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Conseil Municipal - compte rendu 2907
Document publié le Lundi 29 juillet 2019 par la commune de Saint-Priest-des-Champs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu 2907)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 29 JUILLET 2019
L'an deux mil dix-neuf et le vingt-neuf juillet à 20 heures 30, le Conseil
Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de
Monsieur Bernard FAVIER, Maire.
Présents: M. FAVIER Bernard, Mme ALVES Pierrette, M. DESAUNOIS Laurent,
M. GIRAUD Patrice, Mme GIRAUDET Stéphanie, M. GOUYON Gilles, M. GRENAT
Claude, M. MOURLON Gérard, M. BERAUD Christophe, Mme COMBEMOREL
Sophie, M. LECUYER Lionel, Mme LEBRETON Marie, M. LASCIOUVE Jean-
Claude, Mme BARBECOT Annie
Absents : Mme BAGNAUD Marie-Claude
M. LASCIOUVE Jean-Claude a été élu secrétaire
1- Choix des entreprises aménagement salle des fêtes 2°"° tranche
Concernant le projet d'aménagement de la salle des fêtes (2è"° tranche).
Monsieur le Maire, chargé de l'ouverture et de l’examen des plis rappelle la
procédure de mise en concurrence qui a été faite :
Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) :
> Avis d’information par voie de presse,
> Date limite de remise des offres le 10/05/2019 à 12 heures,
> Ouverture des offres le 10 mai 2019 à 13 heures.
> Remise de l'analyse des offres n°1 le 22 mai 2019
> Remise de l'analyse des offres n°2 après révision des prix le 22 juin 2019
La commission d'Appel d’Offre à déterminée lot par lot en faveur des offres
économiquement les plus avantageuses, appréciées en fonction des critères de
pondération suivant :
e Prix (60%)
+ Mémoire Technique (30%)
e Délais (10%) Monsieur le Maire propose d'attribuer les marchés de travaux aux entreprises
comme défini dans le tableau suivant :
Lot Dénomination Entreprise Prix HT
1 VRD Colas 20 482,30
2 Gros œuvre Maignol 66 117,76
Option | Travaux pour remplacement sol | Maignol 9 736,94
1 grande salle
3 Ossature métallique Tiple 14 517,30
4 Etanchéité Etanchea 20 695,86
5 Bardage Lopitaux 22 434,39
6 Menuiseries extérieures Alu —!| Pol Agret 15 797,00
Serrurerie
7 Menuiseries intérieures Lopitaux 22 434,39
Option | Remplacement parquet + solivage | Lopitaux 19 664,10
2 grande salle
8 Platrerie — peinture — faux plafonds SARL Brousse 23 515,60
9 Carrelage CMG 15 541,36
10 Plomberie — sanitaires — ventilation — | AC2S 16 659,56
hotte
Option | Equipement cuisine AC2S 18 128,00
3
Option | Destratificateur AC2S 1 332,00
4
11 Electricité — courants forts — courants | Tauveron électricité 15 700,00
faibles
Option | Alimentation destratificateur Tauveron électricité 86,00
5
Option | Précablâge banalisé Tauveron électricité 652,00
6
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
* Approuve les choix de la commission d'appel d'offres et autorise Monsieur le
Maire à signer les marchés de travaux,
Ÿ Autorise Monsieur le Maire, à signer tous les documents nécessaires au bon
déroulement du projet.
2- Gestion du personnel
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que Françoise PETIT JEAN est
actuellement en congés, jusqu’au 1% novembre 2019, il convient donc de la remplacer.
Il propose de recruter Madame MOURDON Célia pour une durée de 2 mois et 2 semaines,
qui effectuera 29 heures hebdomadaires à partir du 19 août 2019 annualisées à 23h
hebdomadaires payées. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
Le Conseil Municipal ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à
un accroissement temporaire d’activité à savoir : cantine scolaire
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal,
DECIDE
e De valider le recrutement de Michelle PINTO sur ce poste à compter du 19 août pour une
durée de 1 an qui assurera les fonctions d’Adjoint Technique à temps non complet pour
une durée hebdomadaire de service de 22/35°,
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la demande de contrat
PEC pour Madame BASCOBERT Chloé a été acceptée.
Il propose de recruter Madame BASCOBERT Chloé pour une durée d’un an, qui effectuera 20
heures hebdomadaires à partir du 2 septembre 2019 en tant qu'agent polyvalent.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
e Accepte le recrutement de Madame BASCOBERT Chloé à durée déterminé à partir du
2 septembre 2019.
3- Ventes sectionnaux
> Ventes au profit de Mme LUCATO Marcelle et Mme LORANS Florine de
parcelles de terrains appartenant aux habitants de la section de La Sauvolle.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à son arrêté en date du 27
Mai 2019 appelant les électeurs à émettre un avis sur le projet de ventes d’une partie
de bien sectionnaire, ceux-ci ont été convoqués le 14 juin 2019 de 8 heures à 12
heures en mairie.
Par procès-verbal du 14 juin 2019, les électeurs ont émis un favorable concernant la
cession d’une partie du bien sectionnaire « Habitants de La Sauvolle ». Le conseil
municipal doit donner son avis sur cette vente.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouï l’exposé de son maire, et après en avoir délibéré, à l'unanimité Donne un avis favorable à l’aliénation au profit de Madame LUCATO d’une
partie de la parcelle de terrain cadastrée YN 13 d'une superficie de 1265 m?
pour un montant de 632.50 €.
Donne également un avis favorable à l’aliénation au profit de Mme LORANS
Florine des parcelles de terrain cadastrée YN 15 {Pâturage) d’une superficie de
2019 m? pour un montant de 1009.50 €.
Dit que tous les frais incombant à ces ventes (notaire, bornage etc ..) seront à
la charge des acquéreurs.
> Ventes au profit de M. DEMOULIN Thierry et M. MAZERON Noël de parcelles
de terrains appartenant aux habitants de la section de Visignol.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à son arrêté en date du 27
Mai 2019 appelant les électeurs à émettre un avis sur le projet de ventes d’une partie
de bien sectionnaire, ceux-ci ont été convoqués le 14 juin 2019 de 8 heures à 12
heures en mairie.
Par procès-verbal du 14 juin 2019, les électeurs ont émis un avis favorable
concernant la cession d’une partie du bien sectionnaire « Habitants de Visignol ». Le
conseil municipal doit donner son avis sur cette vente.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouï l'exposé de son maire, et après en avoir délibéré, à l'unanimité
Donne un avis favorable à l’aliénation au profit de M. DEMOULIN Thierry d’une
partie de la parcelle de terrain cadastrée ZK 6 d’une superficie de 1249 m?
pour un montant de 624.50 €.
Donne également un avis favorable à l’aliénation au profit de M. MAZERON
Noël des parcelles de terrain cadastrée ZK 92 (Pâturage}) d'une superficie de
597 m? pour un montant de 298.50 €.
Dit que tous les frais incombant à ces ventes (notaire, bornage etc ….) seront à
la charge des acquéreurs.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
> Ventes au profit de M. FOURNIER Romain de parcelles de terrains
appartenant aux habitants de la section du Cluzel.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à son arrêté en date du 27
Mai 2019 appelant les électeurs à émettre un avis sur le projet de ventes d’une partie
de bien sectionnaire, ceux-ci ont été convoqués le 14 juin 2019 de 8 heures à 12
heures en mairie. Par procès-verbal du 14 juin 2019, les électeurs ont émis un avis favorable
concernant la cession d’une partie du bien sectionnaire « Habitants du Cluzel ». Le
conseil municipal doit donner son avis sur cette vente.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Donne un avis favorable à l’aliénation au profit de M. FOURNIER Romain d’une
partie de la parcelle de terrain cadastrée ZN 46 d’une superficie de 308 m?
pour un montant de 154 euros et d’un Hangar pour un montant de 2346 euros
soit un total de 2500 euros.
Dit que tous les frais incombant à ces ventes (notaire, bornage etc …) seront à
la charge des acquéreurs.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
> Ventes au profit de M. BOUCARD Marcel de parcelle de terrain appartenant
aux habitants de la section du Bourg.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à son arrêté en date du 27
Mai 2019 appelant les électeurs à émettre un avis sur le projet de ventes d’une partie
de bien sectionnaire, ceux-ci ont été convoqués le 14 juin 2019 de 8 heures à 12
heures en mairie.
Par procès-verbal du 14 juin 2019, les électeurs ont émis un avis favorable
concernant la cession d’une partie du bien sectionnaire « Habitants du Bourg ». Le
conseil municipal doit donner son avis sur cette vente.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Donne un avis favorable à l’aliénation au profit de M. BOUCARD Marcel de la
parcelle de terrain cadastrée AB 319 d’une superficie de 167 m? pour un
montant de 417.50 euros.
Dit que tous les frais incombant à ces ventes (notaire, bornage etc …) seront à
la charge des acquéreurs.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
4- Vente terrain communal Carton
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que sur le lieu-dit Carton,
plusieurs propriétaires ont fait une demande d’achat de terrain communal.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération du
0709/2018 n° 2018/06/06, le Conseil Municipal avait décidé d'appliquer les tarifs suivants soit 0,50 € par m2? pour les terrains situés hors du bourg et de 2,50 €
pour les terrains situés dans le bourg.
Considérant que ces terrains ne gênent en aucun cas les habitants du village,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Décide de conserver les prix déjà fixé précédemment
Donne un avis favorable à l’aliénation au profit de :
-_ Monsieur et Madame VEYRENCHE — BOURDELEIX de la parcelle ZS
96 DE 135 m2 soit un prix approximatif de 67,50 euros
-_ Monsieur et Madame DUCROS de la parcelle ZS 97 de 267 m? soit
un prix approximatif de 167,25 euros
-_ Monsieur et Madame RIVIERE de la parcelle ZS 100 de 407 m2 soit
un prix approximatif de 247,13 euros
- Monsieur et Madame DUCATILLON de la parcelle ZS 94 de 53 m2
soit un prix approximatif de 26,50 euros
- Monsieur et Madame GUILLAUMIN des parcelles ZS 95, 98 et 99
d’un total de 151 m2 soit un prix approximatif de 75,5 euros
Dit que tous les frais incombant à ces ventes (notaire, bornage etc …) seront à
la charge des acquéreurs.
6- Renouvellement convention APA
Monsieur le Maire rappelle que de nombreux chiens et chats divaguent sur la commune. La
Municipalité doit permettre la mise en fourrière de ces animaux. La délégation de fourrière
était faite à l'Association Protectrice des Animaux et elle est arrivée à son terme le 9 juillet
2019. Il propose le renouvellement de la convention.
La commune versera annuellement une rémunération de 0.58 € par habitant la première
année puis de 0.594 € par habitant la deuxième année et enfin de 0.609 € par habitant la
troisième année pour dédommager l’A.P. A des frais qu’elle aura engagés pour la garde des
animaux confiés.
Après délibération le Conseil Municipal, à l'unanimité,
> Décide de renouveler la convention avec l’Association Protectrice des Animaux.
> Accepte de verser annuellement une rémunération de 0.58 € par habitant la
première année puis de 0.594 € par habitant la deuxième année et enfin de 0.609 € par habitant la troisième année pour dédommager l’A.P. À des frais qu'elle aura
engagés pour la garde des animaux confiés.
> Charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches nécessaires auprès des
autorités compétentes afin de mettre en place ce service.
> Autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
7- Rapport CLECT
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil que le rapport annuel de la CLECT
(Commission d’Evaluation des Charges Transférées) a été rendu pour l’année 2018.
Les différents points abordés dans ce rapport sont :
- la restitution aux communes de la compétence « voirie communale »
- la compétence « mobilité »
- la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Îlest décidé d'approuver la restitution aux communes de la compétence voirie communale
et la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) mais de
désapprouver la compétence mobilité qui n’est pas assurée comme elle devrait. Le montant
est de 1.50 euros par habitants mais n’étant pas mise en place, cela est donc une dépense
injustifiée.
8- FIC
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la demande
de FIC a reçu un avis favorable pour un montant de 96 720 euros pour les
travaux de voirie communale dont voici le détail ci-dessous : DEVIS ESTIMATIF _—
e PAIX N' DESISNATIONS UNITES | QUANTITES URITAIRES MONTANTS
1- IMONTÉE DU PRADEIX
Dérasement d'accotement st balayage LS 3150.00 0.7 2 205.00
Reprofilage en grave émulsion svec accrochage ei
protection en 410 me 3150. 7,85 24 727.50 Enduit bicouche gris G/10, 475 mi 3150, 3,35 12 552,50 ST 485,00
à- JEU RD515 % LA SAUVOLLE
Dérassment d'accotement ei balayage me 11170.00) C0 7 818.00 Reprofilage en grave émulsion avec acorcchage ei
protection en 810 me 7125.) 7,85] 56 941,25 Enduit bicouche gris EM, 478 nm 1170.51) 8,45) A7 418,50 107 169,75
3- JCOULADEIFE
Terrassement sur 20em et régage fn en 0/31,5
avec cylindrage me L'URL) 18,50 4 666.00 Enduit bicouche gris 6/10, 46 mm 5.0) 225.00 825.00
2 590,00
4- ÎLE CLUFEL
Dérasement d'accctement au tracteur balai mi 540.05} CBS 456,00 Reprofilage en grave émulsion avec accrochage et
protection en GC me 900, 7,85 T 066.00
Enduïit bicouche gris 6/10, 46 m° 00,00 3,59] 3 150,00
A0 674.00
5- IFEROL
Dérasement d'accotement ml 6700.) O.8E 5 695.00
Reprofilage en grave émulsion avec accrochage et
pratection en GG GLS +420D.00 7.85) 111 4700 Enduit hicouche gris 6/10, 46 mi 14200,60] 3,590) 49 00.00
4166 B65. 00
G- ICARTON
Réglage fin en 031,6 et cylindrage eme 180.00 8,50 1 530,00
Dérasement d'accotement mi 810.4) 6,85 263,40 Reprofilage en grave émulsion svec accrochage et
erotection en 8410 mè 560.0) 7,85) 4 553.00 Enduiït bicouche gris SM, 46 mm 580,00] 4.35 2 523.00
8 869,50
7- JE CHIROL
Dérasement d'ascotement rm 3250. 0.70) 22378,00 Reprofilage an grave émulsion svec acorochage et
protection en 0 me 3350.%) 7,85 25 512,60
Enduit bicouche gris 6/10, 46 me 3280.00) 3.60 11 875,00
39 162,50
8- IL'EBAUPIN
Dérasement d'acoctement me 1925. 0.70) + 347.50 Reprofilage en grave émulsion avec accrochage et
protection en 610 mÈ 1825.00 7.85 15 111.25
Enduit bicouche gris 610, 4/6 me 1925.00 3,60 6 757,50 24 196,25
Fait à Menat, le 18/02:2019 TOTAL HT 390 012,00 | Dans l'acceptation de notre devis, veuillez nous retoumer un exemplaire signé de noire prapostion avec à mention “bon pour accord".
9- Renforcement de la chaussée
Le programme modificatif de renforcement de la chaussée a été approuvé par le conseil
départemental.
Les travaux sur la RD 987 (Route traversant saint priest direction saint gervais) du PR 23.182 au PR
31.350 ont été réalisés mais il est nécessaire de faire un courrier car il apparaît de nombreux
défauts. 10- Adhésion sioule et morge de Saint Julien la Geneste
La commune de Saint Julien le Geneste a demandé à adhérer au Syndicat Sioule et Morges à
compter du 1° janvier 2020.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la délibération du Syndicat de Sioule
et Morge en date du 29 juin 2019, par laquelle le syndicat a approuvé l’adhésion de la
commune de Saint Julien la Geneste.
Le Maire fait part au conseil municipal de la délibération de le Commune de Saint Julien
La Geneste en date du 21 juin 2019 approuvant son adhésion au Syndicat.
Ouï cet exposé et ayant en main copie des délibérations sus visées du Syndicat et de la
commune, le conseil municipal donne son accord pour l’adhésion de la commune de Saint
Julien la Geneste au Syndicat de Sioule et Morge.
11- Travaux à faire par les employés
Une croix est à rénover à Lacost.
Fin de séance à 23H15
Prochaine réunion le : 27 septembre 2019 à 20H30 . ‘
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