Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 975 view
Procès Verbal - 811 view
Procès Verbal - 653 view
Procès Verbal - 971 view
Procès Verbal - 479 view
Procès Verbal - 884 view
Procès Verbal - 826 view
Ordre du Jour - 696 view
Procès Verbal - 400 view
Procès Verbal - 695 view
Procès Verbal - 734 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 734 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Du
Jeudi
24
Février
2022
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
18
Février
2022,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
le
Jeudi
24
Février
2022
à 19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Anthony
BESCHET,
Cédric
BESCHET,
Delphine
GUENIN,
Pascal
LANQUETIN,
Mathieu
MICHAUD,
Pierre
NICOD,
Arnaud
SAILLARD,
Jacques
TISSOT,
Agnès
VANHUYSE,
Catherine
VUILLAUME.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR
:
Benoît
MASSART,
pouvoir
à Arnaud
SAILLARD
Bernard
VIONNET,
pouvoir
à Bernard
BESCHET
Delphine
GUENIN
est nommée
secrétaire
de
séance
I)
Approbation
du
procès-verbal
du
20
Janvier
2022
:
Le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité.
II)
Comptes
rendus
des
commissions
communales
:
Commission
bois :
La
commission
s’est
réunie,
en
présence
des
représentants
de
l'ONF,
afin
de
faire
le
point
sur
le programme
des
travaux.
Nous
restons
en
attente
de
l’envoi
des
devis
par
l'ONF. Le
PGI
arrivant
à échéance,
il convient
de rencontrer
l'ONF
lors d’un
prochain
conseil
municipal
pour
faire
le point.
Campagne
Chablis
: une
augmentation
de
prix
a eu
lieu,
d’environ
15€
le m3.
L’éboutage
est passé
à 25
au
lieu
de
30
centimètres.
Le
prix
de
base
des
contrats
de
bucheronnage a
été
réactualisé
au
01/01/22,
passant
de
15.75€
à
16.28€,
soit
une
hausse
de
3.3%.
Commission
bâtiment
:
Atelier rue
du Plane
: dans
le cadre
du projet
de
location
de box,
un devis
du
SIEL
pour
l'installation
d’un
compteur
a été
reçu.
Celui-ci
est
accepté
sous
réserve
de
précisions.
Dans
le
même
cadre,
le
raccordement
à l’assainissement
doit
être
prévu
avec
la
CFD.
Des
devis
seront
établis
pour
l’électricité
par
la
société
ECLA
et
pour
la
plomberie
par
la
société
DICHAMP.
Commission
voirie
:
Un
devis
a été
demandé
à la
société
SIGNAUX
GIROD
pour
les
lames
des
échelles
de
signalisation.
Une
proposition
de
mise
à jour
des
échelles
sera
alors
effectuée,
et
dans
cette
attente,
les
réponses
aux
demandes
reçues
pour
de
la
publicité
libre
ont
été
suspendues. Commission
école
:
Le
Maire
et
les Adjoints
ont
reçu
à deux
reprises
une
délégation
de
parents
d’élèves
pour
faire
le point
sur
les
différents
travaux
à réaliser.
Une
partie
a été
effectuée
par Nicolas
Vanhuyse
cette
semaine.
L'association
des
parents
d’élèves
a également
proposé
de
réaliser
certains
travaux,
notamment
le
lessivage
des
murs.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
défavorable
à
cette
proposition,
et
propose
de
réaliser
ceux-ci
dans
le
cadre
des
emplois
d’été
proposés
chaque
année
par
la commune.
Concernant
la remise
en
place
des
barrières
de
la cour,
la commune
reste
en
attente
de
devis. Concernant
l’abri,
le
conseil
propose
de
choisir
un
emplacement
différent
de
celui
initialement
proposé.
Concernant
l’armoire
PPMS,
le
conseil
donne
son
accord
au
modèle
proposé
par
Pierre
Nicod. Suite
à
la
prévision
d’accroissement
des
effectifs
à
l’école
et
la
potentielle
ouverture
de
classe
à
la
rentrée
prochaine,
une
éventuelle
mise
en
place
d’un
ALGECO
est
anticipée.
Une
rencontre
avec
la
commune
de
Bonnevaux
est
à prévoir.
Des
devis
pour
une
surface
de
54m°,
à
l’achat
ou
en
location
ont
été
demandés.
Audrey
Bailly
Bechet
fait
part
d’une
demande
d’installation
de
panneaux,
qui
seraient
réalisé
par
les
enfants,
sous
la
supervision
d’un
artiste
de
Saint
Claude,
sous
forme
de
mosaïque,
et
portant
la
mention
Liberté
Egalité
Fraternité.
Le
support
sera
fixé
dans
la
cour
de
l’école
et
démontable.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à ce
projet.
Commission
Communication :
Catherine
Vuillaume
informe
le
conseil
qu’elle
récupérera
les
bulletins
municipaux
vendredi
25/02
pour
organiser
leur
distribution
la semaine
prochaine.
L’animation
organisée
par
Emma
Chamoret
le
mercredi
23/02
a
rencontré
un
fort
succès
et affiché
un
effectif complet.
IIT)
Atelier
communal :
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
adressé
par
M
Millereau
concernant
la
location
d’un
box
dans
l’atelier
communal
rue
du
Plane.
Il est proposé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
cette
demande,
et le cas
échéant,
de
définir
le loyer
qui
sera
proposé.
Après
débat,
le
conseil
municipal
accepte,
à
l’unanimité,
de
proposer
un
local
d’environ
130m° à
la
location,
et
procède
au
vote
concernant
le
montant
du
loyer,
à
mettre
en
place
sous
forme
de
bail
précaire
:
Par
10 voix
pour
480€
et 4 voix
pour
500€,
le montant
du
loyer
proposé
sera
de
480€.
IV)
Questions
diverses
:
M
le
Maire
et
M
Jacques
Tissot
rendent
compte
de
la
visite
sur
la
commune
de
M
le
Sous-
Préfet,
qui
a inclus
notamment
un
suivi
de
la
filière
bois
dans
son
ensemble
sur
le
village.
Les
différentes
parties
ont
fait
part
de
leur
satisfaction.
M
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’il
est
nécessaire
de
prévoir
l’organisation
des
prochaines
élections,
les
10
et
24
avril.
M
le
Maire
donne
compte
rendu
de
la
3è
réunion
de
sectorisation
ayant
eu
lieu
le
10/02/2022.
La
tendance
de
celle-ci
tend
à
prévoir
qu’à
compter
de
la
rentrée
de
septembre
2023,
les
collégiens
de
la
commune
seront
orientés
sur
le
collège
de
Frasne.
La
prochaine
réunion
est
prévue
au
mois
de
Mars.
M
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
mise
en
place
d’un
réseau
« points-nœuds
»
par
le
département
du
Doubs.
Il
s’agit
de
l'installation
d’une
signalisation
pour
les
cyclistes.
Deux
communautés
de
communes
ont
été
choisies
pour
une
première
étape
et
la
CFD
en
fait
partie.
Les
panneaux
seront
mis
en
place
par
le
Département,
la
commune
ayant
à
sa
charge
l’entretien
de
leurs
alentours
et
la
remontée
d’information
concernant
leur
éventuelle
dégradation.
M
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
d’un
courrier
reçu
pour
l’acquisition
d’un
caveau
au
cimetière.
Date
du
prochain
conseil
municipal
: Le
17
Mars
2022
Fin
de
la
séance
:23h20
faire,
Bernard
Beschet