEL-2026-073 en date du 27 Avril 2026 portant approbation du budget primitif 2026 de la
Commune;
Vu la délibération n° MA-DEL-2026-075 en date du 27 avril 2026 portant approbation des subventions aux associations
au titre du budget 2026;
Vu la délibération n° MA-DEL-2023-075 en date du 20 juin 2023 portant approbation du règlement d'attribution des
subventions aux associations ;
Considérant qu'une enveloppe de subvention exceptionnelle sur délibération spécifique est prévue ; Considérant la demande formulée par le Comité des Fêtes de Brenac dans le cadre de l’organisation d’une
manifestation musicale prévue le 19 juillet 2026 en l’église de Brenac ;
Considérant que cet évènement a pour ambition de valoriser le patrimoine local tout en proposant une programmation musicale de qualité accessible à un large public ;
Considérant que cette manifestation contribuera à dynamiser la vie culturelle de la commune et à renforcer son
attractivité ;
Considérant toutefois que la mise en œuvre d’un tel projet engendre des coûts importants pour l'association
organisatrice ;
Considérant qu'il convient, dès lors, de soutenir financièrement cette initiative culturelle locale ;
A cet effet, M. Le Président propose au conseil municipal :
1. D'approuver l'attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Brenac d'un montant de 600 euros.
2. D'imputer la dépense en section de fonctionnement du budget primitif 2026.
3. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d'en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Oui l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 25 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait certifié conforme Le Maire,
M. Thierry CAUSSE. M. Stéphane PEILLE
nr] 2026-085
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
ASCL_2_2026-06-097T07-58-43.00 ( MI270305479 )
011-200059418-20260609-2026-085-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
lé. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité
des Fêtes de Brenac. ER ji £
Jun 9, 2026 12:00:00 AM U\ Certifié ° Conforme
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte antérieur :
Préparé
Transmis
Accusé de réception
Délibération
7. Finances locales
7.5. Subventions
MA-DEL-2026-085.PDF
Date 09/06/26 à 07:58
Date 09/06/26 à 07:58
Date 09/06/26 à 08:02
Par TRICOIRE Muriel