Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Consei
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Conseil C
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Consei
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Conse
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del
unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n3 10 04 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n3 10 04 24)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°3 DU 10 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet de la délibération Vote
N° DCC 24 - 21 Convention avec l’Espace ROHAN dans le cadre du festival 2024 « Mon Mouton est un Lion » Approuvée
N° DCC 24 – 22 Affectation des résultats de clôture de fonctionnement de 2023 Approuvée
N° DCC 24 – 23 Fixation des taux des taxes directes locales en 2024 Approuvée
N° DCC 24 – 24 Fixation des tarifs de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères en 2024 Approuvée
N° DCC 24 – 25 Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) en 2024 Approuvée
N° DCC 24 - 26 Reconduction du prêt-relais de 400.000 € auprès du CREDIT AGRICOLE Approuvée
N° DCC 24 - 27 Vote des budgets primitifs 2024 Approuvée
N° DCC 24 - 28 Subventions 2024 aux écoles de musique du territoire Approuvée
N° DCC 24 - 29 Subventions au collège et au lycée de Sarre-Union dans le cadre de l’opération 2024 « Maths en Jeans » Approuvée
N° DCC 24 - 30 Subvention au collège de Drulingen dans le cadre du projet 2024 « les cadets de la sécurité » Approuvée
N° DCC 24 - 31 Subvention au collège de Diemeringen dans l’opération 2024 « Orchestre à l’école » Approuvée
N° DCC 24 - 32 Subvention à l’école de Diemeringen dans le projet 2024 « Weepers Circus » Approuvée
N° DCC 24 - 33 Retrait de la décision de création d’un emploi de charge de mission pour le pilotage des projets communautaires Approuvée
Affichée et mise en ligne sur le site internet de la Communauté de Communes le 26 avril 2024.
²