Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 1.c ANNEXE COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT
unknown - 1c ANNEXE COMPTE GESTION ASSAINISSEMENT
Déliberation - 2c COMPTE GESTION ASSAINISSEMENT
Déliberation - 2c COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT
unknown - 2d ANNEXE COMPTE DE GESTION BUDGET TRANSPORT URBAI
unknown - 1.a ANNEXE COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL
Note de Synthèse - 2c ANNEXE 1 COMPTE ADMINISTRAT. ASSAINISSEMENT
unknown - 2c ANNEXE 2 COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT
unknown - 2e ANNEXE LEGUGNON RAPPORT COMPTE DE GESTION
unknown - 2a ANNEXE COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL
unknown - 2c Annexe Compte de Gestion Budget Assainissement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (unknown - 2c Annexe Compte de Gestion Budget Assainissement)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Budget,
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
TRES.
OLORON-ARAMITS
N°
CODIQUE
064020
Date
Edition
:
10/02/2020
ASSAINISSEMENT
OLORON
-
BUDGET
PRINCIPAL
COMPTE
DE
GESTION
EXERCICE
2019
PRÉSENTÉ
À
PAR
LE(S)
COMPTABLE(S)
La
Chambre
régionale
des
comptes
M
MICHEL
FAGET
064020
TRES.
OLORON-ARAMITS
SOMMAIRE
Le
Compte
de
Gestion
sur
Chiffres
LIBRE
PARTIE
:
SICUAULON
PatriMOnldlé
purs
ee
a
NAAUNNden
ddenenetéhenenenenene
3
1
Bilan
synthétique
:
Etat
I-1
4
D
DITAN
poeme
LAS
AMAR
SENES
RSS
TES
SEE
ÉASTS
STE
enreee
Bbat:
1-2;
5
3
T=3.:13
4
I=4
14
5
Annexe Etats
des
opérations
pour
compte
de
tiers
1-5
19
2EME
PARTIE
:
Exécution
budgétaire
1
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
....,,,,,.,...............
II-1
22
2
Résultats
d'exécution
.......,.,,...,,..,,,,.,,,,,.,,,,..,,....,...
II=2
23
3
Etat
de
consommation
des
crédits
...,.,.,.,,.,.,,,,,.,.,,.,,,.........
II-3
24
4
Etat
de
réalisation
des
opérations
.........,.,,,.,,,,,,,,,,....
II-4
28
3EME
PARTIE
:
Comptabilité
des
deniers
et
valeurs
............................
J.Balance.
des.
Compies
"US
du
III-1
36
2
Situation
des
valeurs
inactives
III-2
57
4EME
PARTIE
:
Page
des
signatures
IDENTIFIANT
BUDGET
24900
N°
de
SIRET
21640422800183
AYANT
EXERCÉ
AU
COURS
DE
LA
GESTION
DU
01/01/2019
AU
10/02/2020
Nomenclature
M49
Voté
par
Nature N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
064020
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
:
TRES.
OLORON-ARAMITS
ETABLISSEMENT
:
ASSAINISSEMENT
OLORON
-
Page
des
signatures
24900
-
ASSAINISSEMENT
OLORON
-
Exercice
2019
Vu
et
certifié
par
le
comptable
supérieur
ou
son
délégué
qui
déclare
que
le
présent
compte
est
exact
en
ses
résultats.
Observations
_:
COURAUD
Audrey
(1021558369-0),
Administrateur
des
Finances
Publiques
Adjoint
A
DDFiP
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES,
le
13/02/2020
Le
comptable
soussigné
affirme
véritable,
sous
les
peines
de
droit,
le
présent
compte.
Le
comptable
affirme,
en
outre
et
sous
les
mêmes
peines,
que
les
recettes
et
dépenses
portées
dans
ce
compte
sont,
sans
exception,
toutes
celles
qui
ont
été
faites
pour
le
service
de
ASSAINISSEMENT
OLORON
-
pendant
l'année
2019
et
qu'il
n'en
existe
aucune
autre
à
sa
connaissance.
FAGET
Michel
(1013180440-0),
Inspecteur
divisionnaire
FiP
hors
classe
À
OLORON-ARAMITS,
le
14/02/2020
Vu
par
l'ordonnateur
ou
son
délégué
qui
certifie
que
le
présent
compte
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
de
sa
comptabilité
administrative,
a
été
voté
le
À
par
l'organe
délibérant.
À
loenx
und
Mari
Le
title
LC
Coto
k Ha
/
Bern
d UM
y
&
—
1/57