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Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023090406 travaux sylvicoles 2023 2eme partie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine,
REGISTRE DES DCM_20230904_06
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 4 septembre 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 7
– présents : 6
– votants : 6
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 31 août 2023, s’est réuni le
4 septembre 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de Florent SERRETTE,
maire et avec Michaël FUMEY pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Joël ALPY, Michaël FUMEY, Philippe
SCHENCK.
Conseillère municipale excusée :
Camille BARBAZ
Objet : Travaux sylvicoles 2023, 2ème partie
La 2ème partie des travaux sylvicoles de l’année 2023 a fait l’objet d’une consultation auprès des
entreprises de travaux forestiers, qui pouvaient remettre des offres jusqu’au lundi 7 août à 12h.
Un seul pli a été reçu, de la part de l’entreprise COULET travaux forestiers :
Parcelles COULET TF
Cloisonnement : entretien mécanisé 2, 28 ,29, 45, 49, 5, 54 ,55 11 772,00 €
Entretien du parcellaire :
Traitement manuel et peinture 53, 58, 59, 60 12 173,50 €
TOTAL 23 945,50 €
Le conseil municipal délibère et décide à l’unanimité :
• d’attribuer le lot n°1 (cloisonnement) pour 11 772,00 € HT à l’entreprise COULET TF,
• de reporter à l’année 2024 les travaux du lot n°2.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE