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Procès Verbal - pv conseil 5 septembre 2022
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 5 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Culture et patrimoine,
Page 1 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05 SEPTEMBRE 2022
Convocation : le 30 Août 2022
Présents : Mesdames SOBOZYNSKI, MAYER, DREVET, MIGNOT
Messieurs DUPIN, GAILLARD, BASSET, ABANOZIAN, DROGUET,
ARGHITTU (arrivée à 20h55)
Excusés : Madame LE MOULT
Messieurs FRAISSE, LADREYT, DAMIENS
Madame Nathalie LE MOULT a donné procuration à Monsieur Guy GAILLARD
Monsieur Lionel FRAISSE a donné procuration à Monsieur Fabrice BASSET
Monsieur Alain LADREYT a donné procuration à Monsieur Xavier DROGUET
La séance est ouverte à 19 heures.
Le procès-verbal du 1er août 2022 est adopté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Madame Maryane MAYER
Délibération n° 37 / 2022 Désignation des délégués au Syndicat intercommunal du Plateau d’Alboussière en charge de l’EHPAD du Grand Pré :
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 5211-7 et L. 2122-7,
Vu le Code de l'action sociale et des familles et notamment ses articles L. 123-1 et suivants et R. 123- 1 et suivants,
Vu les statuts du Syndicat intercommunal du Plateau d'Alboussière,
Considérant que la Commune s'est associée à plusieurs autres communes pour constituer un Syndicat chargé de créer un centre intercommunal d'action sociale,
Considérant que les statuts du Syndicat prévoient que le maire d'une commune membre du Syndicat est délégué de droit au sein du Comité syndical.
Considérant que les statuts prévoient ensuite que chaque commune membre dispose d'un délégué par tranche de 250 habitants.
La répartition des délégués, outre les Maires des communes membres, est donc la suivante :
Alboussière : 974 habitants soit 3 délégués,
Boffres : 620 habitants soit 2 délégués ;
Champis : 621 habitants soit 2 délégués ;
Saint-Sylvestre : 509 habitants soit 2 délégués.
Considérant que les statuts prévoient que les communes membres doivent désigner autant de délégués suppléants que de titulaires
Considérant l'appel à candidatures. Page 2 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
Toutes explications entendues, le conseil municipal, après en avoir délibéré :
• DESIGNE les délégués titulaires suivants au Comité syndical du Syndicat intercommunal du Plateau d'Alboussière :
M. Denis DUPIN (Le Maire)
Mme Angélique SOBOZYNSKI
M. Bernard ABANOZIAN
• DESIGNE les délégués suppléants suivant au Comité syndical du Syndicat intercommunal du Plateau d'Alboussière :
M. Xavier DROGUET
M. Guy GAILLARD
• CHARGE le Maire d'appliquer cette délibération ;
• RAPPELLE que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours dans les deux mois devant le Tribunal administratif.
POUR : 12 dont 3 procurations CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 38 / 2022 modification des statuts du syndicat d’eau potable Crussol – Pays de Vernoux :
Rapporteur : Fabrice BASSET
Vu les statuts de la communauté de communes;
Vu la délibération n°20-2022 du comité du Syndicat d’eau potable Crussol – Pays de Vernoux du 22 juin 2022 modifiant les statuts du Syndicat notamment l’article Premier (la dénomination et la composition du Syndicat) et l’Article 2.2 (la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité (12 POUR) :
- approuve la modification des statuts, conformément au document fourni en annexe.
POUR : 12 dont 3 procurations CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 39 / 2022 adhésion de la commune de Champis à l’Association des Communes Forestières de l’Ardèche:
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2121-29,
Vu la loi du 1er juillet 1901 consolidée relative au contrat d’association, Page 3 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
Vu les statuts de l’association des communes forestières de l’Ardèche,
Vu le rapport du Maire,
Considérant que cette association a vocation à regrouper toutes les collectivités territoriales du département de l’Ardèche ou leurs groupements, propriétaires ou non de forêts,
Considérant que cette association a notamment pour objet de représenter ses membres auprès de l’ensemble des instances traitant des questions forêt bois, et dispose de larges missions d’études, de centralisation de moyens et d’information et de promotion en la matière,
Considérant que la commune de CHAMPIS comprend une superficie boisée et est propriétaire de forêts,
Considérant que l’adhésion de la commune de CHAMPIS à cette association présente un intérêt communal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’approuver l’adhésion de la commune de CHAMPIS à l’association des communes forestières d’Ardèche,
DESIGNE Madame Nathalie LE MOULT (3ème adjointe) comme représentant de la commune à l’association, et Monsieur Fabrice BASSET (1er adjoint) comme représentant suppléant,
AUTORISE Madame Nathalie LE MOULT ou à défaut son suppléant à signer tous actes relatifs à cette adhésion.
POUR : 12 dont 3 procurations CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Travaux en cours :
Rapporteur : Guy Gaillard :
Cimetière : désherbage et entretien du cimetière en cours.
Bâtiments communaux : réfection et peintures des portes de la chaufferie MAM et du portail du garage de Garnier réalisés par notre employé communal, à venir volets de la MAM. Devis en cours pour changement des radiateurs MAM.
Théâtre de verdure : travaux de sécurisation à prévoir proche du muret et plantation de haies. Page 4 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
Le Temple : rénovation de la toiture programmée d’ici la fin de l’année. L’architecte Monsieur Broc du cabinet TRAVERSIER se charge de constituer le dossier de consultation des entreprises.
Projet esplanade :
La commission esplanade (Guy Gaillard, Bernard Abanozian, Marie-Béatrice Mignot, Lucie Drevet et Maryane Mayer) se réunira le mercredi 14 septembre à 18 heures salle du conseil en mairie de Champis pour travailler sur ce projet qui pourrait être mené sur l’exercice 2023.
Point sur le chantier de la fibre :
Les travaux de déploiement de la fibre optique ont repris, travaux d’élagage et déploiement sur poteau en cours sur notre commune.
Bilan des manifestations de l’été :
Exposition des artistes Champinois
Fête du village organisée par APACH
5 concerts organisés par APACH
1 concert proposé par la CCRC
La Petite Transhumance du 15 août
1er festival de la bière
Jeudis du four
Un été riche en manifestations
Repas des aînés le 1er septembre : une bien belle journée, un grand merci aux élus et bénévoles qui ont préparé et animé cette rencontre, merci également aux généreux donateurs qui ont fourni les victuailles. IQUÉ =
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ORGANISÉ PAR APACH ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DE CHAMPIS
NES N CIPTIONS: apach chamnis@email.com €:
Page 5 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
Manifestations à venir :
APACH vous propose une journée entretien
des chemins.
L'idée est simple, plusieurs chemins sont
aujourd'hui en broussailles, nous vous
proposons une matinée/journée pour nous
réunir (citoyens, champinois et bénévoles
d'APACH) avec nos sécateurs et divers
outils nécessaires afin de nettoyer les
chemins qui en ont besoin selon vos
demandes et vérifications en mairie.
Alors à vos chemins, prêts, proposez!!!!
Nous vous attendons nombreux 🀀
Association APACH
Manifestations de fin d’année :
Goûter, spectacle des enfants : samedi 17 décembre devis en cours
Pour le Noël des aînés, une réflexion est engagée par les élus pour proposer une sortie cinéma, théâtre ou autre animation…….
Arrivée de François Arghittu à 20h55
Accueil des réfugiés / logement communal 1er étage :
La famille de réfugiés accueillie sur Champis n’est pas restée, il convient de réfléchir sur le devenir Page 6 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
de cet appartement : accueillir une nouvelle famille ou le rénover et le proposer à la location
Manifestement, notre village est trop isolé, et les familles à accueillir sont essentiellement des URBAINS, ce qui rend très difficile leur installation chez nous !
Après avoir délibéré à l’unanimité et compte tenu de ce constat, l’équipe municipale met fin à cette mise à disposition et va reprendre le projet de rénovation de cet appartement.
Appartement à louer :
CHAMPIS La Bâtie de Crussol
Disponible au 15 Octobre 2022 en RDC un appartement de Type 3, 2 chambres, cuisine équipée, appartement entièrement rénové très lumineux, classement en cours, avec possibilité d’un potager non attenant.
Loyer : 400 € + charges renseignements Mairie de CHAMPIS 04 75 58 31 37
Exploitation du Bois du Cros de Réaux et bilan « Tourisme estival»:
Sujets reportés à la prochaine séance du conseil
Rentrée scolaire 2022 / 2023 :
Cette année l’école d’Alboussière Champis compte 155 élèves répartis dans 7 classes. Du côté de l’équipe pédagogique plusieurs changements sont intervenus
PS / MS Martine SANCHEZ 26 Page 7 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
MS / GS Muriel LEGAZ 24
CP Monique KRZONOWSKI 20
CE 1 Mme MOREL 19
CE 2 Marie SEBAA CHARIER
(Directrice)
Madame ROUSSON
19
CM 1 Peggy BOIGNARD
Madame MORON
21
CM 2 Lysiane GUILHOT
Madame MORON
26
TOTAL 155
Questions diverses :
• Ateliers du Projet Alimentaire InterTerritorial : Les projets alimentaires territoriaux (PAT) ont pour objectif de relocaliser l'agriculture et l'alimentation dans les territoires en soutenant, entre autres, l'installation d'agriculteurs, les circuits courts ou les produits locaux dans les cantines. Les élus de Champis peuvent participer à des ateliers (sur inscription) organisés par la CCRC et s’impliquer dans ces actions,.
Atelier 1 : Favoriser l’accès à l’alimentation de qualité pour tous - Mardi 20 septembre 9h-12h
Atelier 2 : Faciliter l’installation des porteurs de projets en agriculture et la structuration des filières agroalimentaires locales - Mercredi 21 septembre 9h-12h
Atelier 3 : Encourager la diversification et l'adaptation des pratiques agricoles au changement climatique pour réduire les risques économiques et
environnementaux - Mercredi 21 septembre 14h-17h
• Recensement 2023 : nous allons réaliser en 2023 le recensement des habitants de Champis. Cette enquête se déroulera du 19 janvier au 18 février 2023.
Réunions de quartier : les dernières réunions de quartier auront lieu :
• Samedi 24 septembre à 10h30 : quartiers Antoulin, Téolier, le Bosc, la Peyratière, Margier, la Maisonneuve, Girardin,
• Samedi 8 octobre à 10h30 : quartiers Orsival, les Razes, Plaisance, la Plaine, Genestel, Roubiac, Petit Roubiac, les Combettes, le Cros de Réaux
• Samedi 22 octobre à 10h30 : Quartiers Garnier, les Sources, Bel Air, la Michelas, Rocoule, la Faurie, Vinard, la Grange
• Samedi 5 novembre à 10h30 : quartiers la Bâtie, Grailler, Pierre Branlante, la Blachonne, la Riaille, le Bic, Laurent, Mercier, le Bourg, Robert, Chapoulier . ATELIERS NUMÉRIQUES
Vous avez besoin de nous ! À CHAMPIS. - vE 14H À 16H
On a besoin de vous !
© LUN. 26 SEPTEMBRE
Comprendre sa messagerie
internet
é
» LUN. 17 OCTOBRE
Effectuer une recherche internet
e LUN. 7 NOVEMBRE
Manier sa tablette
LUN. 28 NOVEMBRE
Smartphone : vider les caches
et faire les mises à jour
Vous avez entre 16 et 55 Ans ? Vous souhaitez vous épanouir au travers d’une activité tournée vers les autres ?
Vous avez l’esprit d'équipe ? Vous voulez vivre une experience humaine ?
Vous pouvez choisir un engagement uniquement pour des missions de secours à personne.
®
CE - LUN. 19 DÉCEMBRE
Effectuer un achat en ligne
INS CRIP ONS
CONSEILLER PV TI a ee CRUSSOL.FR
Rhôn@russol @ HU VTT 0 TA RTE OPA services
Page 8 sur 8 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/09/2022
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 3 octobre 2022 à 19 h salle du conseil à Champis
La séance est levée à 21h45 Le Secrétaire de Séance : Maryane MAYER
Les Membres du Conseil Municipal