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Procès Verbal - pv conseil 30 mai 2022
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 30 mai 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Démocratie,
Page 1 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 30/05/2022
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 30 MAI 2022
Convocation : le 23 Mai 2022
Présents : Mesdames LE MOULT, MAYER, DREVET
Messieurs DUPIN, GAILLARD, LADREYT, DROGUET (arrivé à 20h20), ARGHITTU,
BASSET, ABANOZIAN, FRAISSE
Excusés : Mesdames SOBOZYNSKI et MIGNOT
Monsieur DAMIENS
Madame Angélique SOBOZYNSKI a donné procuration à Monsieur DUPIN Denis
La séance est ouverte à 19 heures.
Le procès-verbal du 02 mai 2022 est adopté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Madame Maryane MAYER
Délibération n° 27 / 2022 décision modificative N° 1 :
Afin d’annuler des titres sur un exercice antérieur, il convient de procéder à une décision modificative comme suit :
Désignation Diminution sur crédits Augmentation sur crédits
D 022 : Dépenses imprévues Fonct 40.00 €
TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonct 40.00 €
D 673 : Titres annulés (exerc.antér.) 40.00 € TOTAL D 67 : Charges exceptionnelles 40.00 €
POUR : 11 dont 1 procuration CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
- CCRC : projet de territoire / PCAET :
Projet de territoire : Il s’agit d’un document sur lequel la CCRC s’appuie pour définir les axes qui abordent tous les domaines qui font la vie de notre territoire en Page 2 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 30/05/2022
matière de développement et de cohésion sociale, d’aménagement et d’urbanisme, de transport et de logement, d’environnement et de gestion des ressources…
Ce document s’inscrit dans une démarche de développement durable, qui tient compte à la fois des changements climatiques et des évolutions technologiques, d’une politique du logement adaptée, de la mixité sociale, de l’agriculture, du tourisme, des infrastructures tout en préservant l’identité de notre territoire.
Le conseil communautaire a validé lors de sa séance du 3 mai 2022 les 4 enjeux du projet de territoire :
Enjeu n°l : anticiper le réchauffement climatique et protéger les richesses naturelles du territoire,
Enjeu n°2 : préserver l'équilibre social et générationnel du territoire, Enjeu n°3 : Renforcer l'équilibre fonctionnel et le niveau de service du territoire,
Enjeu n°4 : faire de la Communauté de Communes Rhône Crussol un territoire de lien ;
ainsi que les 14 sous-enjeux et 54 orientations en découlant.
Ce document a été présenté à l’équipe municipale de Champis.
PCAET : Plan Climat Air Energie Territorial : il convient à toutes les communes de la CCRC de recenser les axes de stratégie de leur commune. Le comité de pilotage de la CCRC se réunira le 9 juin prochain pour valider la stratégie.
- Points sur les délégations et les commissions des élus :
Centre intercommunal
d’Action Sociale CIAS « le
Grand Pré »
Conseil d’administration CA
régulier à l’EPHAD le Grand
Pré
3 Titulaires : ABANOZIAN
Bernard
DUPIN Denis /
SOBOZYNSKI Angélique
1 Suppléant :
LADREYT Alain
Commission des Finances Elue référente: Angélique
SOBOZYNSKI
2 / 3 réunions en période
budgétaire
5 personnes
Alain LADREYT / DREVET Lucie / DAMIENS Clément /
BASSET Fabrice / GAILLARD Guy
Commission voirie,
bâtiments, sécurité, ordures
ménagères
Adjoints référents :
Alain LADREYT VOIRIE
Guy GAILLARD BÂTIMENTS
Réunion régulière soit
commune ou CCRC
4 personnes
ABANOZIAN Bernard / MIGNOT Marie-Béatrice / DROGUET
Xavier
Commission communication
et culture, Numérian
Adjointe référente :
Nathalie LE MOULT
Bulletins municipaux,
Internet …….
DREVET Lucie / DUPIN Denis
Commission urbanisme,
PLUI, Assainissement, SDE
07
Adjoint référent : Fabrice
BASSET
En lien avec CCRC
ARGHITTU François / GAILLARD Guy / DAMIENS Clément /
LE MOULT Nathalie / Page 3 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 30/05/2022
Commission Ecole,
Jeunesse, Petite enfance,
MAM, La Tribu
Denis / Xavier / Maryane
Conseil d’école : 1 par
trimestre
CA la Tribu : 1 par
trimestre
4 personnes
MAYER Maryane/ DROGUET Xavier / ABANOZIAN Bernard /
ARGHITTU François
Tourisme Adjointe référente :
Nathalie LE MOULT
MAYER Maryane / MIGNOT Marie-Béatrice / FRAISSE
Lionel
Commission liste électorale 2 / 3 réunions annuelles
pour révision des listes
électorales
1 élu + 4 non élus choix effectué par sous préfecture
GAILLARD Guy
Gestion du cimetière Adjoint référent : Alain
LADREYT
1 personne
GAILLARD Guy
Commission Agricole, forêt,
ambroisie
Adjointe référente :
Nathalie LE MOULT
3 personnes
FRAISSE Lionel / DAMIENS Clément / ABANOZIAN Bernard
Aide sociale / personnes
âgées / CCAS
référent : Bernard
ABANOZIAN
LE MOULT Nathalie /
SOBOZYNSKI Angélique /
Marie-Béatrice MIGNOT /
Maryane MAYER / Lucie
DREVET
3 non élus : Rolande
DAUPHIN
Commission communale
des impôts
1 / 2 réunion(s) annuelles
pour CCID en mars avril
Président : Maire 24 non élus choix effectué
par Sous Préfecture
Commission d’Appel
d’Offres CAO
En fonction des marchés
publics passés par la
collectivité
Président : Maire 3 élus : LADREYT Alain /
ABANOZIAN Bernard /
BASSET Fabrice / suppléants :
DAMIENS Clément /
GAILLARD Guy / DREVET
Lucie
Commission communale de
Sauvegarde
Adjoint référent : Guy
GAILLARD
Clément DAMIENS / Alain LADREYT / Denis DUPIN /
Angélique SOBOZYNSKI / Fabrice BASSET
Commission Temple Denis DUPIN Lucie DREVET / Bernard ABANOZIAN / Marie-Béatrice MIGNOT / Lionel FRAISSE / Fabrice BASSET / Nathalie LE
MOULT / Guy GAILLARD
Commission esplanade Guy GAILLARD Bernard ABANOZIAN / Lucie DREVET / Marie-Béatrice MIGNOT /Maryane MAYER
associations Relation avec les
associations
Guy GAILLARD
- Organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 :
Le bureau de vote sera ouvert de 8 heures à 18 heures Page 4 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 30/05/2022
12 juin :
19 juin :
- Equipement salle Toinou : chauffe eau / frigo / chauffage :
Rapporteur : Guy GAILLARD
Devis en cours pour augmenter la capacité du chauffe eau, un plus grand réfrigérateur et un chauffage plus économe.
- Projet du temple : avancement possible des travaux :
Après visite de sécurité avec un cabinet, il apparaît que la toiture est en mauvais état. Denis DUPIN propose à l’équipe municipale de rénover la toiture cette année. Ces travaux pourraient être programmés en hiver durant la fermeture du restaurant. Après échanges, les élus de Champis décident à 10 POUR et 1 ABSTENTION de rénover la toiture du Temple. L’architecte Monsieur Broc du cabinet TRAVERSIER se charge de constituer le dossier de consultation des entreprises.
- Projet esplanade :
La commission esplanade se réunira prochainement pour travailler sur ce projet qui pourrait être mené sur l’exercice 2023.
8 H 10 H Alain LADREYT Xavier DROGUET Denis DUPIN
10 H 12 H Lucie DREVET Fabrice BASSET Guy GAILLARD
12 H 14 H Marie-Béatrice MIGNOT Stéphanie Nathalie LE MOULT
14 H 16 H Nathalie LE MOULT Angélique SOBOZYNSKI Clément DAMIENS
16 H 18 H Lionel FRAISSE Denis DUPIN Guy GAILLARD
8 H 10 H Alain LADREYT Xavier DROGUET Denis DUPIN
10 H 12 H Nathalie LE MOULT Lionel FRAISSE Maryane MAYER
12 H 14 H Marie-Béatrice MIGNOT Bernard ABANOZIAN Guy GAILLARD
14 H 16 H Bernard ABANOZIAN Angélique SOBOZYNSKI Clément DAMIENS
16 H 18 H Stéphanie Denis DUPIN Fabrice BASSET Page 5 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 30/05/2022
- Travaux en cours :
Rapporteur : Alain Ladreyt :
Voirie : travaux de réfection de voirie en
cours sur chemin de Téolier en bi-couche,
chemin de Rodet Mazel en bi-couche.
Théâtre de verdure : les travaux ont
commencé, le ragréage en gore a été effectué,
le mur en pierre et les escaliers sont en cours.
Rapporteur : Guy GAILLARD
Portail : sablage en cours des différents
portails communaux (portail location de
Garnier, portail salle Toinou) avant peinture
Peinture des portes d’entrée de la mairie :
les 3 portes d’entrée de la mairie ont été poncées et repeintes par l’employé communal Nicolas Bonnet
Le seuil du garage loué à Champis Garnier a été rehaussé par nos employés communaux André Bosc et Pascal Dejours pour éviter des infiltrations d’eau.
- Réunions de quartier :
La prochaine réunion de quartier a eu lieu ce samedi 4 juin
A l’issue des 4 réunions programmées, un bilan sera fait et sera communiqué.
Remerciements à nos hôtes les frères Fustier à Deyras et Michel GACHE et Danièle POIRIER à Rodet. Page 6 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 30/05/2022
- repas des ainés :
Afin de proposer un moment convivial à nos aînés, il a été convenu de leur proposer un repas le jeudi 1er septembre à midi.
Bernard Abanozian, référent CCAS, et les membres se réuniront prochainement afin de préparer cet évenement.
- Jurés d’assises :
Le tirage au sort a été effectué en mairie d’Alboussière : Alain LADREYT a représenté la commune de CHAMPIS. Les 3 personnes de Champis seront averties par courrier prochainement.
- Questions diverses :
Ambroisie : une réunion publique animée par l’association FREDON pourrait avoir lieu prochainement pour présenter les moyens de luttes contre l’ambroisie. Nathalie Le Moult se charge de ce dossier.
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 4 juillet à 19 h salle du conseil à Champis
La séance est levée à 21h30 Le Secrétaire de Séance : Maryane MAYER
Les Membres du Conseil Municipal