Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM 09.04

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Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM 09.04 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gignac-la-Nerthe. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.0.2 Ordre du jour CM 09.04)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, C O N S E I L M U N I C I P A L

S é a n c e d u 9 a v r i l 2 0 2 6

à 1 8 h 0 0

- O R D R E D U J O U R –

0.1 Procès-verbal du Conseil municipal du 5 mars 2026 à 18h00

0.2 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026 à 10h00

1. Décisions municipales prises depuis le dernier Conseil municipal

2. Approbation d’un règlement budgétaire et financier (nomenclature comptable

M57)

3. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et de certains conseillers

municipaux délégués

4. Frais de représentation du Maire

5. Débat sur les orientations budgétaires - 2026

6. Conditions de dépôt des listes pour la Commission de délégation de service public

(CDSP)

7. Conditions de dépôt des listes pour la Commission d’appel d’offres (CAO)

8. Election des élus membres du Centre communal d’action sociale (CCAS)

9. Désignation de deux représentants de la Commune de Gignac-la-Nerthe au sein

du Conseil d’Administration du Collège « Le Petit Prince »