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Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - Del 2024 44 Adoption d une convention cadre d emise a disposition de la villa viardot sig)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Intelligence artificielle et robotique,
MAIRIE DE BOUGIVAL
Tél : 01 30 78 25 80 — maire@ville-bougival.fr
126, rue du Maréchal Joffre 78380 Bougival
www.ville-bougival.fr
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024
L’An Deux Mille Vingt Quatre le vingt-sept juin à vingt heures, les membres du Conseil municipal de BOUGIVAL, régulièrement convoqués le 20 juin 2024 conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au nombre de 19, salle du Conseil , sous la présidence de Monsieur Luc WATTELLE, Maire.
************
Etaient Présents :
M. WATTELLE,
Maire,
Mmes JAQUEMET, BUNOUF, GUENEGAN, LEVEL
MM. PELLIGRI, DIOT,
Adjoints au maire,
Mmes DUGAST, FELGERES, ROUAIX, LE GRAND, BUCHON-SCHULTZ, BLIN MM. SEBBAH, CLERMONT, VERDYS, BRUN, VINCENT
Conseillers municipaux,
Absents excusés :
M. AUGIER donne pouvoir à Mme JAQUEMET
M. MEZURE donne pouvoir à M. PELLIGRI
Mme. AUDOUZE donne pouvoir à Mme DUGAST
M.HUA donne pouvoir à Mme LE GRAND
M. AOUN donne pouvoir à Mme LEVEL
M. CUIGNET donne pouvoir à Mme GUENEGAN
M ALBERT donne pouvoir à Mme BUNOUF
M.SUCHET donne pouvoir à M. DIOT
Absent(s) :
M. SAZDOVITCH
Mme PIRES
Mme HUSSON
************
Mme FELGERES a été désignée secrétaire de séance. Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2121-29,
Considérant la délibération N° 2024-32 relative à la création des tarifs de location de la Villa Viardot – domaine des Frênes passée en Conseil Municipal du 23 mai 2024.
Considérant la nécessité de créer une convention cadre de mise à disposition aux associations de la Villa Viardot ou de ses différents espaces, pour l’organisation d’événements,.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité
APPROUVE le modèle de la convention cadre de mise à disposition de la Villa Viardot.
AUTORISE le Maire à signer les conventions à venir avec les associations selon ce modèle de convention cadre.
Le Maire
Luc WATTELLE
SEANCE DU 27 JUIN 2024
DELIBERATION N°2024-44 : ADOPTION D’UNE CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DE LA VILLA VIARDOT