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unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - anne
unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - 11annexeCRCC16122021
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h46
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - 11annexeCRCC16122021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Union Européenne,
Montagne
d'Ardèche
Communauté
de
Communes
Service
Environnement
CDC
Montagne
d'Ardèche
Julie
Pédrono
Chargée
de
mission
ENS/N2000
Jeudi
16
décembre
2021 SOMMAIRE
:
l-
L'environnement
CCMA
-
GEMAPI
-
Espaces
Naturels
Sensibles
-
Natura
2000
Il-
Budget
ENS/
N2000
2021
IIl-
Prévisionnel
2022 |
|
|
ll- Budget 2021
Ill: Prévisionnel 2022
l- L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
ne |
|
Il-
Budget
2021
Ill-
Prévisionnel
2022
l-
L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
GEMAPI
Espaces
Naturels
Sensibles
4
Bassins
Versants,
des
modes
de
gestions
différents
:
Transfert
: Aucun
droit
de
regard
sur
actions
engagées
|
>
BV
Eyrieux
:Syndicat
Mixte
Eyrieux
Clair
Étior
|
>
BV
Ardèche
:EPTB
Ardèche
Délégation
: Droit
de
regard
sur
les
actions
proposées
Validation
des
actions
via
une
convention
annuelle
>
BV
Loire
: EPAGE
Loire
Lignon
Référents
GEMAPI:
Agent
: Céline
Gallon
Convention :
Intervention
en
fonction
des
besoins
identifiés
VP
délégué
: Charles
Valette
>
BV
Allier
: Etablissement
Public
Loire Il-
Budget
2021
lil- Prévisionnel
2022
l-
L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
ENS
«
Plateau
de
Coucouron
»
Animé
par
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
Référent
:
Agent
: Julie
Pédrono
VP
délégué
: Charles
Valette
Espaces
Naturels
Sensibles
Compétence
optionnelle
|
- Convention
avec
le
département
Ardèche
3
Espaces
Naturels
Sensibles
sur
le
territoire
de
la
CDC
Montagne
d'Ardèche
ENS
«
Massif
Gerbier-Mezenc
»
Animé
par
le
PNR
des
Monts
d’Ardèche
Référent
:
Agent
: Damien
Cocâtre
ENS
«
Massif
du
Tanargue
»
Animé
par
le
PNR
des
Monts
d’Ardèche
Référent
:
Agent
: Marc
Lutz *_
Un
Espace
Naturel
Sensible
c’est
quoi?
Un
Périmètre :
Un
Plan
de
gestion :
2
SLAtue-d-Baes
espere
td
GT
Gares
$
4
É
SePautde Tanas,.
nr
NY
E
Mae Vemdan
Lpéun
“escemme
EX
: site
«
Plateau
de
Coucouron»
Une
structure
animatrice :
Montagne
d'Ardèche
Communauté
de
Communes *
Un
Espace
Naturel
Sensible
c’est
quoi?
Un
Périmètre
:
Un
Plan
de
gestion
:
Une
structure
animatrice
:
Montagne
d'Ardèche
Communauté
de
Communes
Ex
: site
«
Plateau
de
Coucouron» *_
Un
Espace
Naturel
Sensible
c’est
quoi?
°_
La
structure
animatrice
s'engage
à quoi
?
>
suivre
et
coordonner
le
programme
d'actions
en
accord
avec
le schéma
départemental
des
ENS
1 —
Connaissance,
suivi
et
préservation
de
l’environnement
2-
Accueil
du
public,
sensibilisation,
communication
3-
Animation
de
l'ENS |
|
.
Il-
Budget
2021
Ill-
Prévisionnel
2022
l- L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
Espaces
Naturels
Sensibles
NATURA
2000
Compétence
optionnelle
- Convention
avec
l'état
4
sites
Natura
2000
sur
le
territoire
de
la
CDC
Montagne
d'Ardèche
N
2000
«
Loire
et
ses
affluents»
N2000
«
Secteur
des
sucs
—
N2000
N
2000
«
Allier
et
ses
affluents
»
Gerbier
et
Mézenc
»
«
Cévennes
Ardéchoises
»
Animé
par
Animé
par
Animé
par
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
le
PNR
des
Monts
d’Ardèche
le
PNR
des
Monts
d'Ardèche
Référents
:
Référent
:
Référent
:
Agent
:Julie
Pédrono
Agent
:Damien
Cocâtre
Agent
:Marc
Lutz
VP
délégué
: Charles
Valette =
Natura
2000
c’est
quoi
?
Un
Périmètre :
LOZERE Ex
: site
« Allier et ses
affluents
»
Milieux
naturels
et
espèces
remarquables
Rares
ou
menacées
à
l'échelle
européenne “
Natura
2000
c’est
quoi
?
Un
Périmètre
:
Un
Document
d’Obijectifs
:
Objectifs
de
développement
durable
Valorisation
du
territoire
Préservation
de
la
NATURE
LOZERE Ex
: site
« Allier
et ses
affluents
» #
Natura
2000
c’est
quoi
?
Un
Périmètre
:
Un
Document
d’Obijectifs
:
Une
structure
animatrice
:
*
ee
Ex
DOCUMENT
D'OBJECTIFS B20
DE
es
TOME
1 : DIAGNOSTICS
« MILIEUX ALLUVIAUX
ET
AQUATIQUES
RE
DE L'ALLIER
ET SES AFFLUENTS
»
#44
(FR 2201665)
|
PERIODE 2004-2009
|
NAT
ROM
|
Montagne
d'Ardèche
Communauté
de
Communes
LOZERE
Y
se
bape
===
|
Ex
: site
« Allier
et ses
affluents
»
| =
Natura
2000
c’est
quoi
?
=
La
structure
animatrice
s'engage
à
quoi
?
Animer
le
DocOb
-
Suivi
de
l’état
de
conservation
du
site
>
mise
en
place
et
suivi
d’études
-_
Accompagnement
des
porteurs
de
projets
(conseils,
sensibilisation...)
-
Actions
en
faveur
de
la
préservation
du
site
(restauration,
protection...)
-
Communication,
sensibilisation
propriétaires,
usagers,
grand
public,
… .
|
k
Il-
Budget
2021
11l-
Prévisionnel
2022
l-
L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
*
Le
poste
chargée
de
mission
ENS/
N2000 :
En
Ardèche,
politique
ENS/N2000
couplée
>
un
même
chargé
de
mission
Répartition
temps
et
budget
:
-
80
%
Natura
2000
(31
000
euros)
-
20
%
Espace
Naturel
Sensible
(9
000
euros) | sl
net VE
Ab-
ardé
* *
L'EUROPE
S'ENGAGE
ont
Re
mans
‘
\
ga
rd=
C
he
+
“A
* srégion
| =
5e
UNION
se
:
Auvergne-Rhône-Alpes
EUROPÉENNE
*.*
SP
le FEADER
FONDS EUROPÉEN AGRICOI
Montagne
d'Ardèche
LE
DEPARTEMENT
PRÉFET
Communauté
POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL
DE L'
Budget
et
Actions
2021
ENS/
Natura
2000
Julie
Pédrono
Jeudi
12
aout
2021 i- L'environnement
à la CDC
Montagne
d’Ardèche
Il-
Budget
2021
il- Prévisionnel
2022
II- Budget
ENS /N2000 2021 1-
L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
1)
Connaissance,
suivi
et
préservation
2021
Il- Budget
2021
HH-
Prévisionnel
2022
Cartographie
des
habitats
:
_
u
.
_ REPORT
2020
50
000
€
55
000
€
50000€
91%
-
-
BO000€
9%
Plan
de
gestion
tourbière
4 000
€
0e
0€
20%...
F
—-
0€
30%
ADNe
ecrevisses
900€
970€
-
-
900€
93%
-
=
70€
7%
Inventaire
amphibiens
i
7
;
:
7”
:
Suivi
sonneurs
à ventre
jaune
400€
610€
-
-
-
-
-
00
|
Inventaire
écrevisses
:
=
=
=
=
=
Sous
Total
55
300
€
56
580
€
50
900
€
90%
5680€
10% i- L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
1)
Connaissance,
suivi
et
préservation
2021
Sous
Total
|
Suivi
sonneurs
38
Inventaire
amphibiens
19
Inventaire
écrevisses
19
TOTAL
76 Il- Budget
2021 20 900
€
Ill-
Prévisionnel
2022
10 450 € 10 450 € 41800€
|
235
SUUE
50
SU
€
50
FSUUE
SU2
_5680€
10% i-
L'environnement
à la
CDC
Montagne
d’Ardèche
Il-
Budget
2021
inl-
Prévisionnel
2022
2)
Sensibilisation,
communication
2021
Panneau
sensibilisation
rs
F
1000€
876€
500€
50%
-
-
263€
30%
113€
20%
Sentier
interprétation
F
10000€
9606€
6724€
70%
961€
10%
1921€
20%
os
Nature
Li
son
786.
SAS
ON
=
0...
Jones
Materiel
animation
nature
|
1ÈMNS
CODE
0e
ME
.
_
.
250€
30%
- REPORT
2020
9773€
9773€
3909€
40%
-
3
909€
40%
1955
€
20%
Hutte
d'observation
mobile
5133€
17%
6685€
23%
Sous
Total
29
773
€
29
241€
17
423€
60%
- l- L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
Il-
Budget
2021
1ll-
Prévisionnel
2022
3)
Aides
autres
structures
dans
le
cadre
de
la
CAN
2020-2021
:
Montant
subv.
Dept
subv
PDR
autres
CCMA
Objet
JF
P
. -
réel
o
à
:
à
Prévi.
coût
|Taux |
coût
taux!
coût
[taux|
coût
|taux
2021
LPO
: inventaire
chauve-souris
EF
8650€
8650€
6055€
70%
-
8
x
-
_2595€
30%
ÉAGZ
FOrrRatION
agriculteurs
EF
4 200
€
:
LE
2%
-
:
LE
50%
LE
16%
prairies
fleuries
Sous
Total
12850€
8650€
6055€
70%
à
;
.
2595€
30% 1-
L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
4) BILAN
2021
Il-
Budget
2021
Ill-
Prévisionnel
2022
-
Montant
subv.
Dept
subv
PDR
autres
CCMA
Objet
æ
4.
rée
:
À
k
à
Prévi.
coût
taux|
coût
taux
|
coût
|taux
coût
taux
2021
Axe
1
- Connaissances
55300€
56
500
€
-
-
50900
€
90%
-
-
5600€
10%
Axe
2
-
Communication
29773€
29241€
17423€
60%
-
-
5133€
17%
6685€
23%
Axe
3
—
Aides
12
850
€
8
650
€
6055€
70%
-
-
-
-
2595€
30%
Total
97923€
94391€
23478€
25%
50900€
54%
5133€
5%
14880€
16% 1- L'environnement
à
la CDC
Montagne
d’Ardèche
ll- Budget
2021
Ill-
Prévisionnel
2022
I1l-
Prévisionnel
2022 1-
L'environnement
à
la
CDC
Montagne
d’Ardèche
Il-
Budget
2021
I1l-
Prévisionnel
2022
Objet
subv.
Dept
coût
|taux
Sous
Total
Prairies
fleuries
|
20000
€
-
-
-
-
10000€
50%
10000€
50%
Stagiaire
- suivi
sonneurs
F
3
468
€
=
-
2996€
86%
:
-
472€
14%
Sous
Total
23
468
€
=
-
2996€
13%
10000€
42%
10472€
45%
Programme
animation
nature
E
7
500€
5250€
70%
=
-
-
2246€
30%
Schéma
d'interprétation
de
l'ENS
F
11535€
6690€
58%
se
1500€
13%
3345€
29%
Sous
Total
19035€
11940€
63%
Se
=
1500€
8%
5595€
29%
Aides CAO07
:Formation
agriculteurs
F
4200€
1428€
34%
=
2100€
9
7
%
prairies
fleuries
— REPORT
2021
i
on
ee
4200€
1428€
34%
Se
2100€
50%
672€
16% 1- L'environnement
à
la CDC
Montagne
d’Ardèche
Il- Budget
2021
I1l-
Prévisionnel
2022
Prairies
fleuries
Stagiaire
- suivi
sonneurs
Sous
Total
subv.
Dept
autres
3
468
23
4ê
Si validation
du
projet
L
|
« Avenir
Montagne
»
KE
coût
|taux
4 000
€
-
-
16
000
€ (80%)
(20%)
O6
€
6%
=
-
A72€
14%
10472€
45%
prairies
fleuries
—
REPORT
2021
Sous
Total
Programme
animation nature
un
F
7
500
€
5250€
70%
-
-
-
Schéma
d'interprétation
de l'ENS
F
11535€
6690€
58%
-
1500€
13%
3345€
29%
Sous Total
19035€
11940€
63%
UE
Kio
e
8%
0
20%
Aides
N
CAO7
: Formation
agriculte
CAO7 :
Formation
agriculteurs
F
4200€
1428€
34%
-
-
2100
50%
672€
16%
4200€
1428€
34%
19600€
(42%)
10 739€
(23%) Merci
pour
vot
attention