Compte-Rendu - CR CM 11102022

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Compte-Rendu - CR CM 11102022 Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Châbons. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11102022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement, COMPTE-RENDU – 11 Octobre 2022

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

Du mardi 11 octobre 2022

1. Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal (13 septembre)

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. Subventions exceptionnelles année 2022

4. Rétablissement des voiries de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A48

5. Discussion sur le nom de la Place de la Gare

6. Questions diverses

Date de convocation : 06/10/2022

Membres élus : 19 ; en fonction : 19 ; présents : 15 ; votants : 18

Sous la présidence de Madame Barani Marie-Pierre, Maire de Châbons

Membres présents : Mesdames et Messieurs BARANI Marie-Pierre, CHARLETY Philippe, ORTUNO Michelle, BOZON

Pierre, PÉRON Catherine, RIVIÈRE Denis, DURAND Lionel, BURTIN Nicole, COMBET Stéphane, BRECHET Alexandre,

LEDEUIL Estelle, GUILLERMIN Romuald, MEYER Sylvie, LACROIX Franck, MARTIN David, MEUNIER-BLANCHON

Emma.

Membres absents : PELLERIN Annick donne pouvoir à GONIN Nicole, VIAL Ludivine donne pouvoir à BARANI Marie-

Pierre, GAILLARD Claude.

1. Approbation du PV du dernier Conseil Municipal en date du 13 septembre

Approuvé à l’unanimité.

2. Désignation du secrétaire de séance

Catherine Péron est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.

3. Subventions exceptionnelles année 2022

La commission vie associative a étudié les dossiers et propose au conseil municipal les demandes suivantes de

subventions exceptionnelles. Il est proposé au Conseil de délibérer sur l’octroi de ces subventions :COMPTE-RENDU – 11 Octobre 2022

- Sou des écoles (sortie Nature) = 2 000 €

Après délibération, deux élus s’abstiennent, l’octroi de la subvention est approuvé à la majorité des

voix.

- Union Châbonnaise (organisation du concours des finales FSCF de boules) = 500 €

Après délibération, un élu s’abstient, l’octroi de la subvention est approuvé à la majorité des voix.

4. Rétablissement des voiries de communication suite à la délimitation du

domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A48

Dans le cadre de la délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC) de l’autoroute A48 et

des rétablissements de voies de communication, AREA a chargé le cabinet Sintégra de procéder aux

opérations de mise à jour du plan de DPAC de l’A48 pour la portion qui traverse la Commune de

Châbons.

Cette opération permettra la remise foncière de ces voies aux collectivités à titre gratuit par acte administratif

et les frais de transferts seront également à la charge de la société AREA.

Les parcelles concernées sont les suivantes : AV 375 (6 et 7m²) qui sera cédée à titre gratuit.

Il convient au conseil de délibérer :

• Pour autoriser la

délimitation des voies

rétablies dans le cadre de la

délimitation du domaine

public autoroutier concédé

(DPAC) de l’autoroute A48,

telle qu’elle figure au plan

projet présenté en conseil

• Pour autoriser le maire ou

en cas d’empêchement un

adjoint, à signer au nom et

pour le compte de la

Commune, toute pièce de

nature administrative,

technique ou financière,

nécessaire à l’exécution de

la présente délibération.

Approuvé à l’unanimité.COMPTE-RENDU – 11 Octobre 2022

5. Discussion sur le nom de la Place de la Gare

L’association Dans les pas de Jongkind a contacté la Mairie pour demander à ce que la Place de la Gare

soit renommée « Place Jongkind ». Il a été proposé qu’une plaque commémorative « JONGKIND

Peintre (1819-1891) » comprenant aussi une reproduction de l’autoportrait du peinte, soit installé dans

le carré d’herbe qui est devant la gare. Des devis ont été réalisés pour estimer le coût de l’opération

(panneau). La plaque commémorative coûterait 285€ HT.

Après discussion il est proposé par le conseil que la plaque indique « Parvis Jongkind Peintre (1819-

1891) ».

6. Questions diverses

• Marie-Pierre Barani :

✓ Décision à prendre concernant les illuminations de Noël dans le contexte actuel

d’économies d’énergie. Les élus rappellent que les guirlandes prévues sont toutes des LED,

et que les illuminations seront toutes éteintes à 23h. En considérant parallèlement que le

contexte morose de guerre et de sobriété, les élus estiment qu’il semble important de

préserver l’esprit de gaité des festivités de fin d’année et se prononcent donc pour

maintenir les illuminations de Noël.

✓ Concernant la borne tactile installée sur la façade de la Mairie, il a été demandé qu’une

veille automatique soit mise en place après quelques minutes d’inactivité. En attente du

retour de l’entreprise qui a installé la borne.

✓ Cette année a été une année à ambroisie. Un investissement est à réfléchir pour acheter un

broyeur d’accotement pour limiter la propagation de cette plante invasive.

• Alexandre Brechet :

✓ Pour relancer les thématiques liées à l’environnement, plusieurs sujets sont à creuser :

composts collectifs de quartier ; récupération des eaux pluviales au niveau des bâtiments

communaux ; broyeurs collectifs au niveau de la CCBE à mettre à la disposition des

habitants.

✓ Répar’café : étude de la possibilité de faire intervenir l’atelier de réparation La Fabrique

citoyenne d’Apprieu pour faire des sessions à Châbons.

• Pierre Bozon :

✓ Au niveau de l’église, les travaux ont été suspendus suite aux problèmes de conformité de

l’échafaudage. Par ailleurs, les mouches sont revenues en masse, comme chaque année.

• Denis Rivière :

✓ Elagage commence lundi

✓ Travaux de voirie en attente des derniers devis

• Estelle Ledeuil :

✓ La formation premiers secours organisée avec la Croix-Rouge ce samedi a été un succès.

• Nicole Gonin :

✓ 26 octobre : séance de cinéma pour les enfants, beaucoup de réservationsCOMPTE-RENDU – 11 Octobre 2022

✓ 18 novembre : Ticket Culture, spectacle de Kevin Micoud, mentaliste, déjà 350 réservations

pour 500 places.

✓ 16 décembre : cinéma tout public « Envole moi ».

• Catherine Péron :

✓ Réunion avec les associations pour fixer le calendrier des fêtes le 25 octobre

✓ Réflexion autour des photocopies des associations, à ce jour gratuites, mais certains abus

sont constatés (quantité demandée et utilisation de la couleur)

✓ Revoir le règlement pour l’attribution des subventions aux associations

• Philippe Charléty :

✓ Mise à jour de la BAN devrait donner suite au raccordement de la fibre mais quelques

retards sont constatés

• Michelle Ortuno :

✓ Encore un succès du Magasin pour rien

✓ Réunion pour organiser le téléthon à suivre

✓ Repas des anciens le 23 octobre