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Arrêté - 24 AT 0058 Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Arrêté - 24 AT 0058)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, AMBOÏSE 4— Arrêté temporaire n°24-AT-0058

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, IMPASSE DU MOULIN, RUE RACINE, RUE DE LA TOUR, QUAI DES MARAIS et RUE DU CLOS LUCE

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-10,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,

VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,

VU la demande émise par Service des Sports demeurant 60 rue de la concorde 37400 AMBOISE représentée par Madame Emmanuelle RIVIERE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation,

CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course sportive "Relais Olympique" rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 15/05/2024 PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, IMPASSE DU MOULIN, RUE RACINE, RUE DE LA TOUR, QUAI DES MARAIS, RUE DU CLOS LUCE, PARKING DES TANNEURS, PARKING DE LA TOUR HEURTAULT,

ARRÊTE

Article 1

Le 15/05/2024, de 17 heures à 21 heures 30, la circulation des véhicules est interdite : e PLACE MICHEL DEBRE

RUE VICTOR HUGO

IMPASSE DU MOULIN

RUE RACINE

RUE DE LA TOUR

e QUAI DES MARAIS, de la RUE JOYEUSE jusqu'à la RUE DU GENERAL FOY e RUE DU CLOS LUCE

Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 2

Le 15/05/2024, à partir de 08 heures, le stationnement des véhicules est interdit : e RUE DE LA TOUR

+ _ PARKING DES TANNEURS en face de l'Amasse

e PARKING DE LA TOUR HEURTAULT

Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 3

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.

Article 4

Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Page 1 sur 2Fait à Amboise, le 1er mars 2024

Pour le Maire,

L'Adjoint au Maire délégué à |

Jean CORNUAULT

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

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