unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n4 24 06 26

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Consei

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Consei

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Consei

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Consei

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - PV Conse

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste del

unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n4 24 06 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alsace Bossue - Liste deliberations Conseil Communautaire n4 24 06 26)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Eau et assainissement, CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°4 DU 24 JUIN 2026

LISTE DES DELIBERATIONS

N° délibération Objet de la délibération Vote

N° DCC 26 – 54 Présentation du rapport annuel d’activités et du bilan financier 2025 de la SPL « AB ENFANCE » Approuvée

N° DCC 26 – 55 Présentation du rapport annuel d’activités 2025 concernant la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets Approuvée

N° DCC 26 – 56 Avenant n°2 avec la Collectivité Européenne d’Alsace relative à la convention de financement de la Plate-Forme Départementales d’Activités de THAL-DRULINGEN Approuvée

N° DCC 26 – 57 Avenant n°1 à la convention avec la Collectivité Européenne d’Alsace relative à l’intervention d’un chef de projet « Centralité » sur le territoire de l’Alsace Bossue 2024-2028 Approuvée

N° DCC 26 – 58 Convention relative à l’utilisation du balisage du Club Vosgien pour le topoguide Approuvée

N° DCC 26 – 59 Convention de mise à disposition de locaux et de personnel avec le Centre Socio Culturel de Sarre Union dans le cadre du service du LAEP 2026 Approuvée

N° DCC 26 – 60 Convention de partenariat 2026 avec l’Association de la Grange aux Paysages et la commune de Sarrewerden pour l’activité touristique de balades en barques à fond plat Approuvée

N° DCC 26 – 61 Convention de partenariat avec l’association du Centre Socio-culturel de Sarre-Union dans le cadre des animations Cinéma 2026 Approuvée

N° DCC 26 – 62 Convention 2026 avec la Coopérative Régionale de Cinéma Culturel (CRCC) pour l’organisation de deux séances de cinéma plein air Approuvée

N° DCC 26 – 63 Annexe financière 2026 à la SPL « AB ENFANCE » Approuvée

N° DCC 26 – 64 Annexe financière 2026 à la convention d’objectifs et de moyens pour l’animation jeunesse du territoire avec la FDMJC et le Centre Socio-Culturel Approuvée

N° DCC 26 – 65 Annexe financière 2026 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association de la Grange aux Paysages Approuvée

N° DCC 26 – 66 Taxe de séjour 2027 Approuvée

N° DCC 26 – 67 Cession d’un véhicule à l’euro symbolique à la SPL « AB ENFANCE » Approuvée

N° DCC 26 – 68 Subvention à l’association CARANUSCA pour le festival littéraire itinérant 2026 « Les Passerelles » Approuvée

N° DCC 26 – 69 Subvention 2026 au CLUB VOSGIEN pour l’entretien de sentiers balisés Approuvée

N° DCC 26 – 70 Subvention 2026 à l’association Sports Mécaniques d’Alsace Bossue pour l’organisation du Rallye d’Alsace Bossue Approuvée

N° DCC 26 – 71 Subvention 2026 à l’association ASI Avenir pour l’organisation des Championnats de France Elite Approuvée

N° DCC 26 – 72 Fonds de Sauvegarde de la Maison Alsacienne et du Bâti Traditionnel : abondement pour la restauration d’une maison 23 rue de Durstel à Asswiller Approuvée

N° DCC 26 – 73 Fonds de Sauvegarde de la Maison Alsacienne et du Bâti Traditionnel : : abondement pour la restauration d’une maison 9, rue du Couvent à Sarre-Union Approuvée

N° DCC 26 – 74 Fonds de Sauvegarde de la Maison Alsacienne et du Bâti Traditionnel : abondement pour la restauration d’une maison 7, rue des Vignes à Sarre-Union Approuvée

N° DCC 26 – 75 Fonds de Sauvegarde de la Maison Alsacienne et du Bâti Traditionnel : abondement pour la restauration d'une maison 40, Grand Rue à Sarre-Union Approuvée

N° DCC 26 – 76 Vente d’une parcelle sur la 1ère tranche de la Zone d’Activités Economiques de Sarrewerden Approuvée

N° DCC 26 – 77 Servitude au profit d’ENEDIS sur la Zone d’Activités Economiques de Thal-Drulingen Approuvée

N° DCC 26 – 78 Election des membres des commissions thématiques intercommunales Approuvée

N° DCC 26 – 79 Désignation des délégués de la Communauté de Communes de l’Alsace Bossue auprès du SDEA au titre de la compétence « Grand cycle de l’eau – GEMAPI » : remplacement du délégué de la commune d’Herbitzheim Approuvée

N° DCC 26 – 80 Autorisation donnée aux représentants de la Communauté de Communes de l’Alsace Bossue au sein de la SPL « AB ENFANCE » de se porter candidats aux fonctions de Président(e) et/ou de Vice-Président(e) de la société Approuvée