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Procès Verbal - 01 07 2022
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Roset-Fluans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 07 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE ROSET-FLUANS
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
COMMUNE DE ROSET-FLUANS
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
du 1er juillet 2022
PRESENTS : M. Jacques ADRIANSEN, Maire
MM Dominique LHOMME, Christophe GESLOT, Adjoints
Mme Josette COUETTE, Adjointe
Mmes Patricia BASTIEN, Ingrid TISSOT, Françoise PARINI, Conseillères MM Gérard MARTIN, Conseiller
Absents excusés : Jean Luc BERTHELET (procuration à M. ADRIANSEN), Hélène MARTIN (procuration à M. MARTIN), Delphine SAUVAGE (procuration à M. LHOMME), Sylvie ZILIO (procuration à Mme COUETTE), Thierry SALVI (procuration à M. GESLOT)
Absent : Alain GIBEY
Secrétaire de séance : Ingrid TISSOT
Approbation à l’unanimité du PV de conseil du 5 mai 2022 : Rajouter Mme ZILIO Sylvie dans les présents
Ouverture de séance 20 H 00
DELIBERATION N° 1 : VOTE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT PRES DU CHATEAU
Création d’un budget annexe « Lotissement Près du Château » suite à la création d’un nouveau lotissement sur les parcelles Rue de Salans.
Fonctionnement Dépenses : 243 902.48 € Fonctionnement Recettes : 243 902.48 € Investissement Dépense : 151 902.48 € Investissement Recettes : 151 902.48 €
Le budget annexe est validé à l’unanimité.
DELIBERATION N° 2 : PROPOSITION D’ACHAT D’UN TERRAIN LE LONG DU DOUBS « AUX CHENEVIERES »
Le Maire présente la proposition reçue par Mme PARISOT pour la parcelle ZD 31 au lieu-dit « Les Chenevières » pour un montant de 7 725 € TTC.
Le conseil municipal valide à l’unanimité la proposition de Mme PARISOT pour un montant de 7 725 €.
.
DELIBERATION N° 3 : REMBOURSEMENT DE L’ACHAT DE
L’ONDULEUR
Suite à la panne de l’onduleur, le maire a avancé la somme de 33.82 € pour le rachat de la batterie nécessaire au bon fonctionnement de celui-ci. Il convient de lui rembourser cette somme.
Le conseil municipal valide à l’unanimité le remboursement de la somme de 33.82 € à M. ADRIANSEN. Questions diverses / Informations :
- Arrêté de baignade interdite dans le Doubs : il convient de reprendre un arrêté permanent interdisant la baignade dans le Doubs.
- Arrêté de circulation Rue du bas des hous / Rue de la Baurme : un arrêté devra être pris pour la sécurité des piétons. Un panneau STOP serait installé sur l’axe Roset / La Corne et un panneau CEDEZ LE PASSAGE à la sortie du lotissement.
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) : le PLUI rentrera en vigueur en 2025. Une réunion est prévue le 4 octobre de 8h30 à 12h à la salle polyvalente avec le Grand Besançon Métropole et les communes de Byans sur le Doubs, Osselle-Routelle et Villars Saint Georges. Il convient d’analyser le PLU actuel et de discuter des éventuelles modifications à apporter sur la commune. Deux réunions de travail avec le conseil municipal sont prévues : vendredi 19 août à 20h et vendredi 16 septembre à 20h.
- Demande de location de la salle par M. Benjamin BERNARD : M. BERNARD souhaite poursuivre les cours de yoga et proposer des cours de kung-fu après celui-ci, le mardi soir. Sa demande est acceptée pour un montant annuel de location de 150 €. Le ménage devra être fait après chaque cours.
- Réunion d’information sur les chauves-souris : elle se déroulera un soir de septembre à la salle polyvalente.
Tour de table :
• Affouage : retour à prévoir pour le 27 août – Parcelle concernée : 31 - Bois de Fluans
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Compte rendu affiché le 6 juillet 2022
Le Président de séance et Maire,
M. Jacques ADRIANSEN TABLEAU D’EMARGEMENT
Prénom NOM Qualité Signature
M. Jacques
ADRIANSEN Maire
M. Dominique
LHOMME
1er Adjoint
Mme Josette
COUETTE
2ème Adjoint
M. Christophe
GESLOT 3
ème Adjoint
M. Thierry SALVI Conseiller
Mme Sylvie ZILIO Conseillère
Mme Delphine
SAUVAGE Conseillère
M. Gérard
MARTIN
Conseiller
M. Alain GIBEY Conseiller
Mme Ingrid
TISSOT
Conseillère
Mme Hélène
MARTIN
Conseillère
Mme Françoise
PARINI
Conseillère
Mme Patricia
BASTIEN
Conseillère
M. Jean-Luc
BERTHELET
Conseiller