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Procès Verbal - pv conseil 5 octobre 2020
Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 5 octobre 2020)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Page 1 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/10/2020
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 05 OCTOBRE 2020
Convocation : le 24 Septembre 2020
Présents : Mesdames BERGERON, LE MOULT, DREVET, MAYER, SOBOZYNSKI, MIGNOT
Messieurs DUPIN, GAILLARD, LADREYT, DAMIENS, DROGUET,
BASSET, ARGHITTU, FRAISSE, ABANOZIAN
La séance est ouverte à 19 heures.
Le procès-verbal du 07 septembre 2020 est adopté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Monsieur Xavier DROGUET
- Projet de la centrale citoyenne : intervention de Jean-Marc CHAUVAUX association YAPLUKA
L’association YAPLUKA a pour objet de promouvoir la transition énergétique, écologique, sociale, solidaire, personnelle et collective sur nos territoires en toute indépendance et en étroite coopération avec tous les groupes, mouvements, collectivités territoriales et structures associatives ayant le même but.
La société par actions simplifiée Aurance Energies finance des projets d’énergies renouvelables grâce à l’investissement participatif.
Pour privilégier la dimension humaine dans les décisions prises par la société, Aurance Energies a choisi la gouvernance coopérative (une personne = une voix quel que soit le montant souscrit par l’actionnaire). Toutes les décisions sont prises de manière démocratique et transparente.
Afin de permettre au plus grand nombre de participer, la valeur de l’action est de 50€.
Les bénéfices sont réinvestis dans les nouvelles réalisations.
En partenariat l’association YAPLUKA et Aurance Energies recherchent des toitures à louer.
La commune de Champis souhaite s’engager dans ce projet de centrale citoyenne et accompagner les agriculteurs, les particuliers, les entreprises qui souhaitent faire installer des centrales solaires sur leurs toitures. L’électricité produite est vendue.
Aurance Energies a récemment installé sur la miellerie A Tire d’Aile de Champis une centrale solaire en toiture de leur nouveau bâtiment. L’inauguration de la miellerie et de l’installation solaire prévue le samedi 10 octobre a été annulée en raison de la situation sanitaire.
Toujours dans le cadre de projet citoyen de production d’énergie renouvelable il nous présente l’initiative ANNOWATT mis en place par la communauté de commune d’Annonay. Après avoir fait un inventaire des toits publics pouvant accueillir des panneaux photovoltaïques, ils ouvrent aux citoyens en cofinancement avec la communauté de commune des projets d’installation. Aurance intervient comme conseiller technique.
La CCRC est en réflexion et pourrait mettre en place un même type de structure, dans le cadre du plan d’actions du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial). Page 2 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/10/2020
- Délibération N° 41 / 2020 : demande de subvention à la Région :
Fabrice BASSET, Adjoint en charge des bâtiments communaux, expose que la commune de Champis souhaite porter le projet de rénovation d’un logement communal.
Ce projet consiste en une rénovation complète de l’ensemble de l’appartement (démolition, isolation, peinture, électricité, plomberie, chauffage, menuiserie, carrelage) qui permettra d’aboutir à un logement économe et confortable qui s’inscrira dans la nécessité d’adaptation au changement climatique.
Le coût total de la rénovation est estimé à 46 235 € HT.
Il propose au conseil municipal :
- de solliciter de la Région la subvention la plus élevée possible pour le financement de ces opérations.
Ces dépenses ont été inscrites en section d’investissement du budget primitif communal 2020.
Après avoir délibéré, les membres du conseil municipal :
- décident du principe de réalisation des travaux,
- autorisent le maire ou Fabrice Basset à solliciter de la Région une subvention, - autorisent le maire, ou son représentant, à prendre toutes les dispositions nécessaires pour exécuter la présente délibération,
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
- Projet d’extension du photovoltaïque sur le toit de la mairie :
Les panneaux photovoltaïques déjà installés sur les toits de l’église et de la mairie ont généré une recette de 4 786 € de revente d’électricité pour une année. En plus d’être éco responsable c’est un investissement rentable car le rachat est de 18.71 cts le KW. Même si la rentabilité sera moindre car le rachat sera inférieur le conseil souhaite continuer cette démarche en installant de nouveaux panneaux solaires sur les toits restants de la mairie.
2 réflexions sont envisagées par l’équipe municipale :
- après avoir entendu l’exposé de Monsieur CHAUVAUX, une location de toiture à Aurance Energie.
- une extension du photovoltaïque réalisée par la mairie avec l’aide du SDE 07 (Syndicat Départemental des Energies). Denis Dupin sera en charge d’un contact avec le SDE 07 dans les prochains jours.
Ce point sera débattu lors d’une prochaine séance du conseil municipal.
Dans le même ordre d’idée, la mairie souhaiterait dans le courant de son mandat accompagner des projets de centrales citoyennes. Page 3 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/10/2020
- CCRC : rapports d’activités 2019 :
Le rapport d’activité 2019 déjà présenté aux élus de la CCRC a été commenté à l’équipe municipale par Denis DUPIN, Maire.
Consultation de ce rapport en intégralité sur :
http://www.champis.fr/Les-comptes-rendus-des-Conseils
- Compte rendu de la « commission bâtiments » :
La commission « Bâtiments communaux » (Solange BERGERON, Marie-Béatrice MIGNOT, Fabrice BASSET, Bernard ABANOZIAN, Xavier DROGUET, Guy GAILLARD et Alain LADREYT) s’est réunie le 17 septembre afin d’étudier les différents devis pour la rénovation du logement communal qui sera proposé à la location. Fabrice BASSET, Adjoint en charge des bâtiments communaux, présente à l’équipe municipale les entreprises retenues par la commission. Les travaux pourront débuter à compter du 15 novembre pour une durée de 6 mois.
Le coût total des travaux est estimé à 46 235 € HT. 3 dossiers de demande de subvention ont été déposés auprès de la Région, du SDE 07 et de l’Etat avec la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local).
Denis DUPIN rappelle que la qualité de l’isolation, du chauffage et des matériaux s’inscrit dans une démarche éco responsable voulue par l’équipe municipale.
A l’avenir, la commission souhaiterait réaliser un canevas plus précis des travaux pour pouvoir opérer un comparatif des devis des différentes entreprises de façon plus optimale.
- le Temple : réflexions précédentes et projet de la commission élargie :
Solange BERGERON a rappelé à l’équipe municipale qu’une enquête pour le Devenir du Temple avait été transmise aux administrés de Champis en avril 2017. En réponse à ce sondage, les idées de Devenir du Temple étaient :
Lieu d’exposition, gîte communal, salle de réunion, lieu pour les artistes…
Une commission composée d’élus et d’habitants de Champis avait été créée.
Ce soir, les 2 projets réalisés par l’ancienne équipe municipale ont été présentés aux membres du conseil :
- une salle de spectacle aménagée pouvant accueillir environ 80 places et un espace d’exposition. Lucie DREVET souligne le problème du stationnement. Denis DUPIN précise que les deux parkings ne sont jamais pleins le soir et pourraient facilement accueillir 30 voitures supplémentaires.
- un espace de travail partagé en RDC et des studios à l’étage.
Solange Bergeron a exposé la proposition de création d’un lieu culturel présentée par l’équipe de bénévole qui œuvre à Véga de Lyre.
La mise en place d’une structure de gestion associative avec les communes intéressées leur semble être un préalable nécessaire.
L’équipe municipale souhaite réfléchir aux projets présentés ce soir. Page 4 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/10/2020
- Voirie :
Sur la période du 27 juillet au 04 septembre 2020, des mesures de comptage ont été installées à la Bâtie. Il en ressort :
La Bâtie Nord :
• environ 210 véhicules par jour dans les deux sens.
La Bâtie Sud :
• environ 310 véhicules par jour dans les deux sens.
• 90.9% des véhicules entre 10 et 40 km/h.
• 8.1 % entre 40 et 50 km/h.
• 0,9% entre 50 et 60 km/h.
• 0,1% entre 70 et 80 km/h (soit 1 véhicule « utilitaire » sur la période de mesure).
Ce constat est rassurant, la majorité des automobilistes traverse le hameau prudemment. Il reste toutefois quelques conducteurs pressés, inattentifs qui se laissent emporter. N’oublions pas que les traversées de hameau sont des espaces partagés entre piétons, vélos, animaux et que la vigilance de chacun concourt à la sécurité de tous.
Un radar pédagogique va être installé en novembre pendant 1 mois sur le secteur de Champis la Bâtie pour que les conducteurs prennent conscience de leur vitesse.
- EHPAD le Grand Pré : compte rendu du conseil d’administration :
Rapporteur : Angélique SOBOZYNSKI
Le conseil d’administration s’est réuni le 03 septembre 2020.
Il a été débattu du vote du régime indemnitaire des employés de l’EHPAD, de l’état prévisionnel des recettes et des dépenses et du projet de réhabilitation des villas.
- Compte rendu de la réunion accueil périscolaire :
Le groupe de travail entre les 5 communes du plateau s’est de nouveau réuni afin de se mettre d’accord sur le dossier de l’accueil périscolaire. Le travail avance, il reste à travailler en ce mois d’octobre à établir la convention afin d’être opérationnel en Janvier 2021. La DSP avec la Tribu se terminant le 31 Décembre 2020.
- Compte rendu du comité syndical du Syndicat Eau Potable Crussol – Pays de Vernoux :
Réuni le 10 septembre 2020 afin d’élire le nouveau comité syndical, les délégués de Champis regrettent le manque d’information, l’opacité des candidatures qui ne permettent pas un choix éclairé des membres du bureau.
- Questions diverses :
Un contact entre des bénévoles est en cours pour relancer le festival Pousse Ma Porte. Page 5 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 05/10/2020
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 02 Novembre 2020 à 19 h salle du conseil à Champis
La séance est levée à 22H10.
Le Secrétaire de Séance
Monsieur Xavier DROGUET
Les Membres du Conseil Municipal