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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 4 juin 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 13022018
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 8 juin 2017
Procès Verbal - PV du CM du 12 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salvagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 12 05 2023)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
TARN
COMMUNE
DE
SALVAGNAC
Date
de
la
convocation :
CONSEIL
MUNICIPAL
03/05/2023
du
.
.
Date
d’affichage :
12
mai
2023
03/05/2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
12
mai
à
20
h
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Monsieur
MIRAMOND
Bernard,
Maire,
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
15
Procurations
:
4
Présents
:
10
Absent
:
1
Votants :
14
Etaient
présents
:
Madame
Mireille
BRUNWASSER,
Monsieur
Olivier
LECOMTE,
Monsieur
Roland
BALARAN,
Monsieur
Yves
GERAUD,
Madame
Régine
ADDED,
Monsieur
François
ANCILOTTO,
Monsieur
Philippe
CHANEZ,
Monsieur
Maxime
LOGER,
Madame
Christel
LAGARRIGUE,
Absents
ayant
donné
procuration:
Madame
Frédérique
MASSAT
(procuration
à
M.
MIRAMOND),
Monsieur
Yannick
SEGUIGNES
(procuration
donnée
à
M.
BALARAN),
Madame
Edwige
ALBAULT
(procuration
à M.
LECOMTE),
Madame
Antoinette
PRADIER
(procuration
à Mme
BRUNWASSER),
Etaient
absents
:
Madame
Sonia
AUBERTIN,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Mireille
BRUN
WASSER.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
en
commentant
le
déroulé
de
la cérémonie
du
8 mai.
Les
commémorations
se sont
produites
dans
une
bonne
ambiance.
Ensuite,
Monsieur
le Maire
demande
l’ajout
à l’ordre
du jour
de
deux
points
qui
ne
figuraient
pas
initialement
sur
la convocation
: il propose
l’ajout
de
deux
délibérations,
une
concernant
la tarification
des
droits
de
place
pour
les terrasses
de
restaurant
et l’autre
relative
au
tarif de
location
de
l’ancienne
Guinguette.
De
même,
les conseillers
sont
invités
à s’exprimer
sur
la tarification
de
la cantine
scolaire,
domaine
relevant
de
la compétence
de
la Communauté
d’Agglomération
Gaillac-Graulhet.
Les
membres
du
Conseil
municipal
valident
à l’unanimité
l’ajout
à l’ordre
du jour
de
ces
trois
points.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal,
en
date
du
11
avril
2023
a été
approuvé
à l’unanimité. DEL
17/2023
: CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
À
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
(En
application
de
Article
L.
332-23
1° du
code
général
de
la fonction
publique)
Vu
le Code
Général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23-1°
;
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
à savoir
l’entretien
des
bâtiments.
Sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité,
DECIDE
Le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’adjoint
technique
territorial
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
période
d’une
semaine
allant
du
2
au
5
mai
2023. Cet
agent
assurera
des
fonctions
d’adjoint
technique
territorial
à temps
partiel
(10/35È"),
La
rémunération
de
l’agent
sera
calculée
par
référence
à
l’indice
brut
397
- indice
majoré
361
du
grade
de
recrutement. Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
DEL
18/2023
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LA
RENOVATION
DU
MONUMENT
AUX
MORTS Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
rénovation
du
monument
aux
morts.
Projet
élaboré
à
l’occasion
du
centenaire
de
cet édifice,
il peut
bénéficier
de
l'octroi
de
financements
:
-
au
titre
du
programme
de
développement
territorial
« Patrimoine
Rural
Non
Protégé
»
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Tarn
;
-
au
titre d’une
participation
de
la part
du
Souvenir
Français;
-
au
titre d’une
aide
versées
par
l'Office
National
des
Combattants
et Victimes
de
Guerre.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
proposé
est
le suivant
:
Coût
éligible
total :
10
484,00
E
HIT.
Conseil
Départemental
(PRNP)
:
1 048,40
EHT.
Souvenir
Français
:
1 600,00
EH,
ONAC-VG
:
1 600,00
EHT.
Autofinancement
:
6
235,60
€
HT.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
projet
est
inclus
dans
un
programme
plus
vaste
de
réaménagement
de
la
zone
autour
de
l’église
Notre-Dame
de
l’Assomption,
point
qui
sera
précisé
lorsque
sera
abordé
la
question
du
Contrat
Bourg-Centre.
Madame
Christel
LAGARRIGUE
demande
si des
projets
similaires
n’avaient
pas
déjà
été
menés
auparavant.
Monsieur
Le
Maire
répond
qu’effectivement,
des
études
sur
le
réaménagement
de
cette
zone
ont
été
faites
précédemment,
mais
qu’à
l’époque,
la question
des
places
de
stationnement
pour
les voitures
posait
problème.
Il
soumet
le
plan
de
financement
au
vote
du
Conseil
Municipal.
Ce
plan
est
annexé
à
la
présente
délibération,
ainsi
que
les différents
devis. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
D’APPROUVER
le projet
de
rénovation
du
monument
aux
morts
et le plan
de
financement
prévisionnel
énoncé
;
D’AUTORISER
M.
le Maire
à déposer
les demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental,
de
l'Office
National
des
Combattants
et Victimes
de
Guerre
et de
la
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet.
DE
CHARGER
Monsieur
le maire
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
DEL
19/2023
: PROJET
D'’AMENAGEMENT
D’UN
TERRAIN
DE
FOOT
SYNTHETIQUE
Monsieur
Olivier
LECOMTE,
adjoint
au
maire
en
charge
des
associations,
présente
le
projet
d'aménagement
d’un
terrain
de
football
en
gazon
synthétique.
La
réalisation
de
cette
infrastructure
est
motivée
par
le besoin
de
faciliter
la pratique
du
football.
Le
coût
prévisionnel
s’élèverait
à
110
000
€ HT.
Ce
projet
est
éligible
à subvention
auprès
d’organismes
comme
l’Agence
Nationale
du
Sport,
la
Fédération
Française
de
Football
Amateur
et
pourraient
ainsi
être
financé
à
hauteur
de
80%
par
ces
différents
organismes.
Au
regard
des
projets
d’investissements
prévus
cette
année,
Monsieur
Olivier
LECOMTE
propose
de
réaliser
ce
projet
et
d’en
inscrire
les
dépenses
au
budget
de
2024,
dans
la
mesure
où
ce
taux
de
80%
de
subventions
serait
obtenu.
Monsieur
Maxime
LOGER
interroge
le
Conseil
sur
la
pertinence
de
cet
investissement,
qui
pourrait
être
plutôt
consacré
à
la
réfection
des
vestiaires.
Monsieur
LECOMTE
répond
en
soulignant
le
manque
de
subvention
pour
permettre
de
rénover
des
vestiaires,
contrairement
à
ce
projet
de
terrain
de
football
synthétique.
De
même,
il rappelle
que
les dépenses
liées
à ce
projet
concerneraient
le budget
2024.
Monsieur
le
Maire
soumet
le
plan
de
financement
au
vote
du
Conseil
Municipal.
Ce
plan
est
annexé
à
la
présente
délibération,
ainsi
que
les différents
devis.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
D’APPROUVER
le
projet
d'aménagement
d’un
terrain
de
football
en
gazon
synthétique.
DE
CHARGER
Monsieur
le maire
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
DE
PREVOIR
au
budget
2024
l’inscriptions
des
dépenses
liées
à ce projet.
DEL
20/2023
: MISE
EN
PLACE
DES
TARIFS
DE
DROIT
DE
TERRASSE
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’afin
de
se
mettre
en
conformité
avec
la
législation,
la
mairie
est
obligée
d’instaurer
un
droit
de
place
pour
les
commerces
de
café
et
restaurant
s’instailant
à
l'extérieur
du
bâtiment,
sur
le domaine
public.
Monsieur
le Maire
propose
comme
tarif symbolique
de
faire
payer
les
entreprises
concernées
1€
par
mètre-
carré
pour
l’année.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité,
décide
DE
FIXER
en
tant
que
droit
de
place
pour
les
terrasses,
le tarif d’1
€
par
mètre-carré
occupé
DE
CHARGER
Monsieur
le maire
de
l'exécution
de
la présente
délibération. DEL
21/2023
: MISE
EN
PLACE
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DE
L’ANCIENNE
GUINGUETTE
Monsieur
le
Maire
précise
au
Conseil
Municipal
que
les
travaux
de
réaménagement
de
l’ancienne
Guinguette
sont
terminés.
Ainsi,
il propose
d’une
part
d’ouvrir
ce
local
à
la
location
par
les
associations
et
particuliers
et
d’autre
part,
d’en
fixer
le
tarif.
À
ce
titre,
Monsieur
le
Maire
souhaite
aligner
le
tarif
de
l’ancienne
Guinguette
sur
les tarifs
de
la salle
Caraven
Cachin,
soit :
50€ par
jour
de
location
pour
les particuliers
résidant
à Salvagnac,
100€ par jour
de
location
pour
les
particuliers
résidant
hors
Salvagnac,
Gratuité
pour
les associations
basées
à Salvagnac,
-
100€
de
caution.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
D’APPROUVER
les tarifs
proposés
par
Monsieur
le Maire,
DE
CHARGER
Monsieur
le maire
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
VOE
01/2023:
VŒU
CONCERNANT
L’APPLICATION
DU
QUOTIENT
FAMILIAL
PAR
LA
CAGG
POUR
LE
CALCUL
DE
LA
TARIFICATION
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE
«Ee
Conseil
Municipal
de
Salvagnac
a
pris
connaissance
du
projet
de
la
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet
(CAGGQ)
de
fixer
les
tarifs de
cantine
scolaire
selon
le quotient
familial.
Les
élu.es
de
la commune
y sont
favorables
puisque
des
tarifs
progressifs
intègrent,
dans
Le calcul
du
coût
du
repas,
les ressources
et
la composition
du
foyer,
visant
ainsi
à plus
de justice
sociale.
Le
cabinet
Infra
Gestion
a
été
missionné
pour
réaliser
une
étude
et
faire
des
propositions
parmi
lesquelies
la
CAGG
retiendrait
un
échelonnement
des
tarifs
du
repas
de
1€
à
5€,
5€
correspondant
à un
revenu
plafond
net
mensuel
par
foyer
de
5 400€.
Ce
qui
reviendrait
à
dire
qu’au-delà
de
5
400€,
le
quotient
familial
n’est
plus
appliqué
!
Quelles
que
soient
les
ressources
du
foyer,
qu’elles
atteignent
10
000€,
20
000€
mensuel
ou
plus.
le
tarif
serait
toujours
de
5€,
sachant
que,
dans
tous
les
cas,
il ne
peut
jamais
excéder
le
coût
réel
du
repas,
évalué
selon
les
cantines
du
territoire
entre,
environ,
7€
et
10€,
Le
Conseil
Municipal
de
Salvagnac,
à
l’unanimité
de
ses
membres,
propose,
que
le
plafond
du
coût
du
repas
soit
relevé
à
6€
ou
6,50€.
Le
gain
supplémentaire
ne
serait
ni
dérisoire
ni
inutile
à
la
collectivité.
Il
pourrait
aussi
permettre
de
réétudier
la progressivité,
si
les
revenus
médians
s’avéraient
être
pénalisés
par
l’organisation
suggérée
par
Le
cabinet
Infra
Gestion.
Déjeuner
d’un
repas
équilibré
est
un
besoin
fondamental
pour
tous
les
enfants.
Bien
déjeuner
contribue
à
leur
équilibre
physique
et
mental
ainsi
qu’à
une
bonne
réceptivité
des
enseignements
de
l’après-midi.
C’est
un
sujet
où
doit
se jouer
une
solidarité
pleine
et entière.
»
+
QUESTIONS
DIVERSES
:
Installation
de
panneaux
solaires
Monsieur
Maxime
LOGER
indique
aux
membres
du
Conseil
avoir
reçu
un
nouveau
devis
pour
l'installation
de
panneaux
solaires.
Il rappelle
également
que
le site
retenu
pour
cet
aménagement
est
l’atelier
municipal
et qu’en
conséquence,
il
faudra
tirer
un
câble
entre
l’atelier
et
la
salle
Omnisports
pour
le
raccordement
électrique
nécessaire
à cette
installation.
Problèmes
de
tags
intempestifs
Monsieur
BALARAN
Roland
regrette
de
trouver
de
nouveaux
tags
sur
un
panneau
d'affichage
promouvant
l’activité
d’un
restaurateur
local.
Dans
le
même
ordre
d’idées,
Monsieur
CHANEZ
Philippe
demande
si
la
mairie
peut
effacer
les
tags
réalisés
sur
le boîtier
électrique
près
du
cimetière.
Monsieur
le Maire
répond
que
ce
boitier
n’est
pas
la propriété
de
la mairie
et qu’elle
n’est
donc
pas
habilitée
à peindre
dessus.
Toutefois,
la
mairie
devrait
acquérir
prochainement
un
nettoyant
spécifique
pour
ce type
de
dégradation.
Commission
Vie
Associative,
Loisirs
et
Animations
Monsieur
Olivier
LECOMTE,
adjoint
au
maire
en
charge
des
associations,
revient
sur
la
réunion
de
la
Commission
Vie
Associative,
Loisirs
et Animations
qui
s’est
tenu
la veille.
À
cette
occasion,
la question
de
Pattribution
des
subventions
aux
associations
à
été
abordée,
aussi
Monsieur
LECOMTE
expose
les
propositions
de
subventions
à
attribuer.
Il
explique
que
le
montant
d’une
subvention
accordée
à
une
association
de
Salvagnac
dépend
de
ses
autres
ressources,
d’où
le
besoin
de
ia mairie
d’obtenir
pour
chaque
association
le bilan
financier.
Les
associations
qui
n’auraient
pas
fourni
un
bilan
financier
prennent
le risque
de
ne
pas
percevoir
de
subvention
de
la
part
de
la
mairie,
conformément
aux
exigences
de
l’Etat.
Par
ailleurs,
la
méthode
de
calcui
de
la
subvention
à
attribuer
selon
le
niveau
de
revenu
figurant
sur
le
bilan
financier
permet
un
traitement
équitable
des
demandes
de
subventions.
Plusieurs
conseillers
s'interrogent
sur
la
pertinence
de
cette
méthode,
qui
pourrait
favoriser
les
associations
disposant
de
revenus
conséquents
en
comparaison
d’organismes
plus
modestes
et
davantage
dépendant
des
subventions
municipales.
Monsieur
LECOMTE
assure
que
le
procédé
retenu
jusqu’à
présent
rend
possible
un
traitement
objectif,
mais
convient
également
que
l’ajout
d’un
critère
supplémentaire,
comme
le niveau
de
participations
des
Salvagnacois
dans
l’association
ou
bien
le
nombre
d’événements
organisés
par
Passociation
sur
la
commune
pourrait
être
pris
en
compte
dans
le
calcul
du
montant
de
la
subvention.
Monsieur
Le
Maire
conclut
en
indiquant
que,
d’une
part,
les
propositions
de
subvention
aux
associations
seront
affinées
dans
les
prochaines
semaines
et
d’autre
part,
que
le montant
des
subventions
à
attribuer
sera
fixer
lors
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
prévu fin juin
2023.
Absence
du
maire
Monsieur
Le
Maire
notifie
aux
membres
du
Conseil
municipal
son
absence
du
23
mai
jusqu’au
13
juin
inclus,
en
raison
d’un
séjour
à l’étranger.
Il rappelle
également
aux
conseillers
que
la loi prévoit
que
dans
ce
cas
de
figure,
ce
sont
les
adjoints
qui
prennent
automatiquement
la délégation
de
ses
tâches,
dans
l’ordre
du
tableau.
Ainsi,
Madame
Mireille
BRUN
WASSER
et
Monsieur
Olivier
LECOMTE,
adjoints
au
maire,
se
relaieront
pour
la suppléance
de
Monsieur
Le
Maire
durant
son
absence.
La
séance
est
levée
à 21h57.
Le
Président
de
séance
La
secrétaire
de
séance
Monsieur
Bernard
MIRAMOND
Madame
Mireille
BRUN
WASSER