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unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n2 20 03 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n2 20 03 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°2 DU 20 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet de la délibération Vote
N° DCC 24 - 07 Convention de partenariat 2024 avec l’Opéra National du Rhin Approuvée
N° DCC 24 – 08 Convention cadre régissant l’accueil en résidence en Alsace Bossue avec l’Association « Visions » Approuvée
N° DCC 24 – 09 Vote des Comptes Administratifs 2023 Approuvée
N° DCC 24 – 10 Approbation des comptes de gestion 2023 présentés par le Comptable Public Approuvée
N° DCC 24 – 11 Débat d’Orientation Budgétaire 2024 Approuvée
N° DCC 24 - 12 Modification du fonds de soutien à l’investissement dans les locaux commerciaux 2024-2028 Approuvée
N° DCC 24 - 13 Création d’un fonds de soutien à l’investissement dans les hébergements touristiques 2024-2028 Approuvée
N° DCC 24 - 14 Fonds de soutien à l’investissement dans les hébergements touristiques : dossier « Pivoine et Colibri » à Domfessel Approuvée
N° DCC 24 - 15 Règlement de demande de subvention des Accueils Collectifs de Mineurs 2024 – 2027 Approuvée
N° DCC 24 - 16 Subvention au Centre Socio-Culturel de Sarre-Union dans le cadre du programme d’actions « Séniors » 2023 Approuvée
N° DCC 24 - 17 Subvention allouée à l’association Entraide Emploi pour la location des chapiteaux en 2023 Approuvée
N° DCC 24 - 18 Validation des statuts révisés de l’Agence de Développement Economique d’Alsace (ADIRA) et désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale Approuvée
N° DCC 24 - 19 Rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes Approuvée
N° DCC 24 - 20 Création d’un emploi permanent d’un responsable technique Approuvée
Affichée et mise en ligne sur le site internet de la Communauté de Communes le 08 avril 2024.