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Procès Verbal - PV 20 03 2026
Procès Verbal - PV 20 02 2025
Procès Verbal - 2 PV du conseil 20 03 2026
Procès Verbal - PV 20 03 2026 2
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 03 2026 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
20
mars
2026
Procès-verbal
de
séance
Le
20
mars
2026
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué
le
16
mars,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la
présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Nelly
BASS
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
- Pascal
BERNY
-
Céline
BERTHET
- Jérémy
BERTRAND
- Béatrice
BRAYARD
- Corinne
BROCARD
BONNOT
- Christian
BROUILLARD
- Loïc
GERAY
- Joële
JOMAIN -
Christelle
JOUBERT-GRANGER
- Christian
PERDRIX.
Nombre
de
conseillers
:
e
_enexercice
: 15
°__
présents
: 15
+
absents
: 0
°e
_
procurations
: O
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Loïc
GERAY
Ordre
du
jour
de
la séance
Election
du
Maire
Fixation
du
nombre
d’adjoints
Election
des
Adjoints
Lecture
et
remise
d’une
copie
de
la charte
de
l’élu
local
Il revient
à Joële
JOMAIN,
doyen
d'âge
de
procéder
à
l'appel
des
conseillers
afin
de
vérifier
si le
quorum
est
atteint.
Tous
les
membres
élus
étant
présents,
le conseil
municipal
est
déclaré
installé.
Election
du
Maire
Joële
JOMAIN
assure
la
présidence
de
l'assemblée.
Le
conseil
désigne
Loïc
GERAY
secrétaire,
Géraldine
MALTERRE
et
Philippe
VILARD
assesseurs.
L'élection
est
acquise
au
premier
tour
: Emily
UNIA
{15
voix}.
Emily
UNIA
est
proclamée
maire
et
immédiatement
installée.
Elle
prend
la
présidence
de
séance.
Fixation
du
nombre
d’adjoints
En
application
des
articles
L2122-1
et
L2122-2
du
CGCT,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
fixe
à
quatre
le
nombre
des
adjoints
de
la commune.
Election
des
adjoints
Une
liste
représentée
par
Nelly
BASS
est
déposée.
L'élection
est
acquise
au
premier
tour
: liste
Nelly
BASS
{13
voix},
bulletins
nuls
(2
voix).
Les
adjoints
élus
Nelly
BASS
(1!
adjoint),
Gilles
FONTAINE
(2°"°
adjoint},
Géraldine
MALTERRE
(37°
adjoint}
et
Philippe
VILARD
(4?"°
adjoint)
sont
installés
dans
leur
fonction.
Lecture
et
remise
de
la charte
de
l’élu
local
Emily
UNIA,
maire,
procède
à
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local.
Une
copie
de
cette
charte
et
du
chapitre
Ill consacré
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux
(articles
L2123-1
à
L2123-35
du
CGCT)
sont
remises
aux
conseillers. Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
5 mars
2026
Ilest
donné
connaissance
valant
approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 mars
2026
{dernier
conseil
du
mandat
précédent).
Clôture
de
la séance
à 19h30
Le
secrétaire
de
séance,
Loïc
GERAY
Le
Maire,
Emily
UNIA
LE
Le
.