Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM modifie

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Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM modifie Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gignac-la-Nerthe. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM modifie)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit, C O N S E I L M U N I C I P A L

S é a n c e d u 2 8 a v r i l 2 0 2 6

à 1 8 h 0 0

- O R D R E D U J O U R –

0.1 Procès-verbal du Conseil municipal 9 avril 2026 à 18h00

1. Décisions municipales prises depuis le dernier Conseil municipal

2. Budget Primitif Commune 2026 – Reprise anticipée des résultats BP 2025 et

affectation des résultats

3. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales - exercice 2026

4. Budget Primitif Commune – exercice 2026 (dossier consultable en Mairie)

5. Budget Primitif Commune – exercice 2026– subvention au Centre Communal

d’Action Sociale (C.C.A.S.)

6. Subvention aux associations – exercice 2026 – convention avec l’association

Marignane Gignac Côte Bleue (MGCB)

7. Subvention aux associations – exercice 2026 – convention avec le Comité des

Œuvres Sociales (COS)

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9. Institution d’une commission communale des impôts directs (CCID)

10. Rajoutée sur table : Vote d’une subvention à l’association LES AMIS DE L’EGLISE