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Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 25 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
Date de la convocation du Conseil Municipal : 18 juin 2026
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 15
L’an deux mil vingt-six, le vingt-cinq juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de Mme Christine BRUNET, la Maire.
PRESENTS : Mesdames BRUNET Christine, BUCCIO Béatrice, Valérie POUSSIER, Myriam THEODORESCO ; Messieurs Grégoire FRISON, Yves HOPPENOT, Stéphane LEPINAY, Olivier LEMAIRE, Gaël NICOLAS-GUIZON, Mathieu NOBLET-GILGES.
POUVOIRS : Mme Isabelle GOBBA donne pouvoir à Mme Christine BRUNET, M. David MULLER donne pouvoir à M. Mathieu NOBLET-GILGES, Mme Coline PERRONE donne pouvoir à M. Gaël NICOLAS-GUIZON, Mme Régine TOURNOUD donne pouvoir à Mme Myriam THEODORESCO, Mme Marion VIOLA donne pouvoir à Mme Valérie POUSSIER.
M. Yves HOPPENOT a été élu secrétaire.
Ordre du jour :
1. Approbation du conseil municipal du 21 avril 2026
2. Contrat pour la fourniture et la livraison des repas en liaison froide du restaurant scolaire
3. Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire
4. Tarifs cantine scolaire 2026-2027
5. Tarifs périscolaire 2026-2027
6. Création de deux emplois permanents
7. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour le remplacement temporairement
d’un agent indisponible
8. Proposition de don d’une parcelle privée
9. Proposition de coupes de bois 2027 par l’ONF
10. Accord de principe pour l’achat de parcelles communales par des administrés
11. Questions diverses
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 avril 2026.
N° 2026-033 : Contrat pour la fourniture et la livraison des repas en liaison froide du restaurant
scolaire. – APPROUVE
N° 2026-034 : Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire. – APPROUVE
N° 2026-035 : Tarif cantine – année scolaire 2026-2027 – APPROUVE
N° 2026-036 : Fixation des tarifs périscolaire – année scolaire 2026-2027.- APPROUVE
N° 2026-037 : Création de deux emplois permanents. – APPROUVE
N° 2026-038 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour remplacer temporairement
un agent indisponible. – APPROUVE N° 2026-039 : Proposition d’acquisition d’une parcelle à un administré .– APPROUVE
N° 2026-040 : Proposition de coupes de bois par l’ONF – année 2027. – APPROUVE
N° 2026-041 : Accord de principe pour la vente d’une parcelle communale à un administré. –
APPROUVE