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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal le lundi 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal le lundi 30 juin 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 juin 2025
Espace Anna Marly – 19h00
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 2 février 2025,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Rapport d’activité et de développement durable de l’exercice 2023 d’Orléans Métropole (Ce rapport est à la disposition des membres du Conseil Municipal à la Direction Générale des Services), Délibérations :
Rapporteur.e.s :
UNE VILLE ENGAGEE
2025-589 Dénomination de l’esplanade matérialisant la nouvelle entrée du groupe scolaire Jean-Moulin.
F. RIVIERE DA SILVA
2025-590 Dénomination de la nouvelle structure Petite enfance.
2025-591 Dénomination du parvis de l’hôtel de ville.
2025-592 Mise en place d’une expérimentation d’un congé menstruel pour les agentes de la collectivité.
2025-593 Subvention exceptionnelle à l’association du Planning Familial du Loiret.
SOLIDARITES
2025-594 Actualisation du règlement de la bourse au permis. M. VILLARET 2025-595 Création d’une bourse emploi formation.
2025-596 Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet du contrat de ville 2025.
2025-597 Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire du Loiret. O. BELLIZIO
EDUCATION JEUNESSE
2025-598 Motion relative à la suppression du fonds de soutien au développement des activités périscolaires.
F. RIVIERE DA SILVA
2025-599 Convention entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et l’Education Nationale relative à la scolarisation anticipée d’enfants de moins de
trois ans.
N. HAMEAU
2025-600 Partenariat entre l'association Coup de Pouce et la ville de Saint Jean de la Ruelle pour la mise en œuvre de cinq clubs Coup de Pouce Clé.
2025-601 Conventions avec la CAF au titre de la Prestation de Service pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaires et extrascolaires, de l’Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE), du bonus
territoire Convention Territoriale Globale (CTG) et du complément
inclusif.
O. BELLIZIO
2025-602 Convention avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de
Fleury-les-Aubrais, Orléans, Saint-Jean-de-Braye et Saint Jean de la
Ruelle.
M. VILLARET 2 / 3
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
2025-603 Recours aux contrats d'apprentissage. F. RIVIERE DA SILVA 2025-604 Convention de partenariat avec la Ville d’Orléans et le Comité de jumelage pour l’accueil de jeunes stagiaires d’Amposta.
F. BUREAU
FINANCES
2025-605 Budget principal - Approbation du compte de gestion 2024. F. RIVIERE DA SILVA 2025-606 Budget annexe locations immobilières - Approbation du compte de gestion 2024.
2025-607 Budget annexe camping - Approbation du compte de gestion 2024. 2025-608 Budget principal - Adoption du compte administratif 2024. 2025-609 Budget annexe locations immobilières - Adoption du compte administratif 2024.
2025-610 Budget annexe camping - Adoption du compte administratif 2024. 2025-611 Budget principal - Affectation du résultat 2024.
2025-612 Budget annexe locations immobilières - Affectation du résultat 2024. 2025-613 Budget annexe camping - Affectation du résultat 2024.
2025-614 Budget principal - Rapport retraçant les actions de Développement Social Urbain et de Cohésion Sociale sur l'exercice 2024.
2025-615 Budget principal - Adoption du budget supplémentaire 2025. 2025-616 Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget supplémentaire 2025.
2025-617 Budget annexe camping - Adoption du budget supplémentaire 2025. 2025-618 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – ajustements des montants.
2025-619 Création d’une aire de jeux au sein du quartier des Salmoneries et aménagement d’une esplanade devant l’école Jean-Moulin – Approbation du projet et demande de subvention au titre de la
Dotation Politique de la Ville.
AMENAGEMENT
2025-620 ZAC Alleville Nord – Compte-rendu annuel d’activité pour la collectivité locale (CRACL) – Exercice 2024.
P. LAVAL
2025-621 Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) - Fixation des tarifs pour l'année 2026.
ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
2025-622 Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale Energie et Climat du Centre Val de Loire (AREC CVL).
G. PAOLI
2025-623 Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) Orléans Energies. 2025-624 Subvention exceptionnelle à l’Association pour la Protection des Chats Libres d’Orléans (APCLO).
A. PARAYRE
2025-625 Mutualisation des achats - Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans
Métropole, le C.C.A.S. d'Orléans et les communes de la Métropole.
Approbation.
I. GAUTHIER
CULTURE
2025-626 Soutien à l’édition de l’ouvrage commémoratif réalisé par le GHILIIS. A. LE BIHAN 2025-627 Soutien à l’exposition proposée par l’Institut d’Histoire Sociale. 2025-628 Règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement communal. 2025-629 Actualisation du règlement intérieur des bibliothèques. 3 / 3
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
SPORTS
2025-630 Tarification annuelle des activités « aqua-forme » et mise à jour du règlement intérieur du centre aquatique municipal.
V. DESNOUES
AFFAIRES GENERALES
2025-631 Réseau de transports de la Métropole - Rapports d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire
relatifs au contrôle des comptes et de la gestion d'Orléans Métropole –
communication.
F. RIVIERE DA SILVA
2025-632 Vie institutionnelle – Nombre et répartition des sièges au conseil métropolitain – Proposition d’un accord local.
RESSOURCES HUMAINES
2025-633 Modification du tableau des effectifs permanents. F. RIVIERE DA SILVA 2025-634 Modification du règlement sur les autorisations spéciales d'absences. 2025-635 Mise à jour du règlement intérieur relatif aux conditions d'utilisation des véhicules à l'occasion du service par le personnel municipal.
2025-636 Mise à jour de la détermination du nombre maximal de vacataires recrutés par la collectivité et des modalités de rémunération.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le vendredi 27 juin 2025 – 12 heures.